Powrót
Rekordy dla Impressions ... - Assemblée Nationale
Fr.2
Abelin Jean-Pierre
L'élargissement en Europe centrale : exemple slovaque / Jean-Pierre Abelin ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 42 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 780) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 28/2003)
ISBN 2-11-116624-3
[000064077]
Fr.2
Accoyer Bernard
Rassembler la Nation autour d'une mémoire partagée / Bernard Accoyer ; Assemblée Nationale. Mission d'Information. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 480 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1262) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 82/2008)
ISBN 978-2-11-124939-4
[000090695]
Fr.2
Adam Patricia
Programmation militaire 2003-2008 : une exécution sous contrainte / Patricia Adam, Patrick Beaudouin et Yves Fromion ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 95 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1378) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 02/2009)
ISBN 978-2-11-122929-7
[000090694]
Fr.2
Second porte-avions : quel mode de propulsion / Patricia Adam [i in.] ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 54 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1196) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 78/2003)
ISBN 2-11-117172-7
[000066782]
Fr.2
Albertini Pierre
L'exercice de l'action civile par les associations / Pierre Albertini. - Paris : Assemblée Nationale, 1999. - 137 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 1583) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1998-99, No 343) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation de la Législation, ISSN 1295-6546)
ISBN 2-11-108520-0
[000040566]
Fr.2
Alliot-Marie Michele
Les boursiers étrangers en France : errements et potentialités ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres / Michele Alliot-Marie. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 61 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 384) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 34/97)
ISBN 2-11-106568-4
[000034000]
Fr.2
Almont Alfred
La Lettonie est en mesure d'adhérer a l'Union européenne tout en préservant son identité / Alfred Almont ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 29 s. : mapa ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 775) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 23/2003)
ISBN 2-11-115796-1
[000064069]
Fr.2
Almont Alfred
L'Union européenne et la banane : un nouveau contrat pour faire face a la mondialisation / Alfred Almont ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 98 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3443) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 85/2006)
ISBN 2-11-121621-6
[000081627]
Fr.2
Ameline Nicole
Les parlements et l'Europe : les leçons de l'expérience danoise / Nicole Ameline ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Éuropéenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 66 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1437) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 32/94)
ISBN 2-11-087796-0
[000006970]
Fr.2
Ameline Nicole
La protection des frontières européennes apres Maastricht / Nicole Ameline ; Assemblée Nationale. Délégation pour les Communautés Européennes. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 45 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1351) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 28/94)
ISBN 2-11-087791-X
[000007630]
Fr.2
Ameline Nicole
Éducation, formation, jeunesse : une priorité pour l'Europe / Nicole Ameline ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 61 s. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1754) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 64/94)
ISBN 2-11-088475-4
[000008847]
Fr.2
Ameline Nicole
Le droit de suite dans l'Union européenne : harmoniser sans entraver le marché de l'art ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Nicole Ameline. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 83 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3305) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 4/97)
ISBN 2-11-105564-6
[000021434]
Fr.2
Ameline Nicole
L'organisation commune du marché de la peche : liberté et resposabilité ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Nicole Ameline. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 59 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1940) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 82/99)
ISBN 2-11-109005-0
[000058445]
Fr.2
Ameline Nicole
L'Europe dans le monde : de la présence à la puissance / Nicole Ameline ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 97 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1242) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 80/2008)
ISBN 978-2-11-122908-2
[000090689]
Fr.2
Ameline Nicole
Bilan de la PFUE : un succès français, une perspective ouverte pour l'Europe / Nicole Ameline ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 46 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1473) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 10/2009)
ISBN 978-2-11-124109-1
[000093174]
Fr.2
Anciaux Jean-Paul
Application de la loi du 4 mai 2004 : la formation professionnelle tout au long de la vie et le dialogue social / Jean-Paul Anciaux ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles, Familiales et Sociales. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 35 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2453) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 46/2005)
ISBN 2-1111-7514-5
[000076111]
Fr.2
André René
Le Kosovo: un an apres / René André et René Mangin ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 60 s., [1] k. tabl. : mapa ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2452) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 36/2000)
ISBN 2-11-108728-9
[000056467]
Fr.2
André René
Le Pacte de Stabilité pour l'Europe du Sud-Est : premier bilan et perspectives / René André ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 121 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3644) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 34/2002)
ISBN 2-11-115036-3
[000060468]
Fr.2
André René
Budget communautaire pour 2003 : vers l'élargissement / René André ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 35 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 26) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 46/2002)
ISBN 2-11-115141-6
[000061410]
Fr.2
André René
Une procureur pour l'Europe / René André et Jacques Floch ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 75 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 445) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 56/2002)
ISBN 2-11-116388-0
[000063646]
Fr.2
André René
L'adhésion de la Lituanie a l'Union européenne : un juste retour du sort / René André ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 33 s. : mapa ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 776) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 24/2003)
ISBN 2-11-117046-1
[000064070]
Fr.2
André René
Réussir l'unification de l'Europe et construire son union politique / René André ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 120 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 773) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 21/2003)
ISBN 2-11-117039-9
[000064071]
Fr.2
André René
Budget communautaire pour 2004 : le premier budget de l'Union élargie / René André ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 35 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1007) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 55/2003)
ISBN 2-11-117265-0
[000064255]
Fr.2
André René
Budget communautaire pour 2005 : un budget de transition sans perspectives / René André ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 41 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1722) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 52/2004)
ISBN 2-11-118457-8
[000001733]
Fr.2
André René
Les dérives de l'Office européen de lutte anti-fraude : l'urgence d'une réforme de la "police financière" de l'Europe : qui gardera les gardiens ? / René André ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 65 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1533) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 26/2004)
ISBN 2-11-118308-3
[000068156]
Fr.2
André René
Les relations entre l'Union européenne et la Russie : quel avenir ? / René André et Jean-Louis Bianco ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangères. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 103 s. : mapy ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1989) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 73/2004)
ISBN 2-11-118624-4
[000071298]
Fr.2
André René
Les perspectives financières 2007-2013 : quelles ambitions pour l'Union élargie? / René André et Marc Laffineur ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 168 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2367) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 30/2005)
ISBN 2-11-119232-5
[000076164]
Fr.2
André René
Une stratégie renforcée pour l'élargissement / René André ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 57 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3133) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 47/2006)
ISBN 2-1111-9836-6
[000081623]
Fr.2
André René
Budget de l'Union européene pour 2007 : une nouvelle impulsion? / René André ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 47 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3240) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 70/2006)
ISBN 2-11-121386-1
[000081625]
Fr.2
Apparu Benoist
Application de la loi du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités / Benoist Apparu ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 77 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 774) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 29/2008)
ISBN 978-2-11-122815-3
[000089751]
Fr.2
Auberger Philippe
Décret d'avance du 30 mars 1994 / Philippe Auberger ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 103 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1213) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 16/94)
ISBN 2-11-087779-0
[000006994]
Fr.2
Auberger Philippe
Exécution du budget de l'état en 1993 et 1994 : l'amorce du redressement / Philippe Auberger ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 91 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1387) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 30/94)
ISBN 2-11-087793-6
[000007674]
Fr.2
Auberger Philippe
L'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances / Philippe Auberger ; Assemblée Nationale. Commission de la Finances. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 181 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1485) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 39/94)
ISBN 2-11-088450-9
[000007675]
Fr.2
Auberger Philippe
L'Asie : un défi et une chance pour l'exportation / Olivier Dassault ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 97 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1347) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 27/94)
ISBN 2-11-087790-1
[000007676]
Fr.2
Auberger Philippe
Rapport général / Philippe Auberger ; Assenblée Nationale. Commission des Finances. T. 1, vol. 1 : Sur le chemin du redressement. T. 1, vol. 2 : Analyse de l'équilibre budgétaire. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 2 wol. (157, 200 s.) : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 10, No 1560) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 47/94)
ISBN 2-11-088458-4
[000008821]
Fr.2
Auberger Philippe
L'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances / Philippe Auberger ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 153 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2186) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
ISBN 2-11-099680-3
[000011760]
Fr.2
Auberger Philippe
Rapport général / Philippe Auberger ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. T. 1, vol.1 : Une priorité: la réduction des déficits. T. 1, vol. 2 : Analyse de l'équilibre budgétaire. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 2 wol. (147, 188 s.) : tab., wykr. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2270) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 43/95)
ISBN 2-11-099707-9
[000012487]
Fr.2
Auberger Philippe
Rapport d'information préalable au débat d'orientation budgétaire: poursuivre la maîtrise des finances publiques ; Assemblée Nationale. Commission des Finances / Philippe Auberger. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 131 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2760) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 24/96)
ISBN 2-11-105305-8
[000018886]
Fr.2
Auberger Philippe
Le contrôle des banques et la protection des déposants ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan / Philippe Auberger. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 69 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2940) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 35/96)
ISBN 2-11-105913-7
[000019283]
Fr.2
Auberger Philippe
L'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi no 96-314 du 12 avril 1996 / Philippe Auberger ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 176 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2949) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 38/96)
ISBN 2-11-105524-7
[000019296]
Fr.2
Auberger Philippe
Rapport général / Philippe Auberger ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. T.1, vol. 1 : Maîtriser la dépense et réformer l'impôt sur le revenu. T. 1, vol. 2 : Analyse de l'équilibre budgétaire. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 2 wol. (160, 222 s.) : tab, wykr. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 10, No 3030) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 52/96)
ISBN 2-11-105309-0
[000021124]
Fr.2
Aubert François de
Rapport sur les comptes de l'Assemblée nationale : exercice 1993 ; Assemblée Nationale. Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les compes / François d'Aubert. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 29 s. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1901) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 3/95)
ISBN 2-11-088485-1
[000008805]
Fr.2
Aubert Marie-Hélene
Pétrole et éthique: une conciliation possible? ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres / Marie-Hélene Aubert, Pierre Brana et Roland Blum. T. 1: Rapport. T. 2: Auditions. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 2 t. ( 225, 301 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1859) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
ISBN 2-11-108780-7
[000058490]
Fr.2
Aubert Marie-Hélene
Les OGM: pour quoi faire? / Marie-Hélene Aubert ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 171 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2538) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 50/2000)
ISBN 2-11-109319-X
[000056657]
Fr.2
Contributions parlementaires pour l'élargissement de l'Union européenne: Bulgarie, Malte et Slovénie / Marie-Hélene Aubert [i in.] ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 75 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3645) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 23/2002)
ISBN 2-11-115653-1
[000060469]
Fr.2
Audifax Bertho
L'epidémie à virus chikungunya à la Réunion et à Mayotte / Bertho Audifax ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 328 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3242) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 66/2006)
ISBN 2-11-121381-0
[000081869]
Fr.2
Bacquet Jean-Paul
L'informatisation du système de santé : rapport d'étape ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles / Jean-Paul Bacquet. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 33 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1139) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 42/98)
ISBN 2-11-107690-2
[000048031]
Fr.2
Baert Dominique
Les normes comptables : jeu d'experts ou enjeu politique? / Dominique Baert et Gaël Yanno ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 164 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1508) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 14/2009)
ISBN 978-2-11-124111-4
[000093130]
Fr.2
Balkany Patrick
Le cout de la conscription et de l'armée de métier / Patrick Balkany ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 91 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2587) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 8/96)
ISBN 2-11-105503-4
[000015957]
Fr.2
Balladur Édouard
Pour une mondialisation équitable / Edouard Balladur, Renaud Donnedieu de Vabres ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 53 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1279) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 2/2004)
ISBN 2-11-117442-4
[000066784]
Fr.2
Balladur Édouard
L'Assemblée nationale et la politique étrangère de la France (2002-2007) / Édouard Balladur ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 51 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3769) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 44/2007)
ISBN 978-2-11-122118-5
[000087052]
Fr.2
Balligand Jean-Pierre
Pour un impôt économique local juste et moderne / Jean-Pierre Balligand et Marc Laffineur ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 96 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1859) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 62/2009)
ISBN 978-2-11-125785-6
[000097396]
Fr.2
Bapt Gérard
Les aides publiques aux entreprises en matiére d'emploi : bilan et perspectives ; Assemblée Nationale, Sénat / par Gérard Bapt. T. 1: Rapport. T. 2: Annexe. - Paris : Assemblée Nationale, 1999. - 2 t. (29, 314 s.) : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1547) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1998-1999, No 329) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Politiques Publiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-108247-3
[000058196]
Fr.2
Bapt Gérard
Les aides publiques aux entreprises en matiére d'emploi : bilan et perspectives : annexe ; Assemblée Nationale, Sénat / par Gérard Bapt. - Paris : Assemblée Nationale, 1999. - 314 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1547) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1998-1999, No 329) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Politiques Publiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-108247-3
[000058197]
Fr.2
Bapt Gérard
Mission d'évaluation et de contrôle / Assemblée Nationale. Commission des Finances. Annexe no 3 : Les aides a l'emploi / Gérard Bapt. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 188 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1781) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
ISBN 2-11-108588-X
[000058333]
Fr.2
Bapt Gérard
La politique de l'emploi en Martinique / Gérard Bapt ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 25 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3666) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 26/2002)
ISBN 2-11-115655-8
[000060477]
Fr.2
Bapt Gérard
Le recouvrement des aides a l'emploi indues aux enterprises / Gérard Bapt ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 23 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3667) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 30/2002)
ISBN 2-11-115130-0
[000060478]
Fr.2
Bapt Gérard
Plan Cancer : passer a une nouvelle étape : mission d'information sur la mise enqeuvre du Plan Cancer / Gérard Bapt ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 124 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3249) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 75/2006)
ISBN 2-11-121183-4
[000081643]
Fr.2
Bapt Gérard
La pertinence du modèle de santé nordique : le Danemark et la Suède / Gérard Bapt ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 27 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3784) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 39/2007)
ISBN 978-2-11-122697-5
[000087106]
Fr.2
Barrau Alain
Réussir le passage a l'euro ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Alain Barrau. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 152 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 818) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 10/98)
ISBN 2-11-106592-7
[000041427]
Fr.2
Barrau Alain
Apres l'euro, l'emploi ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Alain Barrau. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 192 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 904) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 14/98)
ISBN 2-11-106599-4
[000041489]
Fr.2
Barrau Alain
Rencontres parlementaires européennes : XVIIIe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Alain Barrau, Maurice Ligot. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 53 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 979) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 41/98)
ISBN 2-11-106681-8
[000043283]
Fr.2
Barrau Alain
Pour l'emploi ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Alain Barrau. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 90 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1182) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 50/98)
ISBN 2-11-107906-5
[000048041]
Fr.2
Barrau Alain
Pour une politique régionale plus juste et plus efficace ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Alain Barrau. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998. - 153 s. : tab., wykr. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No. 1280) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 61/98)
ISBN 2-11-107728-3
[000048042]
Fr.2
Barrau Alain
La réforme le l'assistance de l'Union européenne en faveur des nouveaux États indépendants et de la Mongolie ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Alain Barrau. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 56 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1615) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 25/99)
ISBN 2-11-108549-9
[000058288]
Fr.2
Barrau Alain
L'Europe du vin : une réforme a améliorer ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Alain Barrau. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 61 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1366) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 5/99)
ISBN 2-11-108029-2
[000058289]
Fr.2
Barrau Alain
Union Européenne et MERCOSUR : mariage ou union libre? : Rio, 28-29 juin 1999 ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Alain Barrau. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 92 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1721) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 37/99)
ISBN 2-11-108523-5
[000058290]
Fr.2
Barrau Alain
Vers une "exception sportive" dans l'Union européenne? ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Alain Barrau. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 74 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1966) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 81/99)
ISBN 2-11-108999-0
[000058441]
Fr.2
Barrau Alain
2000 : une étape nouvelle dans la politique européenne de l'emploi? ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Alain Barrau. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 24 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1944) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 77/99)
ISBN 2-11-108484-0
[000058443]
Fr.2
Barrau Alain
Vers un espace judiciaire européen : les enjeux du Conseil européen extraordinaire de Tampere 15-16 octobre 1999 ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Alain Barrau. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 68 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1838) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 70/99)
ISBN 2-11-108380-1
[000058447]
Fr.2
Barrau Alain
Conférence des présidents de parlement des pays participant au Pacte de stabilité pour l'Europe du Sud-Est : Zagreb -Septembre 2000 / Alain Barrau ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 30 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2615) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 58/2000)
ISBN 2-11-110089-7
[000054984]
Fr.2
Barrau Alain
XXIIIe Conférence des Organes Spécialisés dans les Affairs Communautaires (COSAC) : une expression collective des Parlements nationaux sur les questions européennes / Alain Barrau ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 146 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2668) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 76/2000)
ISBN 2-11-115082-7
[000054985]
Fr.2
Barrau Alain
Stratégie communautaire pour l'emploi : le deuxieme souffle / Alain Barrau ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 60 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2727) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 68/2000)
ISBN 2-11-109993-7
[000054995]
Fr.2
Barrau Alain
Politique étrangere, sécurité et défense: ou en est l'Europe? / Alain Barrau ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 109 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2254) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 13/2000)
ISBN 2-11-109279-7
[000056587]
Fr.2
Barrau Alain
Pour un dialogue fructueux entre l'Union européenne et le Mercosur / Alain Barrau ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 66 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2269) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 15/2000)
ISBN 2-11-109045-X
[000056590]
Fr.2
Barrau Alain
Le renforcement de la sécurité maritime : une ardente et pressante obligation pour l'Europe / Alain Barrau ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 64 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2537) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 49/2000)
ISBN 2-11-109320-3
[000056658]
Fr.2
Barrau Alain
Présidence française : échec ou réussite? / Alain Barrau ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 118 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2905) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 5/2001)
ISBN 2-11-109400-5
[000054425]
Fr.2
Barrau Alain
Des alliances pour une mondialisation maîtrisée / Alain Barrau ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 114 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3211) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 39/2001)
ISBN 2-11-115393-1
[000057135]
Fr.2
Barrau Alain
La réforme de la coopération : premier bilan / Alain Barrau ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 164 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3283) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 49/2001)
ISBN 2-11-115480-6
[000057153]
Fr.2
Barrau Alain
Une avancée démocratique : l'associatio du Parlement au processus de transposition des normes européennes / Alain Barrau ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 47 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3356) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 59/2001)
ISBN 2-11-115008-8
[000057980]
Fr.2
Barrau Alain
L'Union européenne face au terrorisme / Alain Barrau ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 33 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3332) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 56/2001)
ISBN 2-11-109445-3
[000057981]
Fr.2
Barrau Alain
La lutte contre le terrorisme : un révélateur des progres et des insuffisances de l'Union européenne / Alain Barrau ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 67 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3504) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 1/2002)
ISBN 2-11-115772-4
[000058590]
Fr.2
Barrau Alain
La révision des traités européens par le traité de Nice : textes comparés / Alain Barrau ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 265 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3529) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 3/2002)
ISBN 2-11-115926-3
[000058594]
Fr.2
Barrau Alain
Contributions parlementaires pour l'élargissement de l'Union européenne: Chypre, Lituanie et Turquie / Alain Barrau, Pierre Brana et Maurice Ligot ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 77 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3684) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 32/2002)
ISBN 2-11-109428-5
[000060464]
Fr.2
Barrau Alain
L'euro, un passage réussi / Alain Barrau ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 41 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3643) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 38/2002)
ISBN 2-11-115656-6
[000060467]
Fr.2
Barrot Jacques
Article 40 de la constitution / Jacques Barrot ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 229 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1273) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 36/94)
ISBN 2-11-087800-2
[000007012]
Fr.2
Barrot Jacques
Mission d'évaluation et de contrôle / Assemblée Nationale. Commission des Finances. Annexe no 4 : Pour en meilleur usage des fonds de la formation professionnelle / Jacques Barrot. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 128 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1781) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 49/99)
ISBN 2-11-108588-X
[000058332]
Fr.2
Barrot Jacques
Formation professionnelle en Suède : le nouvel âge de la gestion des compétences / Jacques Barrot ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 31 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3420) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 71/2001)
ISBN 2-11-115697-3
[000057951]
Fr.2
Bartolone Claude
L'application de la loi pour le développement économique des outre-mer / Claude Bartolone et Gaël Yanno ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 131 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2828) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 71/2010)
ISBN 978-2-11-131167-1
[000103885]
Fr.2
Bataille Christian
L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires a haute activité ; Assemblée Nationale, Sénat / par Christian Bataille. T. 1: Les déches civilis. - Paris : Assemblée Nationale, 1996. - 133 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2689) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1995-1996, No 299) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-106488-2
[000046472]
Fr.2
Bataille Christian
L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires a haute activité ; Assemblée Nationale, Sénat / par Christian Bataille. T. 2: Les déchets militaires. - Paris : Assemblée Nationale, 1997. - 153 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 541) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1997-1998, No 179) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-106488-2
[000058126]
Fr.2
Bataille Christian
L'aval du cycle nucléaire ; Assemblée Nationale, Sénat / par Christian Bataille, Robert Galley. T. 1: Etude générale. - Paris : Assemblée Nationale, 1998. - 151 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 978) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1997-1998, No 492) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-107635-X
[000046479]
Fr.2
Bataille Christian
L'aval du cycle nucléaire ; Assemblée Nationale, Sénat / par Christian Bataille, Robert Galley. T. 2: Les couts de production de l'électricité. - Paris : Assemblée Nationale, 1999. - 395 s. : il., tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1359) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1998-1999, No 195) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-107945-6
[000058202]
Fr.2
Bataille Christian
Les possibilités d'entreposage a long terme de combustibles nucléaires irradiés / par Christian Bataille. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 261 s. : il. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3101) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2000-01, No 347) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-115010-X
[000056239]
Fr.2
Bataille Christian
Les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires / par Christian Bataille, Robert Galley. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 265 s. : mapy, rys. kolor. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 3571) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2001-02, No 207) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-115935-2
[000058606]
Fr.2
Bataille Christian
La durée de vie des centrales nucléaires et les nouvaux types de réacteurs / par Christian Bataille et Claude Birraux. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 350 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; 2003, Lég. 12, No 832) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2002-03, No 290) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-117107-7
[000026248]
Fr.2
Bataille Christian
Une loi en 2006 sur la gestion durable des déchets radioactifs / par Christian Bataille et Claude Birraux. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - X, 341 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 2159) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2004-2005, No 250) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-119065-9
[000073332]
Fr.2
Bataille Christian
Les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques / par Christian Bataille et Claude Birraux ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 399 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2965) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2005-2006, No 254) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-121040-4
[000078369]
Fr.2
Bataille Christian
Rapport d'évaluation sur le plan national de gestion des matières et des déchets radioactif / par Christian Bataille et Claude Birraux ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 144 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3793) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2006-2007, No 247) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-123004-0
[000087000]
Fr.2
Bataille Christian
Évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie / par Christian Bataille, Claude Birraux ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 385 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1493) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2008-2009, No 238) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-122950-1
[000093121]
Fr.2
Bataille Christian
La performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs? / par Christian Bataille et Claude Birraux ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 173 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2141) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2009-2010, No 135) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-125878-5
[000097483]
Fr.2
Bataille Christian
La situation dans le Caucase / Christian Bataille et Roland Blum ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 89 s. : mapy ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2553) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 28/2010)
ISBN 978-2-11-125931-7
[000100030]
Fr.2
Batho Delphine
Fichiers de police : les défis de la République / Delphine Batho et Jacques Alain Bénisti ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 370 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1548) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 18/2009)
ISBN 978-2-11-124117-6
[000093168]
Fr.2
Beaugendre Joël
La France sans fonds structurels? / Joël Beaugendre et Philippe Folliot ; Assemblée Nationale. Délégation a l'Aménagement du Territoire. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 154 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 701) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 11/2003)
ISBN 2-11-116443-7
[000030755]
Fr.2
Beaugendre Joël
La desserte aérienne de l'outre-mer : vers une politique tarifaire adaptée / Joël Beaugendre ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 26 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1454) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 19/2004)
ISBN 2-11-117400-9
[000068167]
Fr.2
Beaugendre Joël
Le chlordécone aux Antilles et les risques liés à l'utilisation des produits phytosanitaires : Quel bilan du passé? Quelles leçons pour l'avenir? / Joël Beaugendre ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques, de l'Environnement et du Territoire. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 171 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2430) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 44/2005)
ISBN 2-11-119316-X
[000076103]
Fr.2
Bernard Jean-Louis
L'exécution des grands programmes d'armement : état des lieux et perspectives / Jean-Louis Bernard et Antoine Carré ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 95 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1922) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 66/2004)
ISBN 2-11-117366-5
[000071296]
Fr.2
Bernier Marc
L'égal accède tous aux soins de premier recours : une priorité de santé publique / Marc Bernier ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 206 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1132) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 70/2008)
ISBN 978-2-11-124037-7
[000090637]
Fr.2
Bertholet Henri
Europe-Israël-Palestine : accords euro-méditerranéens et processus de paix ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres / Henri Bertholet. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 56 s., [1] k. tabl. : mapa kolor. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1160) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 47/98)
ISBN 2-11-107976-6
[000048051]
Fr.2
Berthommier Jean-Gilles
Israël : état des lieux de la francophonie et perspectives de coopération culturelle / Jean-Gilles Berthommier ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 33 s. : mapa kolor. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2081) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 30/95)
ISBN 2-11-088861-X
[000010900]
Fr.2
Besson Eric
Pour un plan d'urgence d'aide a la création de "trés petites entreprises" / Eric Besson ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 111 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1804) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 60/99)
ISBN 2-11-108457-3
[000058347]
Fr.2
Bianco Jean-Louis
Le pacte de stabilité et de croissance : une inflexion en faveur de l'emploi ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Jean-Louis Bianco. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 51 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 40) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 27/97)
ISBN 2-11-106540-4
[000022984]
Fr.2
Bianco Jean-Louis
Repenser la transition économique russe ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres / Jean-Louis Bianco et René André. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 21 s. : mapa kolor., tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1096) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 37/98)
ISBN 2-11-107671-6
[000048029]
Fr.2
Bianco Jean-Louis
L'Europe: enlisement ou renaissance? / Jean-Louis Bianco ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 89 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2454) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 30/2000)
ISBN 2-11-109359-9
[000056469]
Fr.2
Bianco Jean-Louis
L'Iran à la croisée des chemins / Jean-Louis Bianco, Jean-Marc Roubaud ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 179 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1324) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 92/2008)
ISBN 978-2-11-122922-8
[000090663]
Fr.2
Bignon Jérôme
L'insoutenable application de la loi / Jérôme Bignon, François Sauvadet ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 229 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2172) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 34/95)
ISBN 2-11-099668-4
[000011763]
Fr.2
Bircq Nicole
Pour un développement durable: une fiscalité au service de l'environnement ; Assemblée Nationale. Commission des Finances / Nicole Bricq. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 177 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11 No 1000) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; no 1000)
ISBN 2-11-107620-1
[000042301]
Fr.2
Birraux Claude
Sur le contrôle de la sureté et de la sécurité des installations nucléaires / par Claude Birraux. T. 1 : Conclusion du rapporteur. T. 2 : Annexes, comptes rendus des auditions publiques. - Paris : Sénat, 1994. - 2 t. (342 ; 299 s.) : il., tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 10, No 1008) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1993-94, No 280) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-087770-7
[000007030]
Fr.2
Birraux Claude
Le contrôle de la sureté et de la sécurité des installations nucléaires ; Assemblée Nationale, Sénat / par Claude Birraux. - Paris : Assemblée Nationale, 1994. - 335 s. : mapy, tab., wykr. ; 25 cm. - (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872) (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1825) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1994-1995, No 172)
ISBN 2-11-088488-6
[000008864]
Fr.2
Birraux Claude
Contrôle de la sureté et de la sécurité des installations nucléaires ; Assemblée Nationale, Sénat / par Claude Birraux. T. 1 : Conclusions du rapporteur. T.2 : Annexes. - Paris : Assemblée Nationale, 1996. - 2 t. (287 ; 238 s.) : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2651) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1995-1996, No 278) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-105366-X
[000018901]
Fr.2
Birraux Claude
Framatome - G.E.C. Alsthom : un mariage sous conditions ; Assemblée Nationale. Commission de la Production / Claude Birraux. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 236 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3246) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 67/96)
ISBN 2-11-105336-8
[000021291]
Fr.2
Birraux Claude
Contrôle de la sureté et de la sécurité des installations nucléaires ; Assemblée Nationale, Sénat / par Claude Birraux. T. 1: Conclusions du rapporteur. T. 2: Annexes, compte rendu de l'audition publique. - Paris : Assemblée Nationale, 1997. - 2 t. (302 ; 151 s.) : il., wykr. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3491) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1996-1997, No 300) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-105362-7
[000036539]
Fr.2
Birraux Claude
Le contrôle de la sureté et de la sécurité des installations nucléaires : deuxiéme partie: le bilan et les perspectives de la politique de sureté des installations nucléaires / par Claude Birraux ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 1998. - 201, [7] s. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1496) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1998-1999, No 285) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-107930-8
[000058199]
Fr.2
Birraux Claude
Contrôle de la sureté et de la sécurité des installations nucléaires. Pt. 1 : Analyse des incidents surrenus a la centrale nucléaire du Blayais lors de la tempete du 27 décembre 1999 : enseignements sur le risque d'inondation des installations nucléaires / par Claude Birraux. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 118 s., 14 s. tabl. : il. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2331) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1999-00, No 316) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-109242-8
[000054352]
Fr.2
Birraux Claude
Le contrôle de la sureté et de la sécurité des installations nucléaires. Pt. 2 : La reconversion des stocks de plutonium militaire, l'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux Nouveaux États Indépendants / par Claude Birraux. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 325 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2974) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2000-2001, No 264) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-109425-0
[000055016]
Fr.2
Birraux Claude
L'état actuel et le perspectives techniques des énergies renouvables / par Claude Birraux et Jean-Yves Déaut. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 348 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3415) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2001-02, No 94) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-115048-7
[000057938]
Fr.2
Birraux Claude
L'application de la loi relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs / Claude Birraux ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 14 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3701) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 23/2007)
ISBN 978-2-11-121883-3
[000087216]
Fr.2
Birraux Claude
Radiothérapie : efficacité des traitements et maîtrise des risques : audition publique du 15 novembre 2007 / par Claude Birraux ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 72 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 576) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2007-2008, No 159) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-122787-3
[000090009]
Fr.2
Birraux Claude
Science, société et Parlements / Claude Birraux, Henri Revol. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 64 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 13, No 1204) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2007-2008, No 504) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-122871-9
[000090710]
Fr.2
Birraux Claude
Évaluation de l'application de l'article 19 de la loi programme pour la recherche : (compte rendu de l'audition publique du 16 décembre 2008) / par Claude Birraux, Jean-Claude Étienne, Geneviève Fioraso ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 80 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1510) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2008-2009, No 254) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-122947-1
[000093122]
Fr.2
Birraux Claude
Le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation : compte rendu de l'audition publique du 1er octobre 2009 / par Claude Birraux et Jean-Claude Étienne ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 123 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1964) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2009-2010, No 25) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-127495-2
[000097484]
Fr.2
Birraux Claude
Les apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers : compte rendu de l'audition publique du 14 octobre 2010 et de la présentation des conclusions le 17 novembre 2010 / par Claude Birraux ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 88 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2987) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2010-2011, No 140) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-132312-4
[000104204]
Fr.2
Blandin Marie-Christine
Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur : quelle expertise pour notre santé? / par Marie-Christine Blandin. T. 1: Conclusions du rapporteur. T. 2: Comptes rendus des auditions ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 2 t.(354 ; 505 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 629) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2007-2008, No 176) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-114684-6
[000090011]
Fr.2
Blazy Jean-Pierre
Réconcilier développement aéroportuaire et qualité de l'environnement ; Assemblée Nationale. Commission de la Production / Jean-Pierre Blazy. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999. - 78 s. : tab. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No. 1671) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 32/99)
ISBN 2-11-108308-9
[000048043]
Fr.2
Blessig Émile
Déchets : état d'urgence / Émile Blessig ; Assemblée Nationale. Délégation a l'Aménagement du Territoire. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 133 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1169) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 76/2003)
ISBN 2-11-117171-9
[000066772]
Fr.2
Blessig Émile
Internet haut débit, gestion de l'eau, traitement des déchets, contats de plan Etat-régions : quatre enjeux pour les territoires / Émile Blessig ; Assemblée Nationale. Délégation a l'Aménagement et au Développement Durable du Territoire. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 45 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2439) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 36/2005)
ISBN 2-1111-7511-0
[000076106]
Fr.2
Blessig Émile
Téléphonie mobile, Internet, TNT dans les territoires : 2002-2007 : de la fracture numérique à la convergence des réseaux / Émile Blessig ; Assemblée Nationale. Délégation a l'Aménagement et au Développement Durable du Territoire. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 130 s. : mapy kolor. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3531) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 104/2006)
ISBN 2-11-121839-1
[000081858]
Fr.2
Blessig Émile
Ne jouons pas avec les jeux : pour une politique maîtrisée / Émile Blessig et Jacques Myard ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 135 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 693) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 16/2008)
ISBN 978-2-11-124367-5
[000090002]
Fr.2
Bloche Patrick
Le PACS, deux ans apres / Patrick Bloche, Jean-Pierre Michel ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles, Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 41 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3383) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 64/2001)
ISBN 2-11-115015-0
[000057953]
Fr.2
Bloche Patrick
L'enfant d'abord : 100 propsitions pour placer l'intérêt de l'enfant au coeur du droit de la famille / Patrick Bloche, Valérie Pecresse ; Assemblée Nationale. Mission d'Information sur la Famille et les Droits des Enfants. T.1 : Rapport. T.2 : Auditions. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 2 t. (454 ; 580 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2832) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 04/2006)
ISBN 2-11-118745-3
[000078388]
Fr.2
Blum Roland
Le Haut-Karabakh: un conflit du Caucase / Roland Blum ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 28 s. : mapa kolor. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1852) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 5/95)
ISBN 2-11-088487-8
[000010064]
Fr.2
Blum Roland
Mondialisation: chances et risques / Roland Blum ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 116 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1963) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 83/99)
ISBN 2-11-108749-1
[000058485]
Fr.2
Blum Roland
Le cinéma français face a la concurrence internationale / Roland Blum ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 84 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3197) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 46/2001)
ISBN 2-11-115457-1
[000057146]
Fr.2
Blum Roland
Les ONG françaises et le tsunami: le pari raté de la transparence / Roland Blum ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 53 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3743) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 29/2007)
ISBN 978-2-11-121888-8
[000087055]
Fr.2
Blum Roland
L'avenir de la PESC et de son financement / Roland Blum ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 39 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 291) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 63/2007)
ISBN 978-2-11-123025-5
[000088037]
Fr.2
Blum Roland
Quelle réforme pour le budget européen? / Roland Blum ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 65 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1474) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 12/2009)
ISBN 978-2-11-124110-7
[000093176]
Fr.2
Bockel Jean-Marie
Schengen: quel bilan pour la coopération transfrontaliere ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Jean-Marie Bockel. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 124 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1690) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 39/99)
ISBN 2-11-108541-3
[000058280]
Fr.2
Bockel Jean-Marie
L'immigration clandestine: approche européenne et réponses nationales / Jean-Marie Bockel ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 50 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3683) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 40/2002)
ISBN 2-11-115022-3
[000060463]
Fr.2
Boënnec Philippe
Des zones noires de blouses blanches : égalité territoriale et permanence des soins / Philippe Boënnec ; Assemblée Nationale. Délégation a l'Aménagement du Territoire. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 91 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 13, No 1205) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 76/2008)
ISBN 978-2-11-124876-2
[000090698]
Fr.2
Bonnecarrere Philippe
L'acces des consommateurs européens a la justice : une question controversée ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Philippe Bonnecarrere. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 112 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3108) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 55/96)
ISBN 2-11-105322-8
[000020783]
Fr.2
Bonnecarrere Philippe
Quelles garanties pour les consommateurs européens? ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Philippe Bonnecarrere. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 126 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3459) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 10/97)
[000022052]
Fr.2
Bonnet Yves
L'avenir de la construction navale militaire de surface / Yves Bonnet ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 119 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2062) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
ISBN 2-11-088854-8
[000010898]
Fr.2
Bono Maxime
Après Xynthia : pour une nouvelle gestion des catastrophes naturelles / Maxime Bono, Jean-Louis Léonard ; Assemblée Nationale. Mission d'Information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 487 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2697) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 43/2010)
ISBN 978-2-11-125963-8
[000100106]
Fr.2
Bonrepaux Augustin
L'avenir du thermalisme français ; Assemblée Nationale. Commission des Finances / Augustin Bonrepaux. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 79 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2995) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 49/96)
ISBN 2-11-105527-1
[000020779]
Fr.2
Bonrepaux Augustin
Évolution de la fiscalité locale : le contribuable se rebiffe : transparence, responsabilité, efficacité : le refus de la fatalité / Augustin Bonrepaux, Hervé Mariton ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquête. T. 1 : Rapport. T. 2 : Auditions. T. 3 : Annexes. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 3 t. (475 ; 812 ; 399 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2436) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 41/2005)
ISBN 2-1111-7512-9
[000076105]
Fr.2
Bonrepaux Augustin
L' exécution des contrats de plan État-régions et la programmation des fonds structurels européens / Augustin Bonrepaux et Louis Giscard d'Estaing ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 126 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2421) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 45/2005)
ISBN 2-11-118681-3
[000076169]
Fr.2
Bonrepaux Augustin
Le cout intégral de l'ours slovene / Augustin Bonrepaux ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 49 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3514) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 101/2006)
ISBN 2-11-121834-0
[000081632]
Fr.2
Borotra Franck
Licences de télécommunications : la subsidiarité a l'envers ? / Franck Borotra ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Éuropéenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 36 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1498) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 41/94)
ISBN 2-11-088452-5
[000006972]
Fr.2
Borotra Franck
Marché intérieur de l'électricité et du gaz : vers une réhabilitation du service public ? / Franck Borotra ; Assemblée Nationale. Délégation pour les Communautés Européennes. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 33 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1236) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 17/94)
ISBN 2-11-087780-4
[000007638]
Fr.2
Borotra Franck
Les projets européens de déreglementation du marché du gaz et de l'électricité / Franck Borotra ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 37 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2068) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 26/95)
ISBN 2-11-088857-1
[000010914]
Fr.2
Borotra Franck
Faut-il défendre le service public? / Franck Borotra ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 121 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2260) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 42/95)
ISBN 2-11-099706-0
[000012483]
Fr.2
Boucheron Jean-Michel
Kosovo: le prix de la paix / Jean-Michel Boucheron ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 63 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1775) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 45/99)
ISBN 2-11-108527-8
[000058328]
Fr.2
Boucheron Jean-Michel
Djibouti - la présence militaire française / Jean-Michel Boucheron ; Asseblée nationale. Commission des finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 66 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, no. 2591) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 55/2000)
ISBN 2-11-109439-0
[000006154]
Fr.2
Boucheron Jean-Michel
Des espions au service de la paix? / Jean-Michel Boucheron ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 105 s. : rys. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3219) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 32/2001)
ISBN 2-11-115356-7
[000057154]
Fr.2
Boucheron Jean-Michel
Les enjeux géostratégiques des proliférations : faut-il avoir peur de la Russie? / Jean-Michel Boucheron et Jacques Myard ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 387 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2085) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 89/2009)
ISBN 978-2-11-128169-1
[000097431]
Fr.2
Boulard Jean-Claude
Emplois-jeunes : mode d'emploi ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles / Jean-Claude Boulard. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 62 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 337) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 31/97)
ISBN 2-11-106963-9
[000034003]
Fr.2
Boulard Jean-Claude
Emplois-jeunes : 25 propositions pour une deuxieme vague ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles, Familiales et Sociales / Jean-Claude Boulard. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 30 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1211) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 52/98)
ISBN 2-11-107889-1
[000048035]
Fr.2
Boulard Jean-Claude
CMU: mode d'emploi ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles / Jean-Claude Boulard. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 50 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1787) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 57/99)
ISBN 2-11-108507-3
[000058250]
Fr.2
Boulaud Didier
Pour un service public ferroviaire européen ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Didier Boulaud. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 175 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1645) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 27/99)
ISBN 2-11-108491-3
[000058296]
Fr.2
Boulaud Didier
Communications électroniques : vers un nouveau cadre européen / Didier Boulaud ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 58 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2776) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 74/2000)
ISBN 2-11-109929-5
[000054990]
Fr.2
Boulaud Didier
La poste en Europe : avenir et garantie d'un service public / Didier Boulaud ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 72 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2694) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 66/2000)
ISBN 2-11-115056-8
[000054991]
Fr.2
Boulaud Didier
Les transports publics de voyageurs a l'épreuve de la déréglementation / Didier Boulaud ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 69 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2998) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 14/2001)
ISBN 2-11-115164-5
[000054986]
Fr.2
Boulaud Didier
Le nouveau cadre européen des communications électroniques : quelle régulation pour quels équilibres / Didier Boulaud ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 61 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3048) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 16/2001)
ISBN 2-11-115072-X
[000056198]
Fr.2
Bourg-Broc Bruno
La Sécurité sociale en débat ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune / Bruno Bourg-Broc et Pierre Méhaignerie. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 655 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2348) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
ISBN 2-11-105108-X
[000012553]
Fr.2
Bourg-Broc Bruno
Mission d'information commune sur la presse écrite : auditions ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune / Bruno Bourg-Broc, Ladislas Poniatowski. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 335 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3512) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
ISBN 2-11-106726-1
[000023000]
Fr.2
Bourg-Broc Bruno
Pour une école plus sure / Bruno Bourg-Broc ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 107 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2923) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 6/2001)
ISBN 2-11-109713-6
[000054434]
Fr.2
Bousquet Danielle
Violences faites aux femmes : mettre enfin un terme à l'inacceptable / Danielle Bousquet, Guy Geoffroy ; Assemblée Nationale. Mission d'Évaluation de la Politique de Prévention et de Lutte contre les Violences Faites aux Femmes. T. 1-2. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 2 t. (301 ; 446 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1799) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 51/2009)
ISBN 978-2-11-125418-3
[000093138]
Fr.2
Boutin Christine
Enfant et télévision ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles / Christine Boutin. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 101 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1581) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 48/94)
ISBN 2-11-088459-2
[000010048]
Fr.2
Bouvard Michel
Les transports collectifs en Ile-de France: le défi de la réforme ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan / Michel Bouvard. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 36 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2892) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 33/96)
ISBN 2-11-105586-7
[000019281]
Fr.2
Bouvard Michel
Taxe de séjour : une ressource nécessaire, une loi inapplicable / Michel Bouvard ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 64 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3226) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 37/2001)
ISBN 2-11-115248-X
[000057150]
Fr.2
Bouvard Michel
Universités et formation continue : une situation critique, des réponses urgentes / Michel Bouvard ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 112 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3536) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 108/2006)
ISBN 2-11-121842-1
[000081644]
Fr.2
Bouvard Michel
Le passeport mobilité menacé par ses dérives : 20 propositions pour une réforme urgente / Michel Bouvard ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 37 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3781) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 38/2007)
ISBN 978-2-11-122108-6
[000087110]
Fr.2
La réforme du budget de l'État : des conditions pour réussir : rapport d'étape de la mission d'information sur la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances / Michel Bouvard [i in.] ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 78 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1021) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 56/2003)
ISBN 2-11-117016-X
[000065722]
Fr.2
Une nouvelle architecture du budget de l'État pour une plus grande efficacité de l'action publique : propositions de la Mission d'information sur la mise en oeuvre de la loi organique relative aux loi de finances / Michel Bouvard [i in.] ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 171 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1554) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 30/2004)
ISBN 2-11-118339-3
[000068164]
Fr.2
Des dispositifs de performance encourageants mais perfectibles : propositions de la Mission d'information sur la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances / Michel Bouvard [i in.] ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 327 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2161) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 11/2005)
ISBN 2-11-118645-7
[000073317]
Fr.2
Du débat parlementaire aix services déconcentrés de l'État : les conditions de réussite de la LOLF / Michel Bouvard [i in.] ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 81 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3165) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 56/2006)
ISBN 2-11-121164-8
[000081645]
Fr.2
Mission d'évaluation et de contrôle : pour une politique universitaire rénovée: gouvernance, contrat, évaluation, orientation / Michel Bouvard [i in.] ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 233, 120 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3160) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 53/2006)
ISBN 2-11-121163-X
[000081646]
Fr.2
Les acteurs de la LOLF : autonomie, responsabilité et contrôle des services déconcentrés et des opérateurs de l'État / Michel Bouvard [i in.] ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 124 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1058) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 58/2008)
ISBN 978-2-11-122854-2
[000090626]
Fr.2
Le système d'information financière de l'État : une condition de réussite de la LOLF, toujours en attente / Michel Bouvard [i in.] ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 42 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1376) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 01/2009)
ISBN 978-2-11-122928-0
[000090625]
Fr.2
Chorus au coeur de la LOLF / Michel Bouvard [i in.] ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 59 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1807) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 49/2009)
ISBN 978-2-11-125599-9
[000097394]
Fr.2
LOLF et réformes de l'État : complémentarité ou contradiction / Michel Bouvard [i in.] ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 64 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2706) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 55/2010)
ISBN 978-2-11-125969-0
[000100153]
Fr.2
Boyer Valérie
Faire de la lutte contre l'épidemie d'obésité et de surpoids une grande cause nationale / Valéie Boyer ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 244 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1131) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 69/2008)
ISBN 978-2-11-122864-1
[000090638]
Fr.2
Brana Pierre
Une novelle crise dans les Balkans : la guerre au Kosovo? ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres / Pierre Brana. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 46 s., [1] k. tabl. : mapa kolor. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 833) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 13/98)
ISBN 2-11-107481-0
[000048044]
Fr.2
Brana Pierre
Aider le Timor oriental / Pierre Brana et Roland Blum ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 35 s.,[9] k., [1] k. tabl. : mapa ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2449) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 31/2000)
ISBN 2-11-108714-9
[000056466]
Fr.2
Brana Pierre
Nigeria: la nouvelle donne africaine / Pierre Brana ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 44 s., [1] k. tabl. : mapa ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2192) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 7/2000)
ISBN 2-11-109033-6
[000056582]
Fr.2
Brana Pierre
Fraudes communautaires: quels choix pour une lutte efficace? / Pierre Brana ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 118 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2507) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 39/2000)
ISBN 2-11-109323-8
[000056656]
Fr.2
Brana Pierre
Cour des comptes européenne et institutions nationales de contrôle : de la concertation a l'harmonisation? / Pierre Brana ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 56 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3505) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 84/2001)
ISBN 2-11-115570-5
[000058592]
Fr.2
Brana Pierre
Mandat d'arret sans frontière? / Pierre Brana ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 40 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3506) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 85/2001)
ISBN 2-11-115575-6
[000058593]
Fr.2
Brana Pierre
La candidature de la Turquie a l'Union européenne : entre progres et incertitudes / Pierre Brana ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 47 s. : mapa ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3685) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 31/2002)
ISBN 2-11-109427-7
[000060465]
Fr.2
Brana Pierre
Pour une Europe de sécurité et de justice / Pierre Brana ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 47 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3609) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 21/2002)
ISBN 2-11-115136-X
[000060466]
Fr.2
Branget Françoise
Le service militaire adapté : les leçons d'une réussite / Françoise Branget ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 32 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2729) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 70/2005)
ISBN 2-1111-9775-0
[000078377]
Fr.2
Branget Françoise
"Défense: la deuxième chance": une réussite pour les jeunes en difficulté / Françoise Branget et Gilbert Meyer ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 67 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3650) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 13/2007)
ISBN 978-2-11-121865-9
[000087209]
Fr.2
Brard Jean-Pierre
Vers un PIB vert ? : pour la prise en "comptes" de l'environnement / Jean-Pierre Brard ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 60 s. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1912) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 6/95)
ISBN 2-11-088489-4
[000008832]
Fr.2
Brard Jean-Pierre
Fraude et évasion fiscales : une intolérable atteinte a l'impôt citoyen ; Assemblée Nationale. Commission des Finances / Jean-Pierre Brard. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 127 s. : tab. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No. 1105) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 38/98)
ISBN 2-11-106613-3
[000048021]
Fr.2
Brard Jean-Pierre
La lutte contre la fraude et l'évasion fiscales : retrouver l'égalité devant l'impot / Jean-Pierre Brard ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 427 s. : il., tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1802) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
ISBN 2-11-108607-X
[000058353]
Fr.2
Brard Jean-Pierre
Renforcer la sécurisation du commerce électronique / Jean-Pierre Brard ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 58 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3229) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 38/2001)
ISBN 2-11-115398-2
[000057152]
Fr.2
Brard Jean-Pierre
La légitimité des compléments de traitement et de pension outre-mer est-elle toujours fondée? / Jean-Pierre Brard ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 127 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3780) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 36/2007)
ISBN 978-2-11-122696-8
[000087109]
Fr.2
Breton Xavier
Quels rythmes pour l'École? / Xavier Breton et Yves Durand ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 140 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 3028) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 82/2010)
ISBN 978-2-11-131220-3
[000104187]
Fr.2
Brottes François
Loi d'orientation sur la foret : guide d'utilisation : toutes les pistes pour bien exploiter la loi / François Brottes ; Assemblée Nationale. Commission de la Production. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 102 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3355) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 58/2001)
ISBN 2-11-115522-5
[000057978]
Fr.2
Brottes François
Pour une montagne respectée prenant son destin en main : mission d'information sur les adaptations envisageables du droit applicable dans les zones de montagne / François Brottes, Yves Coussain ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 258 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1040) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 52/2003)
ISBN 2-11-116456-9
[000065714]
Fr.2
Brunel Chantal
Prévention et répression des violences au sein du couple / Chantal Brunel ; Assemblée Nationale. Délégation aux Droits des Femmes. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 28 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2724) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 71/2005)
ISBN 2-11-118738-0
[000078376]
Fr.2
Brunel Chantal
Délocalisations: subir ou réagir? / Chantal Brunel ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 205 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3467) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 88/2006)
ISBN 2-11-121647-X
[000081848]
Fr.2
Bur Yves
Agences régionales de santé : des perspectives pour la réforme / Yves Bur ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 168 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 697) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 17/2008)
ISBN 978-2-11-123089-7
[000089756]
Fr.2
Bur Yves
Débat d'orientation des finances publiques / Yves Bur ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 15 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1046) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 54/2008)
ISBN 978-2-11-122848-1
[000090630]
Fr.2
Bur Yves
Vers une révision générale des exonérations de cotisations sociales / Yves Bur ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 316 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1001) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 50/2008)
ISBN 978-2-11-122844-3
[000090693]
Fr.2
Bur Yves
Débat d'orientation des finances publiques / Yves Bur ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Sociales. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 53 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2688) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 45/2010)
ISBN 978-2-11-128289-6
[000100119]
Fr.2
Application de la loi du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008 / Yves Bur [i in.] ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 93 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 965) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 45/2008)
ISBN 978-2-11-122840-5
[000089753]
Fr.2
Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 / Yves Bur [i in.] ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Sociales. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 120 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1865) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 61/2009)
ISBN 978-2-11-125784-9
[000097433]
Fr.2
Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 / Yves Bur [i in.] ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Sociales. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 80 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2725) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 57/2010)
ISBN 978-2-11-128297-1
[000103865]
Fr.2
Bussereau Dominique
Nouvelle-Calédonie : les prémices d'une communauté de destin / Dominique Bussereau et René Dosière ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 108 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3222) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 36/2001)
ISBN 2-11-109371-8
[000057149]
Fr.2
Cabal Christian
La valeur scientifique de l'utilisation des empreintes génétiques dans le domaine judiciaire / par Christian Cabal. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 138 s. : il. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3121) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2000-01, No 364) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-115017-7
[000056238]
Fr.2
Cabal Christian
L'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs / par Christian Cabal. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 206 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3641) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2001-02, No 259) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-115035-5
[000060462]
Fr.2
Cabal Christian
L'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs / par Christian Cabal. T. 2 : Audition du 13 février 2003. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 120 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; 2003, Lég. 12, No 814) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2002-03, No 263) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-117043-7
[000025424]
Fr.2
Cabal Christian
Méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et techniques de mise en oeuvre / par Christian Cabal. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 226 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 938) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2002-03, No 355) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-117206-5
[000064808]
Fr.2
Cabal Christian
Les crédits de la recherche : évolution des crédits 2002-2004 et situation des ressources humaines / Christian Cabal ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 37 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1771) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 56/2004)
ISBN 2-11-118581-7
[000071291]
Fr.2
Cabal Christian
La voiture du future : moins polluante et plus économe / par Christian Cabal et Claude Gatignol ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 380 s. : il. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2757) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2005-2006, No 125) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-113791-X
[000078368]
Fr.2
Cabal Christian
Politique spatiale: l'audace ou le déclin : comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace / par Christian Cabal et Henri Revol ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 208 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3676) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2006-2007, No 223) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-121996-0
[000086989]
Fr.2
Cahuzac Jérôme
Premier bilan du plan de relance / Jérôme Cahuzac ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 97 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2813) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 61/2010)
ISBN 978-2-11-131165-7
[000103883]
Fr.2
Carayon Bernard
Quel budget européen pour 1995 ? ; Assemblée Nationale. Délégation pour les Communautés Européennes / Bernard Carayon. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 81 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1292) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 23/94)
ISBN 2-11-087786-3
[000007637]
Fr.2
Carayon Bernard
Quel budget pour l'Europe élargie ? / Bernard Carayon ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 55 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2077) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 29/95)
ISBN 2-11-088860-1
[000011765]
Fr.2
Carayon Bernard
Budget communautaire pour 1997 : une rigueur en trompe-l'oeil? ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Bernard Carayon. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 95 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2844) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 31/96)
ISBN 2-11-105433-X
[000019293]
Fr.2
Carayon Bernard
Projet de budget communautaire pour 1997 : un premier pas vers la rigueur ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Bernard Carayon. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 50 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3012) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 51/96)
ISBN 2-11-105529-8
[000020848]
Fr.2
Carayon Bernard
Pour une stratégie de sécurité économique nationale / Bernard Carayon ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 46 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1664) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 37/2004)
ISBN 2-11-118569-8
[000001758]
Fr.2
Carayon Bernard
Politique industrielle : les outils d'une nouvelle stratégie / Bernard Carayon ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 100 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2299) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 25/2005)
ISBN 2-11-118663-5
[000076158]
Fr.2
Caresche Christophe
Lutte contre les discriminations : une nouvelle directive pour compléter et faire progresser le cadre européen / Christophe Caresche et Guy Geoffroy ; Assemblée Nationale. Commission Chargée des Affaires Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 45 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1653) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 26/2009)
ISBN 978-2-11-124137-4
[000093164]
Fr.2
Carré Olivier
Vente HLM: on est loin du compte / Olivier Carré ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 57 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1449) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 05/2009)
ISBN 978-2-11-125112-0
[000093114]
Fr.2
Carrez Gilles
Au service de l'internationalisation des entreprises françaises : evaluation des postes d'expansion économique de Sao Paulo, Buenos Aires et Santiago du Chili / Gilles Carrez ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 81 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1774) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 44/99)
ISBN 2-11-108455-7
[000058329]
Fr.2
Carrez Gilles
Évolution des prélevements obligatoires pour 2003 / Gilles Carrez ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 39 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 247) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 47/2002)
ISBN 2-11-116413-5
[000062123]
Fr.2
Carrez Gilles
Projet de loi de finances pour 2003 / Gilles Carrez ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. T. 1 : Rapport général. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 191 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 256) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 48/2002)
ISBN 2-11-115758-9
[000062124]
Fr.2
Carrez Gilles
L'exécution du budget 2002 : premiers élements / Gilles Carrez ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 50 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 720) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 19/2003)
ISBN 2-11-115797-X
[000030227]
Fr.2
Carrez Gilles
Débat d'orientation budgétaire pour 2004 / Gilles Carrez ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 19 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 985) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 48/2003)
ISBN 2-11-116621-9
[000064788]
Fr.2
Carrez Gilles
Débat d'orientation budgétaire pour 2005 / Gilles Carrez ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 41 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1681) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 41/2004)
ISBN 2-11-117622-2
[000001753]
Fr.2
Carrez Gilles
L'exécution du budget 2003 : premiers éléments / Gilles Carrez ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 69 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1507) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 29/2004)
ISBN 2-11-118334-2
[000068163]
Fr.2
Carrez Gilles
L' exécution du budget 2004 : premiers éléments / Gilles Carrez ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 76 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2354) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 31/2005)
ISBN 2-11-119242-2
[000076159]
Fr.2
Carrez Gilles
Débat d'orientation budgétaire pour 2006 / Gilles Carrez ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 40 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2415) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 38/2005)
ISBN 2-11-118678-3
[000076168]
Fr.2
Carrez Gilles
La loi fiscale depuis 2002 : la politique fiscale / Gilles Carrez ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. T. 1. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 60 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3152) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 82/2006)
ISBN 2-11-1211755-7
[000081637]
Fr.2
Carrez Gilles
Débat d'orientation budgétaire pour 2007 / Gilles Carrez ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 43 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3151) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 48/2006)
ISBN 2-11-121160-5
[000081640]
Fr.2
Carrez Gilles
Débat d'orientation budgétaire pour 2008 / Gilles Carrez ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 60 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 67) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 57/2007)
ISBN 978-2-11-123009-5
[000087113]
Fr.2
Carrez Gilles
L' exécution du budget 2006 : premiers éléments / Gilles Carrez ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 34 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3782) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 40/2007)
ISBN 978-2-11-123001-9
[000088151]
Fr.2
Carrez Gilles
L'exécution de budget 2007 : premiers éléments / Gilles Carrez ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 48 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 816) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 31/2008)
ISBN 978-2-11-124002-5
[000089935]
Fr.2
Carrez Gilles
Débat d'orientation des finances publiques / Gilles Carrez ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 63 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1033) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 53/2008)
ISBN 978-2-11-122849-8
[000090616]
Fr.2
Carrez Gilles
L'application de la loi fiscale / Gilles Carrez ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 201 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1012) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 51/2008)
ISBN 978-2-11-124026-1
[000090617]
Fr.2
Carrez Gilles
L'application de la loi fiscale / Gilles Carrez ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 276 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1794) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 43/2009)
ISBN 978-2-11-122992-1
[000093127]
Fr.2
Carrez Gilles
Débat d'orientation des finances publiques / Gilles Carrez ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 95 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2689) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 44/2010)
ISBN 978-2-11-128290-2
[000100135]
Fr.2
Carrez Gilles
L'application de la loi fiscale / Gilles Carrez ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 279 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2692) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 46/2010)
ISBN 978-2-11-125965-2
[000100140]
Fr.2
Carrillon-Couvreur Martine
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : l'action social: un défi à relever pour des territoires plus solidaires / Martine Carrillon-Couvreur ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - Ok. 600 s.(wiele liczb.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3739) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 26/2007)
ISBN 978-2-11-122071-3
[000087033]
Fr.2
Catala Nicole
Le comité européen d'entreprise / Nicole Catala ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 73 s. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1529) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 49/94)
ISBN 2-11-088460-6
[000008835]
Fr.2
Catala Nicole
Lutter contre la fraude: un impératif pour la Communauté ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Nicole Catala. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 76 s. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1948) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 12/95)
ISBN 2-11-088495-9
[000010050]
Fr.2
Catala Nicole
Quelles réformes pour l'Europe de demain? ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Nicole Catala et Nicole Ameline. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 236 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1939) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 9/95)
ISBN 2-11-0888492-4
[000010060]
Fr.2
Catala Nicole
L'avenir des femmes en Europe / Nicole Catala ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 45 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2408) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 55/95)
ISBN 2-11-105141-1
[000015961]
Fr.2
Cazeneuve Bernard
Guerre du Golfe: vérité sur un conflit / Bernard Cazeneuve, Michele Rivasi et Claude Lanfranca ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. T. 1-2. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 2 t.(313 ; 458 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3055) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 17/2001)
ISBN 2-11-115054-1
[000056196]
Fr.2
Cazeneuve Bernard
La coopération militaire et de défense : un outil de politique étrangere / Bernard Cazeneuve ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 308 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3394) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 73/2001)
ISBN 2-11-115770-8
[000057945]
Fr.2
Cazeneuve Bernard
La réforme du ministère de la défense : une équation complexe aggravée par la crise / Bernard Cazeneuve et François Cornut-Gentille ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 116 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1446) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 07/2009)
ISBN 978-2-11-122936-5
[000093173]
Fr.2
Cazeneuve Bernard
Circonstances entourant l'attentat du 8 mai 2002 à Karachi / Bernard Cazeneuve, Yves Fromion ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. T. 1 : Rapport. T. 2 : Annexes. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 2 t.(145 ; 132 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2514) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 23/2010)
ISBN 978-2-11-125924-9
[000100115]
Fr.2
Cazeneuve Bernard
La réforme du ministère de la défense : le temps de la vigilance / Bernard Cazeneuve et François Cornut-Gentille ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 132 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2437) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 18/2010)
ISBN 978-2-11-125914-0
[000100117]
Fr.2
Cazin d'Honincthun Arnaud
Un exemple du contrôle de l'application des lois / Arnaud Cazin d'Honincthun ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 40 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2171) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 36/95)
ISBN 2-11-099715-X
[000011762]
Fr.2
Censi Jean
Application de la loi du 5 janvier 2005 relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat / Yves Censi ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles, Familiales et Sociales. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 35 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2563) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 56/2005)
ISBN 2-1111-7522-6
[000076130]
Fr.2
Censi Yves
Produits financiers : de la nécessité des études de pré-impact / Yves Censi ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 135 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 970) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 44/2008)
ISBN 978-2-11-124638-6
[000089936]
Fr.2
Chabot René
La Commission de l'Océan Indien (C.O.I.) : bilan et perspectives ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres / René Chabot. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 26 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3158) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 62/96)
ISBN 2-11-105599-9
[000020849]
Fr.2
Chamard Jean-Yves
La réforme du système de santé : la Nouvelle-Calédonie, un exemple? ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles / Jean-Yves Chamard et Jean-Pierre Foucher. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 47 s. : tab, wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2681) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 23/96)
ISBN 2-11-105581-6
[000018885]
Fr.2
Chamard Jean-Yves
Les personnels enseignants sans classes / Jean-Yves Chamard ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 68 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2215) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 14/2005)
ISBN 2-11-119093-4
[000076150]
Fr.2
Charasse Gérard
Le Congo-Brazzaville apres la guerre civile : un pays a reconstruire / Gérard Charasse, Monique Collange et Michel Terrot ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 28 s., [1] k. tabl. : mapa ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2918) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 8/2001)
ISBN 2-11-109400-5
[000054430]
Fr.2
Charette Hervé de
Proche-Orient : l'heure de l'Europe est-elle venue? / Hervé de Charette, Christian Philip ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangères. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 55 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2205) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 13/2005)
ISBN 2-111-7731-8
[000076148]
Fr.2
Charette Hervé de
Négociations Turquie-Union européenne : le devoir de vigilance / Hervé de Charette ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangères. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 79 s. : mapy kolor. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3493) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 92/2006)
ISBN 2-11-121670-4
[000081853]
Fr.2
Charié Jean-Paul
Pour une libre concurrence a dimension humaine : redéfinir les regles de loyaulté / Jean-Paul Charié ; Assemblée Nationale. Commission de la Production. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 396 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2187) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
ISBN 2-11-099683-8
[000011764]
Fr.2
Charié Jean-Paul
Foires, salons, congrès : pour que France rime avec croissance / Jean-Paul Charié ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 200 s. : il. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2826) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 03/2006)
ISBN 2-11-119904-4
[000078385]
Fr.2
Charié Jean-Paul
Livre bleu du lobbying / Jean-Paul Charié ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 119 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 613) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 03/2008)
ISBN 978-2-11-123076-7
[000089763]
Fr.2
Charié Jean-Paul
La loi de modernisation de l'économie : premier bilan d'application / Jean-Paul Charié, Jean Gaubert et Patrick Ollier ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 85 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2312) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 13/2010)
ISBN 978-2-11-125902-7
[000100185]
Fr.2
Charles Bernard
Réviser les lois bioéthiques : quel encadrement pour une recherche et des pratiques médicales maitrisées? / Bernard Charles, Alain Claeys ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune. T. 1 : Rapport. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 316 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3208) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 30/2001)
ISBN 2-11-109679-2
[000023043]
Fr.2
Charles Bernard
Réviser les lois bioéthiques : quel encadrement pour une recherche et des pratiques médicales maitrisées? / Bernard Charles, Alain Claeys ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune. T. 2 : Auditions. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 675 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3208) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 30/2001)
ISBN 2-11-109679-2
[000023045]
Fr.2
Chevallier Daniel
De l'incompatibilité du loup et du maintien d'un pastoralisme durable / Daniel Chevallier ; Assemblée Nationale. Délégation pour les Communautés Européennes, Commission de la Production et des Échanges. - [Paryż] : Assemblée Nationale, 1999. - 63 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1875) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 67/99)
ISBN 2-11-108452-X
[000058486]
Fr.2
Chollet Paul
Le transport des marchandises en Europe : sortir de l'impasse ; Assemblée Nationale. Délégation pour les Communautés Européennes / Paul Chollet. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 178 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1068) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 11/94)
ISBN 2-11-087774-X
[000007644]
Fr.2
Chollet Paul
Les chemins de fer en Europe : une libéralisation "a petite vitesse" / Paul Chollet ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 30 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1835) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 67/94)
ISBN 2-11-088478-9
[000008848]
Fr.2
Chollet Paul
La poursuite de la libéralisation du ciel communautaire ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Paul Chollet. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 140 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1943) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 10/95)
ISBN 2-11-088493-2
[000010062]
Fr.2
Chollet Paul
L'Europe contre le Sida / Paul Chollet ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 95 s. : mapy, tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2057) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 22/95)
ISBN 2-11-088853-9
[000010912]
Fr.2
Chollet Paul
Les chemins de fer: a la recherche du temps perdu / Paul Chollet ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 92 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2566) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 5/96)
ISBN 2-11-105276-0
[000015960]
Fr.2
Chollet Paul
Fruits et légumes : reconquérir le marché / Paul Chollet ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 63 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2645) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 16/96)
ISBN 2-11-105505-0
[000016512]
Fr.2
Chollet Paul
Hors de la voie libérale, y a-t-il pour le rail des chances de salut en Europe? ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Paul Chollet. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 139 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3228) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 64/96)
ISBN 2-11-105559-X
[000020843]
Fr.2
Chossy Jean-François
Application de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées / Jean-François Chossy ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 155 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2758) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 74/2005)
ISBN 2-1111-9785-8
[000078379]
Fr.2
Chouat Didier
Pour une adaptation mesurée de la taxe pour frais de chambre de métiers / Didier Chouat ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 73 s. : tab, wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1780) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 55/99)
ISBN 2-11-108456-5
[000058342]
Fr.2
Christ Jean-Louis
Pour un nouveau partenariat entre la France et l'Afrique / Jean-Louis Christ, Jacques Remiller ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 103 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1332) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 93/2008)
ISBN 978-2-11-125008-6
[000090664]
Fr.2
Claeys Alain
L'application de la loi no 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et a l'utilisation des éléments et produits du corps humain, a l'assistance médicale a la procréation et au diagnostic prénatal / par Alain Claeys et Claude Huriet ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 1998. - 222 s. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1407) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1998-1999, No 232) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-108061-6
[000058200]
Fr.2
Claeys Alain
L'accueil des étudians étrangers en France : enjeu commercial ou priorité éducative? / Alain Claeys ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 123 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1806) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 61/99)
ISBN 2-11-108363-1
[000058348]
Fr.2
Claeys Alain
Le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires / par Alain Claeys et Claude Huriet. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 181 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; 2001, Lég. 11, No 2198) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2000-01, No 238) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-108978-8
[000055709]
Fr.2
Claeys Alain
Mission d'évaluation et de contrôle : moderniser la gestion des universités : quels outils pour quels enjeux? / Alain Claeys ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 176 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2357) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 22/2000)
ISBN 2-11-108732-7
[000056491]
Fr.2
Claeys Alain
La brevetabilité du vivant / par Alain Claeys. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 118 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3502) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2001-02, No 160) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-115043-6
[000058604]
Fr.2
Claeys Alain
Les conséquences des modes d'appropration du vivant sur les plans économique, juridique et éthique / par Alain Claeys. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 137 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1487) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2003-04, No 235) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-117647-8
[000068171]
Fr.2
Claeys Alain
Mission d'évaluation et de contrôle : un nouveau contrat pour les universités : garantir le service public et reconnaître la performance / Alain Claeys et Laurent Hénart ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 118 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 996) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 48/2008)
ISBN 978-2-11-124024-7
[000090629]
Fr.2
Claeys Alain
Mission d'évaluation et de contrôle : quels enjeux pour les pôles de compétitivité? / Alain Claeys, Jean-Pierre Gorges et Pierre Lasbordes ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 280 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1930) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 69/2009)
ISBN 978-2-11-128080-9
[000097398]
Fr.2
Claeys Alain
Mission d'évaluation et de contrôle : le crédit d'impôt recherche: un outil stratégique à conforter, sécuriser et mieux maîtriser / Alain Claeys, Jean-Pierre Gorges et Pierre Lasbordes ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 214 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2692) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 48/2010)
ISBN 978-2-11-131146-6
[000099951]
Fr.2
Claeys Alain
Révision des lois de bioéthique : favoriser les progrès médical : respecter la dignité humaine / Alain Claeys, Jean Leonetti ; Assemblée Nationale. Mission d'Information sur la Révision des Lois de Bioéthique. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 561 s. ; 24 cm + CD-ROM. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2235) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 05/2010)
ISBN 978-2-11-128197-4
[000100105]
Fr.2
Claeys Alain
La recherche sur les cellules souches / par Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 193, 97 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2718) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2009-2010, No 652) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-125979-9
[000104209]
Fr.2
Cléach Marcel-Pierre
Marée amère : pour une gestion durable de la pêche / Marcel-Pierre Cléach. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 175 s. : il. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 13, No 1322) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2008-2009, No 132) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
[000090711]
Fr.2
Clément Pascal
Gouvernement d'entreprise : liberté, transparence, responsabilité : de l'autorégulation à la loi / Pascal Clément ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 342 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1270) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 85/2003)
ISBN 2-11-117070-4
[000066779]
Fr.2
Clément Pascal
La lutte contre la récidive au coeur de la politique pénale / Pascal Clément, Gérard Léonard ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 84 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 718) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 49/2004)
ISBN 2-11-118447-0
[000002252]
Fr.2
Clément Pascal
Traitement des entreprises en difficulté / Pascal Clément ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 200 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 2094) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 04/2005)
ISBN 2-11-117704-0
[000073318]
Fr.2
Clergeau Marie-Françoise
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : réformer la PAJE pour mieux répondre aux besoins des familles / Marie-Françoise Clergeau ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Sociales. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 279 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1801) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 45/2009)
ISBN 978-2-11-122994-5
[000093179]
Fr.2
Cluzel Jean
Les aides publiques au cinéma français: le prix d'une réussite ; Assemblée Nationale, Sénat / par Jean Cluzel. - Paris : Assemblée Nationale, 1998. - 213 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1107) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Séss. 1998-1999, No 11) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Politiques Publiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-100729-3
[000043293]
Fr.2
Cochet Philippe
L'Union européenne et les activités postales / Philippe Cochet ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 41 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2143) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 95/2009)
ISBN 978-2-11-125683-5
[000097439]
Fr.2
Cohen Pierre
Pour que le déclin des services publics ne soit plus une fatalité / Pierre Cohen et Henri Nayrou ; Assemblée Nationale. Délégation a l'Aménagement du Territoire. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 133 s. : mapa ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2883) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 3/2001)
ISBN 2-11-109400-5
[000054427]
Fr.2
Colcombet François
Les tribunaux de commerce: une justice en faillite ? / François Colcombet, Arnaud Montebourg ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete. T. 1: Rapport. T. 2: Auditions. T. 3: Comptes-rendus d'enquéte sur le terrain. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 3 t.(379 ; 609 ; 794 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1038) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
ISBN 2-11-107598-1
[000042289]
Fr.2
Colombier Georges
50 propositions pour une meilleure prise en charge des urgences médicales / Georges Colombier ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 578 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3672) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 15/2007)
ISBN 978-2-11-121981-6
[000087035]
Fr.2
Colot Geneviève
Rayonnement de la France par l'enseignement et la culture : rapport d'étape / Geneviève Colot ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 60 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2215) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 02/2010)
ISBN 978-2-11-128194-3
[000098199]
Fr.2
Comparini Anne-Marie
Art. 88-4 de la Constitution : proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur les services dans le marché intérieur / Anne-Marie Comparini ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 7 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 2054)
ISBN 2-11-118958-8
[000073315]
Fr.2
Comparini Anne-Marie
L'Europe des services : les conditions pour une réussite économique et sociale / Anne-Marie Comparini ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 75 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2053) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 3/2005)
ISBN 2-11-118631-7
[000073328]
Fr.2
Comparini Anne-Marie
Préparer dès maintenant les médicaments du futur / Anne-Marie Comparini ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 43 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3602) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 07/2007)
ISBN 978-2-11-121860-4
[000087167]
Fr.2
Cornut-Gentille François
Le ministère de la défense et la réforme budgétaire / François Cornut-Gentille ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 80 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 957) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 47/2003)
ISBN 2-11-115786-4
[000064797]
Fr.2
Mission d'évaluation et de contrôle : améliorer la conduite des programmes d'armement: 21 propositions a partir de l'exemple du VBCI / François Cornut-Gentille [i in.] ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 135, [4], 53 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3254) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 73/2006)
ISBN 2-11-121182-6
[000081648]
Fr.2
Couanau René
Mission d'information sur l'organisation interne de l'hôpital : le désenchantement hospitalier / René Couanau ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 176 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 714) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 16/2003)
ISBN 2-11-116997-8
[000064064]
Fr.2
Courson Charles de
La mutualité sociale agricole de Corse : les limites extremes de la dégradation de l'État de droit ; Assemblée Nationale. Commission des Finanses / Charles de Courson. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 41 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1056) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; No 33/98)
ISBN 2-11-107570-1
[000043281]
Fr.2
Cousin Bertrand
Le groupe aéronaval de demain / Bertrand Cousin ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 97 s. : tab., wykr. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1601) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 54/94)
ISBN 2-11-088465-7
[000008820]
Fr.2
Cousin Jean-Yves
Relations entre l'administration fiscale et les contribuables : pour des règles plus lisibles, cohérentes et justes en matière de contentieux / Jean-Yves Cousin ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 61 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1064) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 62/2003)
ISBN 2-11-116453-4
[000065720]
Fr.2
Coussain Yves
Le nouveau cadre réglementaire des télécommunications en Europe / Yves Coussain ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 85 s. : il., tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2646) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 15/96)
ISBN 2-11-105-641-3
[000016513]
Fr.2
Coussain Yves
Loi relative au développement des territoires ruraux : où en est-on un an après? / Yves Coussain ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 92 s. : tabl. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2942) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 21/2006)
ISBN 2-11-121132-X
[000078417]
Fr.2
Cova Charles
La seconde carriere des militaires ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense / Charles Cova. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 51 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1431) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 40/94)
ISBN 2-11-088451-7
[000007627]
Fr.2
Cova Charles
L'entretien de la flotte : défis et perspectives / Charles Cova et Jean-Noël Kerdraon ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 161 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3302) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 51/2001)
ISBN 2-11-115111-4
[000057202]
Fr.2
Crayon Bernard
Budget européen pour 1995 : l'indispensable rigueur / Bernard Crayon ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 32 s. : tab. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1579) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 51/94)
ISBN 2-11-088462-2
[000008839]
Fr.2
Crozon Pascale
Renforcer l'exigence de parité des candidatures aux élections législatives / Pascale Crozon ; Assemblée Nationale. Délégation aux Droits des Femmes. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 25 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2507) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 22/2010)
ISBN 978-2-11-125922-5
[000100184]
Fr.2
Cuq Henri
Une nouvelle donne pour la SNCF / Henri Cuq, Dominique Bussereau ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete. T. 1 : Rapport. T. 2 : Auditions. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 2 t. (138 ; 527 s.) : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1381) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
[000006985]
Fr.2
Cuq Henri
Mission d'information commune sur la Corse : auditions ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune / Henri Cuq, Xavier de Roux. Vol. 1-2. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 2 t.(937 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3511) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
ISBN 2-11-106727-X
[000023002]
Fr.2
Cuvilliez Christian
Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le role des tres grands équipements dans la recherche publique et privée, en France et en Europe. T. 2, vol. 1-2 : Le role des tres grands équipements dans la recherche publiqe et privée, en France et en Europe / par Christian Cuvilliez et René Trégouët. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 2 vol.(375 ; 373 s.) : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2821) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2000-2001, No 154) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-109391-2
[000055018]
Fr.2
Cuvilliez Christian
Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des tres grands équipements dans la recherche publique et privée, en France et en Europe / par Christian Cuvilliez et René Trégouët. T. 1 : Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 391 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2258) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1999-00, No 273) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-108983-4
[000057129]
Fr.2
Dalloz Marie-Christine
Les maisons de l'emploi: une dynamique territoriale au service de l'emploi et du développement économique / Marie-Christine Dalloz ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 82 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 952) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 40/2008)
ISBN 978-2-11-124016-2
[000089755]
Fr.2
Dalloz Marie-Christine
Face à la crise, l'action des maisons de l'emploi doit s'inscrire dans la durée / Marie-Christine Dalloz ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 29 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1513) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 15/2009)
ISBN 978-2-11-124112-1
[000093140]
Fr.2
Daniel Jean-Claude
Volet territorial et contrats de plan État-région : le pari des territoires / Jean-Claude Daniel ; Assemblée Nationale. Délégation a l'Aménagement du Territoire. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 285 s. : mapa ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2416) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 35/2000)
ISBN 2-11-109590-7
[000056494]
Fr.2
Darrason Olivier
L'Europe de l'hélicoptere : le NH 90 / Olivier Darrason, Yves Bonnet ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense Nationale et des Forces Armées. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 71 s. : il., tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1120) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 13/94)
ISBN 2-11-087775-8
[000007629]
Fr.2
Darrason Olivier
Les missiles tactiques ; Assemblée Nationale. Commission de la défense / Olivier Darrason. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 208 s. : il. kolor. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1845) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 15/95)
ISBN 2-11-088845-8
[000010053]
Fr.2
Darsiéres Camille
De l'OMC'a l'organisation commune du marché de la banane : le respect des droits des travailleurs ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Camille Darsiéres. - [Paryż : Assemblée Nationale, 2000]. - 54 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 2178) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 6/2000)
ISBN 2-11-109029-X
[000058437]
Fr.2
Darsiéres Camille
Les régions ultrapériphériques de l'Union européenne : vers une nouvelle approche globale plus cohérente / Camille Darsieres ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 90 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3034) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 15/2001)
ISBN 2-11-115179-3
[000056199]
Fr.2
Dasseux Michel
L'externalisation dans les armées : enjeux et limites / Michel Dasseux ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 65 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3595) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 13/2002)
ISBN 2-11-115665-5
[000058597]
Fr.2
Dasseux Michel
La reconversion des militaires / Michel Dasseux et Hugues Martin ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 53 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3192) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 59/2006)
ISBN 2-11-121169-9
[000081857]
Fr.2
Dauge Yves
La réforme de la coopération vue de Banqui et N'Djamena : l'urgence d'une explication ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres / Yves Dauge, Jean-Claude Lefort et Michel Terrot. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 35 s., [6] k. : mapy kolor., tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1701) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 38/99)
ISBN 2-11-108472-7
[000058243]
Fr.2
Dauge Yves
Le nouveau partenariat UE-ACP : changer la méthode ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Yves Dauge. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 161 s. : mapy kolor., tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1776) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 47/99)
ISBN 2-11-108490-5
[000058294]
Fr.2
Dauge Yves
Plaidoyer pour le résau culturel français a l'étranger / Yves Dauge ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 71 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2924) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 18/2001)
ISBN 2-11-109675-X
[000056205]
Fr.2
Debré Bernard
Pour une nouvelle stratégie mondiale contre le sida / Bernard Debré ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 140 s. : tab., wykr. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1723) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 61/94)
ISBN 2-11-088472-X
[000008806]
Fr.2
Debré Bernard
Cancer de la prostate : dépister pour mieux traiter / Bernard Debré ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 397 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1582) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2008-2009, No 318) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Politiques de Santé, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-122954-9
[000093120]
Fr.2
Debré Jean-Louis
La laïcité à l'école : un principe républicain à réaffirmer / Jean-Louis Debré ; Assemblée Nationale. Mission d'Information. T. 1 : Rapport. T. 2 : Auditions. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 2 t.(202 ; 658 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1275) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 87/2003)
ISBN 2-11-117479-3
[000066774]
Fr.2
Debré Jean-Louis
L'assurance maladie : débat, questions, propositions pour une vraie réforme / Jean-Louis Debré ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune. T. 1 : Rapport. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 234 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1617, t. 1) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 33/2004)
ISBN 2-11-117629-X
[000001747]
Fr.2
Debré Jean-Louis
L'assurance maladie : débat, questions, propositions pour une vraie réforme / Jean-Louis Debré ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune. T. 2 : Auditions. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 273 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1617, t. 2) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 33/2004)
ISBN 2-11-117630-3
[000001748]
Fr.2
Deflesselles Bernard
La Charte de l'environnement : une valeur commune européenne / Bernard Deflesselles ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 192 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1372) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 07/2004)
ISBN 2-11-117370-3
[000068154]
Fr.2
Deflesselles Bernard
Industrie de défense européenne : de la maîtrise à l'indépendance / Bernard Deflesselles et Jean Michel ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense Nationale et des Forces Armées. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 75 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2202) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 12/2005)
ISBN 2-1111-7730-10
[000076147]
Fr.2
Deflesselles Bernard
Galileo : un pilier majeur de la puissance scientifique et technologique de l'Europe / Bernard Deflesselles et Michel Delebarre ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 71 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 440) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 67/2007)
ISBN 978-2-11-122772-9
[000088030]
Fr.2
Deflesselles Bernard
Le processus de réforme et d'adhésion à l'Union européenne de la Turquie / Bernard Deflesselles ; Assemblée Nationale. Commission Chargée des Affaires Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 67 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1334) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 94/2008)
ISBN 978-2-11-125016-1
[000090669]
Fr.2
Deflesselles Bernard
Le paquet énergie-climat : une ambition européenne pour un enjeu planétaire / Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert ; Assemblée Nationale. Commission Chargée des Affaires Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 138 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1260) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 81/2008)
ISBN 978-2-11-124085-8
[000090670]
Fr.2
Deflesselles Bernard
Conférence de Copenhague : quelle réponse à l'urgence climatique? / Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 81 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2124) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 91/2009)
ISBN 978-2-11-128174-5
[000097442]
Fr.2
Deflesselles Bernard
L'état du programme Galileo / Bernard Deflesselles ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 48 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2124) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 101/2009)
ISBN 978-2-11-125874-7
[000097443]
Fr.2
Deflesselles Bernard
Conférence de Cancun sur le changement climatique : une étape à réussir / Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 75 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2979) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 80/2010)
ISBN 978-2-11-128388-6
[000103873]
Fr.2
Dehaine Arthur
Rapport sur les comptes de l'Assemblée nationale : exercice 1996 ; Assemblée Nationale. Commission des Comptes / Arthur Dehaine. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 35 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 453) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 39/97)
ISBN 2-11-106221-9
[000036544]
Fr.2
Delalande Jean-Pierre
Emploi, famille, santé, retraites : s'adapter ou régresser? ; Assemblée Nationale. Commission des Finances / Jean-Pierre Delalande. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 146 s. : tab., wykr. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1913) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 8/95)
ISBN 2-11-088-491-6
[000010061]
Fr.2
Delebarre Michel
La Hongrie, en avant-garde sur la voie de l'adhésion a l'Union européenne / Michel Delebarre ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 28 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 774) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 22/2003)
ISBN 2-11-117049-6
[000064076]
Fr.2
Delebarre Michel
Quelle coopération internationale pour lutter contre le terrorisme? / Michel Delebarre ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangères. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 52 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1716) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 48/2004)
ISBN 2-11-117651-6
[000006416]
Fr.2
Delebarre Michel
La stratégie de Lisbonne : stratégie d'une Europe plus volontaire / Michel Delebarre et Daniel Garrigue ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 88 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2102) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 5/2005)
ISBN 2-11-118987-1
[000073327]
Fr.2
Delebarre Michel
La cohésion territoriale à l'épreuve de l'élargissement / Michel Delebarre et Didier Quentin ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 72 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2374) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 32/2005)
ISBN 2-1111-7500-5
[000076165]
Fr.2
Delebarre Michel
Les aides d'Etat à finalité régionale : un instrument de prévention de la fracture territoriale / Michel Delebarre et Didier Quentin ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 47 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2710) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 67/2005)
ISBN 2-11-119597-9
[000078373]
Fr.2
Dell'Agnola Richard
Soutenir et rénover la politique du spectacle vivant / Richard Dell'Agnola ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 104 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2706) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 04/2010)
ISBN 978-2-11-125881-5
[000100154]
Fr.2
Demange Jean-Marie
Les réponses offertes par les nouvelles technologies de transport aux problemes de la saturation des axes Nord/Sud / par Jean-Marie Demange, Pierre Vallon. - [Paryż : Sénat, 1994]. - 141 s. : il., tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 10, No 1081) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Séss. 1993-94, No 332) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-087776-6
[000007037]
Fr.2
Deneux Marcel
L'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France a l'horizon 2025, 2050 et 2100 / par Marcel Deneux. T. 1 : Rapport. T. 2 : Auditions. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 2 t.(296 ; 329 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3603) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2001-02, No 224) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-115046-0
[000060461]
Fr.2
Deniau Xavier
La France et l'Ethiopie ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres / Xavier Deniau. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 22 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1176) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 26/94)
ISBN 2-11-087789-8
[000006992]
Fr.2
Deniau Xavier
Migration et développement au Mali ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres / Xavier Deniau. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 27 s. : mapa kolor. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3052) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 57/96)
ISBN 2-11-105550-6
[000020782]
Fr.2
Deniaud Yves
Mission d'évaluation et de contrôle : immobilier de l'État: une réforme au milieu du gué / Yves Deniaud et Jean-Louis Dumont ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 209, 55 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 923) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 39/2008)
ISBN 978-2-11-122833-7
[000089931]
Fr.2
Depierre Bernard
Grandes salles : l'indispensable sursaut / Bernard Depierre ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 68 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2711) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 50/2010)
ISBN 978-2-11-128296-4
[000100187]
Fr.2
Deprez Léonce
Redonner un avenir aux industries papetières / Léonce Deprez ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 58 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3253) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 64/2006)
ISBN 2-11-121377-2
[000081852]
Fr.2
Dériot Gérard
Obésité : comprendre, aider, prévenir / par M.Gérard Dériot ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 174 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2557) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2005-2006, No 8) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Politiques de Santé, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-113843-6
[000076143]
Fr.2
Derosier Bernard
A la veille d'une directive européenne sur le marché intérieur du gaz naturel ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Bernard Derosier. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 145 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3338) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 7/97)
ISBN 2-11-106205-7
[000022051]
Fr.2
Derosier Bernard
Le transport aérien a l'heure européenne ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Bernard Derosier. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 138 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 737) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 6/98)
ISBN 2-11-107348-2
[000041429]
Fr.2
Derosier Bernard
Le développement durable du transport aérien : un impératif majeur de la politique européenne des transports / Bernard Derosier ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 127 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3209) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 44/2001)
ISBN 2-11-115245-5
[000057134]
Fr.2
Derosier Bernard
Un renforcement significatif de le sécurité juridique des compensations de service public / Bernard Derosier et Christian Philip ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 115 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2619) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 60/2005)
ISBN 2-11-119492-1
[000076133]
Fr.2
Derosier Bernard
Développer la coopération européenne et internationale pour la formation des fonctionnaires / Bernard Derosier ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 33 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1809) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 52/2009)
ISBN 978-2-11-125601-9
[000097425]
Fr.2
des Esgaulx Marie-Hélène
Mission d'évaluation et de contrôle : pour une prise en charge plus rigoureuse des demandeurs d'asile / Marie-Hélène des Esgaulx, Yves Deniaud et Augustin Bonrepaux ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 167 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2448) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 50/2005)
ISBN 2-11-119349-6
[000076110]
Fr.2
des Esgaulx Marie-Hélène
Mission d'évaluation et de contrôle : pour une prise en charge plus rigoureuse des demandeurs d'asile : suivi de l'action du Gouvernement / Marie-Hélène des Esgaulx ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 36 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3012) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 30/2006)
ISBN 2-11-121145-1
[000078432]
Fr.2
Descours Charles
L'évolution du secteur des semi conducteurs et la microélectronique ; Assamblée Nationale, Sénat / par Charles Descours. - Paris : Assemblée Nationale, 1994. - 135 s. : tab., wykr. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1783) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1994-1995, No 130) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-088018-X
[000008866]
Fr.2
Destot Michel
Encourager l'innovation en France, moteur de la croissance et source de nouveaux emplois / Michel Destot ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 184 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2364) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 24/2000)
ISBN 2-11-109162-6
[000056489]
Fr.2
Destot Michel
L'Institut français du pétrole au service de l'innovation / Michel Destot ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 58 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3461) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 77/2001)
ISBN 2-11-115771-6
[000057950]
Fr.2
Destot Michel
Avec l'Anvar réussir a innover, innover pour réussir / Michel Destot ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 63 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3621) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 17/2002)
ISBN 2-11-115652-3
[000060476]
Fr.2
Destot Michel
Les ONG françaises : acteurs et opérateurs de la solidarité internationale / Michel Destot, Roland Blum ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangères. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 91 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2250) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 19/2005)
ISBN 2-1111-7742-3
[000076154]
Fr.2
Mission d'évaluation et de contrôle : les moyens des services judiciaires : la justice paralysée par ses structures / Patrick Devedjian [i in.] ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 101 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3282) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 50/2001)
ISBN 2-11-115219-6
[000057156]
Fr.2
Diard Éric
Application de la loi du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme : deux ans après: un premier bilan / Éric Diard et Julien Dray ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 71 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 683) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 18/2008)
ISBN 978-2-11-122809-2
[000089942]
Fr.2
Diefenbacher Michel
Fiscalité écologique : une grille d'analyse / Michel Diefenbacher et Jean Launay ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 85 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1935) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 73/2009)
ISBN 978-2-11-125797-9
[000097400]
Fr.2
Diefenbacher Michel
La contribution au service public de l'électricité : dix propositions pour sortir de l'impasse / Michel Diefenbacher et Jean Launay ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 48 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2818) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 70/2010)
ISBN 978-2-11-128319-0
[000103884]
Fr.2
Dominati Laurent
De l'information du Parlement au contrôle du Gouvernemet / Laurent Dominati ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 215 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2065) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
ISBN 2-11-088856-3
[000010911]
Fr.2
Door Jean-Pierre
A la recherche du temps perdu... : pour une recherche française à l'avant-garde de la compétition mondiale / Jean-Pierre Door ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 130 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1998) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 74/2004)
ISBN 2-11-117381-9
[000073491]
Fr.2
Door Jean-Pierre
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : gérer la sécurité sociale / Jean-Pierre Door ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles, Familiales et Sociales. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 238 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2680) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 62/2005)
ISBN 2-11-117398-3
[000076145]
Fr.2
Door Jean-Pierre
Le risque épidémique / par Jean-Pierre Door et Marie-Christine Blandin ; Assemblée Nationale, Sénat. T.1 : Rapport. T.2 : Audition publique et annexes. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 2 t. (191 ;120 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2327) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2004-2005, No 332) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-1111-7508-0
[000076173]
Fr.2
Door Jean-Pierre
La tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique? : audition publique du 22 février 2007 / par Jean-Pierre Door et Marie-Christine Blandin ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 131 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3791) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2006-2007, No 285) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-122115-4
[000086997]
Fr.2
Door Jean-Pierre
Le DMP : un choix nécessaire pour la qualité des soins à l'heure du numérique / Jean-Pierre Door ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 179 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 659) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 07/2008)
ISBN 978-2-11-123082-8
[000089757]
Fr.2
Door Jean-Pierre
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : affections de longue durée: pour une prise en charge plus juste et plus responsable / Jean-Pierre Door ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 217 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1271) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 83/2008)
ISBN 978-2-11-124961-5
[000090634]
Fr.2
Door Jean-Pierre
Mutation des virus et gestion des pandémies : rapport final / par Jean-Pierre Door et Marie-Christine Blandin ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 256 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2654) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2009-2010, No 581) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-125970-6
[000100192]
Fr.2
Door Jean-Pierre
Mutation des virus et gestion des pandémies : l'exemple du virus A(H1N1) : rapport d'étape / par Jean-Pierre Door et Marie-Christine Blandin ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 178 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2314) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2009-2010, No 307) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-125903-4
[000100193]
Fr.2
Door Jean-Pierre
Face à la grippe A(H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? : (compte rendu de l'audition publique du 1er décembre 2009) / par Jean-Pierre Door et Marie-Christine Blandin ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 101 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2226) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2009-2010, No 204) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-125880-8
[000100194]
Fr.2
Door Jean-Pierre
La gestion des pandémies : H1N1, et si c'était à refaire? : compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2010 / par Jean-Pierre Door et Marie-Christine Blandin ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 93 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2717) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2009-2010, No 651) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-125971-3
[000104208]
Fr.2
Application de la loi du 19 décembre 2005 de financement de la sécurité sociale pour 2006 / Jean-Pierre Door [i in.] ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 46 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3193) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 60/2006)
ISBN 2-11-121170-2
[000081873]
Fr.2
Dosière René
Vers une immigration maîtrisée à Mayotte : 36 propositions pour un archipel rasséréné / René Dosière, Didier Quentin ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 276 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2932) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 16/2006)
ISBN 2-1111-9806-4
[000078411]
Fr.2
Dosière René
Les autorités administratives indépendantes : pour une indépendance sous la garantie du Parlement / René Dosière et Christian Vanneste ; Assemblée Nationale. Comité d'Évaluation et de Contrôle. T. 1-2. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 2 t.(453 ; 451 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2925) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 79/2010)
ISBN 978-2-11-132280-6
[000103850]
Fr.2
Douste-Blazy Philippe
Entreprises publiques et État actionnaire : pour une governance plus responsable / Philippe Douste-Blazy, Michel Diefenbacher ; Assemblée Nationale. Commission d'Ênquete. T. 1: Rapport. T. 2: Auditions. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 2 t.(170 ; 438 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1004) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 50/2003)
ISBN 2-11-117260-X
[000064782]
Fr.2
Dreyfus Tony
Mission d'évaluation et de contrôle / Assemblée Nationale. Commission des Finances. Annexe no 2 : La gestion des effectifs et des moyens de la police nationale / Tony Dreyfus. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 140 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1781) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
ISBN 2-11-108588-X
[000058335]
Fr.2
Dreyfus Tony
Les échanges commerciaux entre la Chine et la France : fausses idées et vraies valeurs / Tony Dreyfus et Hérve Novelli ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 84 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2473) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 49/2005)
ISBN 2-11-118687-2
[000076123]
Fr.2
Dreyfus Tony
Sécurité énergétique européenne : faut-il avoir peur de la Russie? / Tony Dreyfus et Jean-Jacques Guillet ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 101 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1999) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 81/2009)
ISBN 978-2-11-122820-4
[000097430]
Fr.2
Du Séjour Jean Dionis
La loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique : bilan de son application, propositions pour son prolongement / Jean Dionis du Séjour et Corinne Erhel ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 103 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 627) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 22/2008)
ISBN 978-2-11-123091-0
[000089761]
Fr.2
Dubernard Jean-Michel
Application de la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique / Jean-Michel Dubernard ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Curturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 43 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2706) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 66/2005)
ISBN 2-11-119586-3
[000078371]
Fr.2
Dubernard Jean-Michel
Application de la loi de programme pour la recherche du 18 avril 2006 / Jean-Michel Dubernard ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 22 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3406) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 84/2006)
ISBN 2-11-121795-6
[000081871]
Fr.2
Dubernard Jean-Michel
Bilan d'activité de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sous la XIIe législature / Jean-Michel Dubernard ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 129 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3738) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 48/2007)
ISBN 978-2-11-123005-7
[000087042]
Fr.2
Dubernard Jean-Michel
Contrôle de la mise en application des lois par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales / Jean-Michel Dubernard ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 34 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3737) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 34/2007)
ISBN 978-2-11-121892-5
[000087044]
Fr.2
Dubernard Jean-Michel
Application de la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique / Jean-Michel Dubernard ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 34 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3614) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 10/2007)
ISBN 978-2-11-121861-1
[000087045]
Fr.2
Dufau Jean-Pierre
L'inscription d'office des personnes âgées de 18 ans sur les listes électorales : un bilan mitigé / Jean-Pierre Dufau ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 41 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3314) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 55/2001)
ISBN 2-11-115589-6
[000057236]
Fr.2
Dufau Jean-Pierre
Les instruments du développement durable / Jean-Pierre Dufau et Emile Blessig ; Assemblée Nationale. Délégation a l'Aménagement et au Développement Durable du Territoire. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 158 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2248) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 18/2005)
ISBN 2-11-117781-4
[000076153]
Fr.2
Dufau Jean-Pierre
Quel avenir pour le Kosovo? / Jean-Pierre Dufau et Jean-Michel Ferrand ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 80 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 448) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 68/2007)
ISBN 978-2-11-123066-8
[000088039]
Fr.2
Dumont Jean-Louis
Mission d'évaluation et de contrôle : renforcer l'efficacité et l'attractivité d'une journée d'appel et de préparation à la défense plus citoyenne / Jean-Louis Dumont, Yves Deniaud et Augustin Bonrepaux ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 98 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1721) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 50/2004)
ISBN 2-11-117418-1
[000001752]
Fr.2
Dumont Jean-Louis
Fonds structurels européens : programmation et consommation (2000-2006) / Jean-Louis Dumont ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 42 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1624) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 35/2004)
ISBN 2-11-118566-3
[000001756]
Fr.2
Dumont Jean-Louis
Fonds européens et régions françaises (2007-2013) / Jean-Louis Dumont ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 77 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 716) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 23/2008)
ISBN 978-2-11-124387-3
[000089934]
Fr.2
Mission d'évaluation et de contrôle : relancer la politique du logement social / Jean-Louis Dumont [i in.] ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 158 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3151) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 29/2001)
ISBN 2-11-115237-4
[000057155]
Fr.2
Dumont Laurence
La CNSA, un partenaire innovant : bilan et perspectives / Laurence Dumont, Bérengère Poletti ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Sociales. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 152 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2687) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 47/2010)
ISBN 978-2-11-131147-3
[000100122]
Fr.2
Dupont-Aignan Nicolas
La République tcheque : un des États les mieux préparés pour entrer dans l'Union européenne / Nicolas Dupont-Aignan ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 47 s. : mapa ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 779) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 27/2003)
ISBN 2-11-116614-6
[000064083]
Fr.2
Durand Yves
Du chapire budgétaire a la salle de cours ; Assemblée Nationale. Commissions des Affaires Culturelles et des Finances / Yves Durand et Jacques Guyard. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 93 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1535) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 20/99)
ISBN 2-11-107741-0
[000058223]
Fr.2
Durand Yves
Pour une politique éducative en Guyane ; Assemblée Nationale. Commissions des Affaires Culturelles et des Finances / Yves Durand et Jacques Guyard. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 41 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1477) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 16/99)
ISBN 2-11-107937-5
[000058224]
Fr.2
Duron Philippe
Troisième aéroport : un défi pour le développement durable du territoire? / Philippe Duron ; Assemblée Nationale. Délégation a l'Aménagement du Territoire. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 27 s. : mapa ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3401) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 70/2001)
ISBN 2-11-115038-X
[000057977]
Fr.2
Duron Philippe
L'évaluation: une nécessité en devenir / Philippe Duron ; Assemblée Nationale. Délégation a l'Aménagement du Territoire. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 127 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3594) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 16/2002)
ISBN 2-11-115650-7
[000058601]
Fr.2
Aménagement des territoires : un avis sur les schémas des services collectifs / Philippe Duron [i in.] ; Assemblée Nationale. Délégation a l'Aménagement du Territoire. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - Wiele liczb. ok. 500 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3162) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 27/2001)
ISBN 2-11-115376-1
[000057139]
Fr.2
Emmanuelli Henri
Spéculation : faire gagner le croissance et l'emploi plutôt que les jouers / Henri Emmanuelli, Jean-François Mancel ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 598 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 3034) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 84/2010)
ISBN 978-2-11-132319-3
[000103863]
Fr.2
Estrosi Christian
Prédateur et pastoralisme de montagne : priorité a l'Homme / Christian Estrosi, Daniel Spagnou ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete. T. 1 : Rapport. T. 2, vol. 1-2 : Auditions. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 3 t.(247 ; 461 ; 405 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 825) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 32/2003)
ISBN 2-11-117088-7
[000029957]
Fr.2
Étienne Jean-Claude
Les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité / par Jean-Claude Étienne et Brigitte Bout ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 202 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1770) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2008-2009, No 477) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-126769-5
[000093132]
Fr.2
Étienne Jean-Claude
Les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde / par Jean-Claude Étienne et Roland Courteau ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 156 s. : fot. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1808) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2008-2009, No 546) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-127414-3
[000097488]
Fr.2
Étienne Jean-Claude
La France est-elle préparée à un tremblement de terre? : compte rendu de l'audition publique du 7 juillet 2010 / par Jean-Claude Etienne et Roland Courteau ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 272 s. : il. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2721) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2009-2010, No 653) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-234379-4
[000104203]
Fr.2
Ettore Gilles de
La valorisation du patrimoine : un enjeu majeur pour la France / Gilles d'Ettore ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 62 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1953) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 74/2009)
ISBN 978-2-11-125801-3
[000097459]
Fr.2
Evin Claude
Droits des malades, qualité du système de santé, responsabilité médicale : la loi du 4 mars 2002 / Claude Evin, Bernard Charles et Jean-Jacques Denis ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 110 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3688) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 39/2002)
ISBN 2-11-6015-6 (błędny)
[000060481]
Fr.2
Evin Claude
Le drame de la canicule : une gestion déficiente révélatrice d'une crise structurelle / Claude Evin, François d'Aubert ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquête. T. 1 : Rapport. T. 2 : Auditions. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 2 t. (232 ; 573 s.) : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1455, t. 1-2) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 28/2004)
ISBN 2-11-117614-1
[000068162]
Fr.2
Evin Claude
Le tabac dans les lieux affectés à un usage collectif : priorité à la santé pour tous / Claude Evin, Pierre Morange ; Assemblée Nationale. Mission d'Information sur la Grippe Aviare. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 311 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3353) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 81/2006)
ISBN 2-11-121192-4
[000081865]
Fr.2
Fabius Laurent
Droits de l'enfant, de nouveaux espaces a conquérir ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete / Laurent Fabius, Jean-Paul Bret. T. 1: Rapport. T. 2: Auditions. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 2 t. (167 ; 250 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 871) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 12/98)
ISBN 2-11-106499-8
[000041490]
Fr.2
Fabre-Pujol Alain
Face aux grands groupes: quelle politique pour l'emploi et les territoires? ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete / Alain Fabre-Pujol, Daniel Paul. T. 1: Rapport. T. 2: Auditions. T.3, vol.1: Etude des comptes de dix groupes et auditions des directions et des syndicats. T.3, vol.2: Suite de l'étude des comptes de dix groupes et auditions des directions et des syndicats. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 4 wol. (245 ; 568 ; 923 s.) : mapy, tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1667) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
ISBN 2-11-108321-6
[000048059]
Fr.2
Fagniez Pierre-Louis
Bioéthique / Pierre-Louis Fagniez, Francis Giraud ; Assemblée Nationale. Commission Mixte Paritaire. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 116 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1671) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2003-2004, No 344)
ISBN 2-11-112112-6
[000006423]
Fr.2
Fanton André
Elections municipales : vers une participation des résidents communautaires ? / André Fanton ; Assemblée Nationale. Délégation pour les Communautés Européennes. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 39 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1350) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 29/94)
ISBN 2-11-087792-8
[000007633]
Fr.2
Fanton André
L'Europe de la liberté et de la sécurité ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / André Fanton et Xavier de Roux. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 181 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3226) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 65/96)
ISBN 2-11-105335-X
[000021286]
Fr.2
Fasquelle Daniel
Soins transfrontaliers : pour un droit ambitieux et clair de la mobilité des patients / Daniel Fasquelle ; Assemblée Nationale. Commission Chargée des Affaires Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 85 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1308) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 90/2008)
ISBN 978-2-11-124992-9
[000090667]
Fr.2
Contributions parlementaires pour l'élargissement de l'Union européenne : Estonie, Hongrie, Lettonie, Pologne, République Tcheque, Roumanie et Slovaquie / Nicole Feidt [i in.] ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 2001]. - 121 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2863) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 2/2001)
ISBN 2-11-109742-X
[000054423]
Fr.2
Fenech Georges
L'enfance volée : le mineurs victimes des sectes / Georges Fenech, Philippe Vilque ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquête. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 520 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3507) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 100/2006)
ISBN 2-11-121663-1
[000081615]
Fr.2
Fevre Charles
Le ciel peut-il attendre? ; Assemblée Nationale. Commission de la Production / Charles Fevre. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 55 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2797) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 27/96)
ISBN 2-11-105582-4
[000018884]
Fr.2
Flajolet André
Application de la loi du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques : un an après son vote: quelle application de la loi sur l'eau? / André Flajolet et André Chassaigne ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 63 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 626) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 10/2008)
ISBN 978-2-11-123083-5
[000089760]
Fr.2
Floch Jacques
Avenir d'Europol : Art. 88-4 de la Constitution / Jacques Floch ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 5 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 820)
ISBN 2-11-116913-7
[000028130]
Fr.2
Floch Jacques
Malte dans l'Union européenne : franchir le cap de l'adhésion / Jacques Floch ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 41 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 777) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 25/2003)
ISBN 2-11-116615-4
[000064074]
Fr.2
Floch Jacques
L'avenir d'Europol : vers une police criminelle européenne? / Jacques Floch ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 66 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 819) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 35/2003)
ISBN 2-11-116632-4
[000064075]
Fr.2
Floch Jacques
Présence et influence de la France en Europe : le vrai et le faux / Jacques Floch ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 144 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1594) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 31/2004)
ISBN 2-11-117637-0
[000001736]
Fr.2
Floch Jacques
La médiation : un nouvel espace de justice en Europe / Jacques Floch ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 186 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3696) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 20/2007)
ISBN 978-2-11-121881-9
[000087190]
Fr.2
Forgues Pierre
Mission d'évaluation et de contrôle : l'indispensable réforme des COTOREP / Pierre Forgues ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 233 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2542) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 52/2000)
ISBN 2-11-109392-0
[000056647]
Fr.2
Forissier Nicolas
Réduire la fracture numérique / Nicolas Forissier ; Assemblée Nationale. Délégation a l'Aménagement du Territoire. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 190 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 443) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 55/2002)
ISBN 2-11-116268-X
[000063648]
Fr.2
Forni Raymond
La sécurite: un droit pour les Corses, un devoir pour l'Etat ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete / Raymond Forni, Christophe Caresche. T. 1: Rapport. T. 2, vol. 1-2: Auditions. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 3 wol. (296 ; 558, 568 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1918) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
ISBN 2-11-102799-5
[000058489]
Fr.2
Fort Marie-Louise
Le processus de réforme et d'adhésion à l'Union européenne de la Turquie / Marie-Louise Fort ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 3, 9 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1361) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 95/2008)
ISBN 978-2-11-125017-8
[000090662]
Fr.2
Fourgous Jean-Michel
Mission d'évaluation et de contrôle : équipement naval militaire: l'heure des choix, le temps de la méthode / Jean-Michel Fourgous et Bernard Cazeneuve ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 201 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 717) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 20/2008)
ISBN 978-2-11-122812-2
[000089937]
Fr.2
Francina Marc
L'externalisation au sein du ministère de la défense : atouts et limites / Marc Francina ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 64 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3591) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 03/2007)
ISBN 978-2-11-121847-5
[000087211]
Fr.2
Francja. Assemblée Nationale 1946-
Impressions ... - Assemblée Nationale. - Lég. 10, no. 1 (2 avril 1993) - Lég. 12, no. 833 (13 mai 2003) . - Paris : Assemblée Nationale, 1993-2003. - ; 30 cm
Niereg.
ISSN 1240-8468
[000081291]
Fr.2
Projet de loi de finances rectificative pour 2002. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 109 s. ; 30 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 29)
[000061411]
Fr.2
Francja. Assemblée Nationale 1946-
Impressions ... - Assemblée Nationale. - Lég. 12, no. 834 (14 mai 2003) - Lég. 13, no. 4143 (10 janvier 2012) . - Paris : Assemblée Nationale, 2003-2012. - ; 30 cm
Niereg.
ISSN 1240-8468
[000005089]
Fr.2
Audition publique sur la Charte de l'environnement. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 102 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 869) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2002-03, No 306) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-117044-5
[000064810]
Fr.2
Audition publique sur l'épidémie de légionellose de novembre 2003. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 121 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1505) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2003-04, No 243) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-117644-3
[000068173]
Fr.2
Audition publique sur l'expertise scientifique du 6 décembre 2005 / Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 120 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2890) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2005-2006, No 220) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-1111-9802-1
[000078367]
Fr.2
Audition publique sur la gouvernance mondiale de l'Internet du 8 décembre 2005 / Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 91 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2891) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2005-2006, No 219) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-1111-9804-8
[000078370]
Fr.2
Audition publique sur les nanotechnologies : risques potentiels, enjeux éthiques / Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 137 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3658) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2006-2007, No 208) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-121970-0
[000086991]
Fr.2
Franco Arlette
Les perspectives démographiques de l'Europe : assurer notre avenir commun par des politiques coordonnées / Arlette Franco ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 103 s. : tabl. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2887) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 14/2006)
ISBN 2-1111-9803-10
[000078404]
Fr.2
Franco Arlette
L'organisation et le financement du sport en Europe : le sport et l'Union européenne : des valeurs communes, un potentiel à exploiter et des défis à relever / Arlette Franco ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 86 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3642) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 12/2007)
ISBN 978-2-11-121958-4
[000087189]
Fr.2
Fromion Yves
Giat: un opérateur incontournable dans l'industrie de défense / Yves Fromion et Jean Diébold ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 92 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 474) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 60/2002)
ISBN 2-11-116499-2
[000063654]
Fr.2
Fromion Yves
La recherche de défense et de sécurité : l'excellence française au service d'une nouvelle ambition / Yves Fromion ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 67 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2150) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 10/2005)
ISBN 2-11-118641-4
[000073321]
Fr.2
Fromion Yves
Comptes de l'Assemblée nationale : exercice 2006 / Yves Fromion ; Assemblée Nationale. Commission des Comptes. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 67 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3812) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 50/2007)
ISBN 978-2-11-122150-5
[000087005]
Fr.2
Fromion Yves
Comptes de l'Assemblée nationale : exercice 2007 / Yves Fromion ; Assemblée Nationale. Commission des Comptes. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 100 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1003) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 57/2008)
ISBN 978-2-11-124029-2
[000090688]
Fr.2
Fromion Yves
Comptes de l'Assemblée nationale : exercice 2008 / Yves Fromion ; Assemblée Nationale. Commission des Comptes. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 69 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1781) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 60/2009)
ISBN 978-2-11-125607-1
[000093108]
Fr.2
Fromion Yves
Comptes de l'Assemblée nationale : exercice 2009 / Yves Fromion ; Assemblée Nationale. Commission des Comptes. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 69 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2691) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 52/2010)
ISBN 978-2-11-131150-3
[000100186]
Fr.2
Fuchs Gérard
Un contrat automobile pour le développement et l'emploi ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune / Daniel Paul, Gérard Fuchs. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 264 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 530) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 43/97)
ISBN 2-11-106580-3
[000036169]
Fr.2
Fuchs Gérard
Budget communautaire pour 1999 : un projet a la croisée des chemins ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Gérard Fuchs. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 71 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 954) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 18/98)
ISBN 2-11-106603-6
[000041488]
Fr.2
Fuchs Gérard
Quelles priorités pour l'Union européenne en 1999? : réactions au programme de travail de la Commission ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Gérard Fuchs. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 34 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1434) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 13/99)
ISBN 2-11-107986-3
[000058283]
Fr.2
Fuchs Gérard
Vers une fiscalité communautaire de l'épargne : la premiére pierre ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Gérard Fuchs. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 75 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1537) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 21/99)
ISBN 2-11-108497-2
[000058284]
Fr.2
Fuchs Gérard
Budget communautaire pour 2000 : un budget de transition ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Gérard Fuchs. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 41 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1675) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 31/99)
ISBN 2-11-108543-X
[000058286]
Fr.2
Fuchs Gérard
Les choix budgétaires pour l'Europe de demain : reconduction ou innovation? ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Gérard Fuchs. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 150 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1408) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 10/99)
ISBN 2-11-107943-X
[000058287]
Fr.2
Fuchs Gérard
Renforcer la péréquation de la taxe professionnelle / Gérard Fuchs ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 94 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1779) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 51/99)
ISBN 2-11-108489-1
[000058345]
Fr.2
Fuchs Gérard
La défense et la promotion du service public dans l'Union européennee : une impérieuse nécessité / Gérard Fuchs ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 25 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2751) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 72/2000)
ISBN 2-11-109960-0
[000054996]
Fr.2
Fuchs Gérard
La réforme des institutions de l'Union européenne : une nécessité pour l'efficacité et la démocratie / Gérard Fuchs ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 101 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2242) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 10/2000)
ISBN 2-11-108981-8
[000056588]
Fr.2
Fuchs Gérard
Réguler la mondialisation financiere / Gérard Fuchs et Daniel Feurtet ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 89 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2476) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 38/2000)
ISBN 2-11-108705-X
[000056648]
Fr.2
Fuchs Gérard
Budget communautaire pour 2001 : un projet sans ambition / Gérard Fuchs ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 36 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2524) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 42/2000)
ISBN 2-11-108712-2
[000056938]
Fr.2
Fuchs Gérard
Budget communautaire pour 2002 : un budget a courte vue / Gérard Fuchs ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 42 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3220) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 34/2001)
ISBN 2-11-115360-5
[000057132]
Fr.2
Fuchs Gérard
Les services d'intéret général : un pilier de la citoyenneté européenne / Gérard Fuchs ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 164 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3141) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 43/2001)
ISBN 2-11-115401-6
[000057133]
Fr.2
Fuchs Gérard
Réformer le budget communautaire pour lutter contre le chômage / Gérard Fuchs ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 25 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3622) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 22/2002)
ISBN 2-11-115573-X
[000060474]
Fr.2
Gaëtan Gorce
L'Union européenne face aux risques de dumping social / Gaëtan Gorce ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 155 s. : rys. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2423) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 27/2000)
ISBN 2-11-109397-1
[000056493]
Fr.2
Gaia Robert
Les actions civilo-militaires : de l'urgence au développement : quels outils pour la France? / Robert Gaia ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 137 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3167) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 28/2001)
ISBN 2-11-109678-4
[000057157]
Fr.2
Galizi François
Accords de Schengen : bilan et perspectives / François Galizi et Jacques Myard ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 51 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2095) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; no 33/95)
ISBN 2-11-099614-5
[000010902]
Fr.2
Galley Robert
Sur les orientations de la politique de la recherche / par Robert Galley, Jacques Mossion ; Assemblée Nationale, Sénat. - [Paryż : Sénat, 1994]. - 82 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 10, No 1383) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1993-04, No 506) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-087794-4
[000007035]
Fr.2
Galley Robert
Les perspectives de développement des productions agricoles a usage non alimentaire ; Assemblée Nationale; Sénat / par Robert Galley. - Paris : Assemblée Nationale, 1997. - 137 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3345) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1996-1997, No 223) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-105393-7
[000023140]
Fr.2
Galley Robert
Superphénix et la filiere des réacteurs a neutrons rapides ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete / Robert Galley, Christian Bataille. T. 1: Rapport. T. 2: Auditions. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 2 t.(100 ; 388 s.) : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1018) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 22/98)
ISBN 2-11-106610-9
[000042375]
Fr.2
Galley Robert
Les perspectives offertes par la technologie de la pile a combustible / par Robert Galley et Claude Gatignol. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 163 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; 2001, Lég. 11, No 3216) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2000-01, No 426) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-115243-9
[000057158]
Fr.2
Galley Robert
Inondations : une mobilisation nécessaire : 24 propositions / Robert Galley, Jacques Fleury ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete. T. 1 : Rapport. T. 2 : Auditions. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 2 t. (206 ; 412 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 3386) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 63/2001)
ISBN 2-11-115639-6
[000057952]
Fr.2
Gallez Cécile
La prise en charge de la maladie d'Alzheimer et des maladies apparentées / Cécile Gallez ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 256 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2454) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2004-2005, No 466) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Politiques de Santé, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-118683-X
[000076172]
Fr.2
Garraud Jean-Paul
Dépenses de fonctionnement courant : les contraintes de gestion des juridictions / Jean-Paul Garraud ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 48 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2909) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 77/2010)
ISBN 978-2-11-132267-7
[000104201]
Fr.2
Garrigue Daniel
Directive "oiseaux": le juge ou le scientifique? / Daniel Garrigue ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 95 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 833) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 36/2003)
ISBN 2-11-117040-2
[000064085]
Fr.2
Garrigue Daniel
Recherche européenne: l'urgence du réveil / Daniel Garrigue ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 144 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1095) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 68/2003)
ISBN 2-11-117035-6
[000064118]
Fr.2
Art. 88-4 de la Constitution : proposition de directive du Conseil sur les taux réduits de TVA / Daniel Garrigue ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 6 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1161)
ISBN 2-11-118057-2
[000066775]
Fr.2
Garrigue Daniel
Taux réduits de TVA : une réforme nécessaire / Daniel Garrigue ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 70 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1160) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 72/2003)
ISBN 2-11-117188-3
[000066792]
Fr.2
Garrigue Daniel
Les nouveaux enjeux de la recherche publique : pilotage et émergence des équipes de chercheurs / Daniel Garrigue ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 110 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1885) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 63/2004)
ISBN 2-11-118819-0
[000071268]
Fr.2
Garrigue Daniel
Pacte de stabilité et de croissance : de l'automaticité à la responsabilité / Daniel Garrigue ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 69 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2124) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 9/2005)
ISBN 2-11-119033-0
[000073322]
Fr.2
Garrigue Daniel
Brevetabilité des logiciels : enjeux et débats pour une stratégie européenne / Daniel Garrigue et Christian Paul ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 32 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2426) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 39/2005)
ISBN 2-1111-7510-2
[000076100]
Fr.2
Garrigue Daniel
Recherche française, recherche européenne : la convergence nécessaire / Daniel Garrigue ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 80 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2886) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 10/2006)
ISBN 2-11-119966-4
[000078403]
Fr.2
Garrigue Daniel
Pourquoi la France doit ratifier le protocole de Londres sur le brevet européen / Daniel Garrigue et Pierre Lequiller ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 99 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3093) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 43/2006)
ISBN 2-11-121242-3
[000081631]
Fr.2
Garrigue Daniel
Les fonds souverains révélateurs des nos propres faiblesses / Daniel Garrigue ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 66 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 963) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 43/2008)
ISBN 978-2-11-122838-2
[000090000]
Fr.2
Garrigue Daniel
L'Europe face à la crise financière / Daniel Garrigue ; Assemblée Nationale. Commission Chargée des Affaires Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 128 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1291) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 86/2008)
ISBN 978-2-11-124088-9
[000090665]
Fr.2
Garrigue Daniel
Taux réduits de TVA : la restauration, enfin? / Daniel Garrigue ; Assemblée Nationale. Commission Chargée des Affaires Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 51 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1230) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 77/2008)
ISBN 978-2-11-124881-6
[000090671]
Fr.2
Gatignol Claude
Pesticides et santé / par Claude Gatignol et Jean-Claude Étienne ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 262 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2463) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2009-2010, No 421) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-125858-7
[000100195]
Fr.2
Gaubert Jean
Commerce extérieur: le défi des PME / Jean Gaubert, Alain Cousin ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 71 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3703) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 24/2007)
ISBN 978-2-11-122045-4
[000087218]
Fr.2
Gaubert Jean
Biocides : maintenir la varieté des produits pour une sécurité sanitaire durable / Jean Gaubert et Robert Lecou ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 64 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2497) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 21/2010)
ISBN 978-2-11-125919-5
[000100169]
Fr.2
Gaudin Christian
Se donner les moyens de l'excellence: la recherche polaire française à la veille de l'année polaire internationale / par Christian Gaudin ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 161 s. : mapy, wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3702) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2006-2007, No 230) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-114220-6
[000087003]
Fr.2
Gaulle Jean de
Comptes de l'Assemblée nationale : exercice 2004 / Jean de Gaulle ; Assemblée Nationale. Commission des Comptes. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 55 s. : tabl. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2707) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 65/2005)
ISBN 2-1111-9769-6
[000078372]
Fr.2
Gaulle Jean de
Comptes de l'Assemblée nationale : exercice 2005 / Jean de Gaulle ; Assemblée Nationale. Commission des Comptes. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 37 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3527) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 105/2006)
ISBN 2-11-121708-5
[000081847]
Fr.2
Gaymard Hervé
Pour une exception agricole / Hervé Gaymard ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 197 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 956) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 42/2008)
ISBN 978-2-11-124627-0
[000089999]
Fr.2
Gaymard Hervé
Reconstruire une relation de confiance entre l'Union européenne et les pays ACP / Hervé Gaymard et Jean-Claude Fruteau ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 139 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2133) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 93/2009)
ISBN 978-2-11-128175-2
[000097445]
Fr.2
Gaymard Hervé
Quel avenir monétaire pour les collectivités française du Pacific? / Hervé Gaymard ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 50 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2270) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 08/2010)
ISBN 978-2-11-125709-2
[000100177]
Fr.2
Geoffroy Guy
Application de la loi du 4 avril 2006 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple : une loi unanimement saluée; des efforts à poursuivre sur le terrain / Guy Geoffroy et Serge Blisko ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 43 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 491) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 72/2007)
ISBN 978-2-11-122782-8
[000088035]
Fr.2
Geoffroy Guy
Utilisation des données des dossiers passagers (PNR) à des fins répressives : bien concilier lutte contre le terrorisme et protection des libertés publiques / Guy Geoffroy ; Assemblée Nationale. Commission Chargée des Affaires Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 103 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1447) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 06/2009)
ISBN 978-2-11-124105-3
[000093161]
Fr.2
Geoffroy Guy
Aux côtés des collectivités territoriales, l'État : un acteur majeur du développement de la vidéoprotection / Guy Geoffroy ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 33 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2728) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 60/2010)
ISBN 978-2-11-125972-0
[000104197]
Fr.2
Gerin André
Voile intégral : le refus de la République / André Gerin, Éric Raoult ; Assemblée Nationale. Mission d'Information sur la Pratique du Port du Voile Intégral sur le Territoire National. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 658 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2262) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 06/2010)
ISBN 978-2-11-128198-1
[000100104]
Fr.2
Gest Alain
Les sectes en France / Alain Gest, Jacques Guyard ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 127 s. : mapy, tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2468) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 59/95)
ISBN 2-11-105447-X
[000014844]
Fr.2
Gest Alain
Application de la loi du 13 août 2004 : décentralisation: nouvelle étape, nouvel état d'esprit / Alain Gest ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 166 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3199) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 62/2006)
ISBN 2-11-121356-X
[000081855]
Fr.2
Gest Alain
L'utilisation des pesticides en France / Alain Gest ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 35 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1702) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 32/2009)
ISBN 978-2-11-125326-1
[000093111]
Fr.2
Gest Alain
Téléphonie mobile et santé / par Alain Gest ; Assemblée Nationale, Sénat. T. 1: Rapport. T. 2: Auditions. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 2 t.(242 ; 136 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2005) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2009-2010, No 84) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-125846-4
[000097492]
Fr.2
Gest Alain
Principe de précaution : un acquis à améliorer / Alain Gest et Philippe Tourtelier ; Assemblée Nationale. Comité d'Évaluation et de Contrôle. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 282 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2719) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 59/2010)
ISBN 978-2-11-128298-8
[000103862]
Fr.2
Ghysel Michel
Entre répression, tolérance et permissivité : la politique des Pays-Bas en matiere de toxicomanie ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles / Michel Ghysel. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 38 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2683) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 19/96)
ISBN 2-11-105508-5
[000018880]
Fr.2
Ginesta Georges
Mission d'évaluation et de contrôle : 38 propositions pour éteindre la flambée des coûts des services d'incendie et de secours / Georges Ginesta, Bernard Derosier et Thierry Mariani ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 207, 102 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1829) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 50/2009)
ISBN 978-2-11-125600-2
[000097399]
Fr.2
Girard Claude
Le R.M.I. : bilan, perspectives et propositions / Claude Girard ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 57 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2657) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 18/96)
ISBN 2-11-105507-7
[000016514]
Fr.2
Girardin Annick
Le plateau continental étendu de St-Pierre-et-Miquelon : vers un nouvel espace de coopération? / Annick Girardin et Louis Guédon ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 73 s. : il. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1312) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 91/2008)
ISBN 978-2-11-122921-1
[000090661]
Fr.2
Girardin Annick
Relations entre l'Union européenne et les pays et territoires d'outre-mer : vers un nouveau partenariat plus solidaire / Annick Girardin et Hervé Gaymard ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 73 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2301) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 11/2010)
ISBN 978-2-11-125712-2
[000100178]
Fr.2
Giscard d'Estaing Louis
Eléments pour une réforme des contrats de plan Etat-régions / Louis Giscard d'Estaing et Jacques Le Nay ; Assemblée Nationale. Délégation a l'Aménagement du Territoire. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 87 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1836) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 60/2004)
ISBN 2-11-118584-1
[000071302]
Fr.2
Giscard d'Estaing Louis
Mission d'évaluation et de contrôle : le financement des Opex : plus de transparence pour une optimisation des moyens / Louis Giscard d'Estaing et Françoise Olivier-Coupeau ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 168 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1790) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 40/2009)
ISBN 978-2-11-125393-3
[000093124]
Fr.2
Giscard d'Estaing Louis
Commission Attali : quelles premières mises en oeuvre? / Louis Giscard d'Estaing et Jean Gaubert ; Assemblée Nationale. Comité d'Évaluation et de Contrôle. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 190 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2492) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 20/2010)
ISBN 978-2-11-131117-6
[000100133]
Fr.2
Giscard d'Estaing Louis
Mission d'évaluation et de contrôle : les recettes exceptionnelles de la Défense : une anticipation approximative à l'épreuve de la réalité / Louis Giscard d'Estaing et Françoise Olivier-Coupeau ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 191 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2623) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 32/2010)
ISBN 978-2-11-131132-9
[000100150]
Fr.2
Glavany Jean
Corse : l'indispensable sursaut ; Assemblée Nationale. Commission d'enquete / Jean Glavany, Christian Paul. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 628 s. : mapy, tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1077) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
ISBN 2-11-107562-0
[000043282]
Fr.2
Glavany Jean
Afghanistan : un chemin pour la paix / Jean Glavany et Henri Plagnol ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 147 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1772) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 37/2009)
ISBN 978-2-11-125387-2
[000093178]
Fr.2
Goasguen Claude
Application de la loi du 5 juillet 2006 relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives : un effort qui doit se poursuivre / Claude Goasguen et Christophe Careshe ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 38 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 396) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 64/2007)
ISBN 978-2-11-122601-2
[000088033]
Fr.2
Goasguen Claude
Les études d'impact et l'élaboration de la loi / Claude Goasguen et Jean Mallot ; Assemblée Nationale. Comité d'Évaluation et de Contrôle. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 64 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2094) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 84/2009)
ISBN 978-2-11-125672-9
[000097480]
Fr.2
Gonnot François-Michel
Australie, Nouvelle-Zélande : les nouveaux "dragons" du Pacifique Sud ? ; Assemblée Nationale. Commission de la Production / François-Michel Gonnot. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 87 s. : mapy kolor., tab., wykr. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2009) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 16/95)
ISBN 2-11-088846-6
[000010049]
Fr.2
Gonnot François-Michel
Vietnam: les incertitudes d'un développement annoncé ; Assemblée Nationale. Commission de la Production / François-Michel Gonnot. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 38 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2816) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 29/96)
ISBN 2-11-105584-0
[000019304]
Fr.2
Gonnot François-Michel
La Russie, ou le difficile chemin vers l'économie de marché ; Assemblée Nationale. Commission de la Production et des Échanges / François-Michel Gonnot. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 51 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3188) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 61/96)
ISBN 2-11-105557-3
[000020845]
Fr.2
Gonnot François-Michel
Quelle politique aéroportuaire à l'horizon 2020? : 21 propositions pour une nouvel envol / François-Michel Gonnot, Yannick Favennec ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 258 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1016) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 51/2003)
ISBN 2-11-116634-0
[000065717]
Fr.2
Gonnot François-Michel
Le carbone, entre taxes et quotas : 10 propositions pour faire mieux / François-Michel Gonnot ; Assemblée Nationale. Commission du Développement Durable. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 99, 148 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2638) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 34/2010)
ISBN 978-2-11-125951-5
[000100188]
Fr.2
Gorce Gaëtan
35 heures: une relance du dialogue social au service de l'emploi ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles / Gaëtan Gorce. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 140 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1457) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 14/99)
ISBN 2-11-108216-3
[000058230]
Fr.2
Gorce Gaëtan
35 heures: vers la seconde loi ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles / Gaëtan Gorce. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 96 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1731) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 40/99)
ISBN 2-11-108563-4
[000058247]
Fr.2
Gorce Gaëtan
L'agenda social européen : une nouvelle ambition pour l'Europe? / Gaetan Gorce ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 73 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2729) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 69/2000)
ISBN 2-11-115073-8
[000054994]
Fr.2
Gorce Gaëtan
Pour une nouvelle stratégie d'évaluation des politiques de l'emploi / Gaëtan Gorce et Frédéric Lefebvre ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 63 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 745) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 26/2008)
ISBN 978-2-11-123096-5
[000089930]
Fr.2
Gorce Gaëtan
Perspectives et financement de la formation professionnelle / Gaëtan Gorce ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 62 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1596) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 29/2009)
ISBN 978-2-11-124142-8
[000093128]
Fr.2
Gosselin Philippe
Le recensement rénové : transformer l'essai / Philippe Gosselin ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 161 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1246) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 79/2008)
ISBN 978-2-11-124918-9
[000090643]
Fr.2
Goulard François
Quartier défavorisés ou ghettos inavoués : la République impuissante / François Goulard et François Pupponi ; Assemblée Nationale. Comité d'Évaluation et de Contrôle. T. 1-2. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 2 t.(310 ; 352 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2853) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 76/2010)
ISBN 978-2-11-125996-6
[000103849]
Fr.2
Grasset Bernard
Renforce le lien entre la Nation et son armée ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense / Bernard Grasset. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 65 s. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 1384) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 7/99)
ISBN 2-11-107734-8
[000058232]
Fr.2
Grasset Bernard
La professionnalisation des armées : espoirs et inquiétudes des personnels / Bernard Grasset et Charles Cova ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 152 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2490) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 34/2000)
ISBN 2-11-109584-2
[000056643]
Fr.2
Greff Claude
Application de la loi du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers / Claude Greff ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 33 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 670) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 09/2008)
ISBN 978-2-11-122799-6
[000089752]
Fr.2
Greff Claude
Les femmes et leur retraite / Claude Greff ; Assemblée Nationale. Délégation aux Droits des Femmes. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 106 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1028) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 56/2008)
ISBN 978-2-11-124028-5
[000090686]
Fr.2
Grouard Serge
L'espace: une ambition raisonnée pour un enjeu majeur de sécurité / Serge Grouard et Odile Saugues ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 52 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 688) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 14/2008)
ISBN 978-2-11-124345-3
[000089766]
Fr.2
Guégot Françoise
Une réponse originale aux défis d'aujourd'hui : la formation tout au long de la vie / Françoise Guégot ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 226 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1298) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 88/2008)
ISBN 978-2-11-124090-2
[000090631]
Fr.2
Guellec Ambroise
Le prix de l'eau: de l'explosion a la maîtrise ? / Ambroise Guellec ; Assemblée Nationale. Commission de la Production. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 83 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2342) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 48/95)
ISBN 2-11-105578-6
[000012552]
Fr.2
Guellec Ambroise
Déchets ménagers : pour un retour a la raison ; Assemblée Nationale. Commission de la Production / Ambroise Guellec. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 78 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3380) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 8/97)
ISBN 2-11-106530-7
[000022055]
Fr.2
Guibal Jean-Claude
Relancer au plus vite le processus euro-méditerranéen / Jean-Claude Guibal ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 94 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1297) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 12/2004)
ISBN 2-11-118233-8
[000066783]
Fr.2
Guigou Élisabeth
En finir avec les "trous noirs" de la finance mondiale : du G20 de Londres au G20 de Pittsburgh / Elisabeth Guigou et Daniel Garrigue ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 215 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1834) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 54/2009)
ISBN 978-2-11-125780-1
[000097446]
Fr.2
Guigou Élisabeth
Quel chemin pour Damas? / Élisabeth Guigou, Renaud Muselier ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 142 s. : mapy ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2628) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 33/2010)
ISBN 978-2-11-125950-8
[000100102]
Fr.2
Guigou Élisabeth
La réforme de la gouvernance de la politique extérieure de l'Union européenne / Élisabeth Guigou et Yves Bur ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 105 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2631) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 38/2010)
ISBN 978-2-11-128280-3
[000100168]
Fr.2
Guilhem Évelyne
De la "vache folle" a la "vache émissaire" ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune / Évelyne Guilhem, Jean-François Mattei. T. 1 : Rapport. T. 2 : Auditions. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 2 t. (237 ; 687 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3291) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
ISBN 2-11-106279-0
[000021292]
Fr.2
Guillaume François
Pour une affirmation de l'audiovisuel européen / François Guillaume ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 62 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2188) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 38/95)
ISBN 2-11-099711-7
[000011761]
Fr.2
Guillaume François
L'Europe face a la crise du marché de la viande bovine ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / François Guillaume, Patrick Hoguet et Yves Van Haecke. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 90 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2990) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 48/96)
ISBN 2-11-105307-4
[000020778]
Fr.2
Guillaume François
Sucre: une organisation de marché a préserver / François Guillaume ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 39 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2816) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 80/2000)
ISBN 2-11-109669-5
[000054988]
Fr.2
Guillaume François
MEDIA Plus et la défense de la diversité culturelle / François Guillaume ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 50 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2731) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 71/2000)
ISBN 2-11-109956-2
[000054989]
Fr.2
Guillaume François
Les biocarburants dans l'Union européenne : un atout a valoriser / François Guillaume ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 110 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2361) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 23/2000)
ISBN 2-11-109354-8
[000056492]
Fr.2
Guillaume François
Pour une OMC respectueuse de la diversité des modeles agricoles : les négociations agricoles a l'Organisation mondiale du commerce / François Guillaume ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 161 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 598) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 5/2003)
ISBN 2-11-116447-X
[000063645]
Fr.2
Guillaume François
La Pologne a l'heure du choix européen : un test décisif pour la réussite de l'élargissement / François Guillaume ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 50 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 778) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 26/2003)
ISBN 2-11-116397-X
[000064084]
Fr.2
Guillaume François
L'agriculture, levier de développement du Sud / François Guiilaume ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 95 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1371) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 10/2004)
ISBN 2-11-117602-8
[000068155]
Fr.2
Guillaume François
Participation, intéressement et actionnariat salarié : trois piliers pour l'Europe sociale face a la mondialisation / François Guillaume ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 139 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3304 rectifié) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 78/2006)
ISBN 2-11-121187-7
[000081628]
Fr.2
Guillet Jean-Jacques
La guerre de l'énergie n'est pas une fatalité / Jean-Jacques Guillet, Paul Quilès ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangères. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 398 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3468) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 91/2006)
ISBN 2-11-121655-0
[000081854]
Fr.2
Guillet Jean-Jacques
L'environnement nouveau champ d'action de la diplomatie française / Jean-Jacques Guillet ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 66 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1669) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 31/2009)
ISBN 978-2-11-122977-8
[000093175]
Fr.2
Guinchard Paulette
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : réduire le coût d'hébergement en établissement à la charge des personnes âgées / Paulette Guinchard ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 306 s. : tabl. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3091) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 42/2006)
ISBN 2-11-121155-9
[000078439]
Fr.2
Guinchard Paulette
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : évaluer et contrôler afin d'améliorer la protection sociale / Paulette Guinchard et Pierre Morange ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 170 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3740) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 27/2007)
ISBN 978-2-11-122072-0
[000087032]
Fr.2
Guyard Jacques
Les sectes et l'argent ; Assemblée Nationale. Commission d'enquete / Jacques Guyard, Jean-Pierre Brard. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 347 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1687) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 33/99)
ISBN 2-11-108354-2
[000058252]
Fr.2
Habig Michel
La question kurde / Michel Habig ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 38 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1558) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 9/96)
ISBN 2-11-105295-7
[000015958]
Fr.2
Hamel Gérard
Engagement national pour le logement: un chantier inachevé : application de la loi du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement / Gérard Hamel et Jean-Yves Le Bouillonnec ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 75 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2100) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 92/2009)
ISBN 978-2-11-122864-8
[000097458]
Fr.2
Hénart Laurent
Mission d'évaluation et de contrôle : pour notre patrimoine : des acteurs responsabilisés des délais garantis, des coût maîtrisés / Laurent Hénart, Yves Deniaud et Augustin Bonrepaux ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 180 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 875) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 39/2003)
ISBN 2-11-116462-3
[000064796]
Fr.2
Hénart Laurent
Application de la loi du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances / Laurent Hénart ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 36 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3615) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 09/2007)
ISBN 978-2-11-121930-4
[000087047]
Fr.2
Herbillon Michel
Les langues dans l'Union élargie : pour une Europe en V.O. / Michel Herbillon ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 144 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 902) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 45/2003)
ISBN 2-11-117030-5
[000064802]
Fr.2
Herbillon Michel
Les universités au XXIe siècle : pour une nouvelle Europe des Lumières / Michel Herbillon ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 130 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1927) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 68/2004)
ISBN 2-11-116647-2
[000071269]
Fr.2
Hermier Guy
Le DPS : service d'ordre du Front National ou garde prétorienne? ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete / Guy Hermier, Bernard Grasset. T. 1: Rapport. T. 2: Auditions. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 2 t. (239 ; 544 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1622) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 29/99)
ISBN 2-11-108548-0
[000058204]
Fr.2
Herth Antoine
Application de la loi du 5 janvier 2006 d'orientation agricole : la loi d'orientation agricole à l'épreuve du terrain / Antoine Herth et Jean Gaubert ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 77 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 628) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 13/2008)
ISBN 978-2-11-123087-3
[000089759]
Fr.2
Herth Antoine
Contrôle de l'application de la loi du 25 juin 2008 relative aux OGM / Antoine Herth et Germinal Peiro ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 75 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2849) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 74/2010)
ISBN 978-2-11-125992-8
[000104188]
Fr.2
Hervé Edmond
Pour une modernisation de la fiscalité locale ; Assemblée Nationale. Commission des Finances / Edmond Hervé. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 48 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1066) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 31/98)
ISBN 2-11-107581-7
[000042307]
Fr.2
Hillmeyer Francis
Les relations transatlantiques en matière de défense : par-delà les coopérations pragmatiques, quelle vision commune? / Franis Hillmeyer et Marc Joulaud ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 48 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3700) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 19/2007)
ISBN 978-2-11-121880-2
[000087210]
Fr.2
Hoguet Patrick
Les résultats du cycle d'Uruguay du GATT / Patrick Hoguet ; Assemblée Nationale. Délégation pour les Communautés Européennes. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 139 s. : tab ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1066) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 10/94)
ISBN 2-11-087772-3
[000007647]
Fr.2
Hoguet Patrick
La convention de Lomé : un modele en danger / Patrick Hoguet ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 75 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2070) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 26/95)
ISBN 2-11-088859-8
[000010909]
Fr.2
Hoguet Patrick
L'Organisation mondiale du commerce : une entreprise encore inachevée ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Patrick Hoguet. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 232 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2948) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
ISBN 2-11-105929-3
[000019294]
Fr.2
Houget Patrick
Une action communautaire pour le tiers-monde : le system des préférences générlisées / Patrick Hoguet ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 94 s. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1621) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 57/94)
ISBN 2-11-088468-1
[000008842]
Fr.2
Houget Patrick
Cycle d'Uruguay : conclusion et mise en oeuvre communautaires / Patrick Hoguet ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 115 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1713) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 63/94)
ISBN 2-11-088474-6
[000008843]
Fr.2
Huet Guénhaël
Femmes en détention, une réalité méconnue / Guénhaël Huet ; Assemblée Nationale. Délégation aux Droits des Femmes. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 50 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1900) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 65/2009)
ISBN 978-2-11-125789-4
[000097455]
Fr.2
Huet Guénhaël
Accès au dossier médical, infections nosocomiales : conforter les droits du patient, renforcer la confiance / Guénhaël Huet ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 144 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1810) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 46/2009)
ISBN 978-2-11-125598-2
[000097461]
Fr.2
Huriet Claude
Images de synthese et monde virtuel : techniques et enjeux de société ; Assemblée Nationale, Sénat / par Claude Huriet. - Paris : Assemblée Nationale, 1997. - 198 s. : il., tab., wykr. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 526) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1997-1998, No 169) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-101495-8
[000036540]
Fr.2
Huyghe Sébastien
Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur les succesions et la création d'un certificat successoral européen / Sébastien Huyghe ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 23, [41] s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2148) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 96/2009)
ISBN 978-2-11-125684-2
[000097426]
Fr.2
Hyest Jean-Jacques
Prévention et traitement des difficultés des entreprises : une évaluation des procédures et de leur mise en oeuvre / Jean-Jacques Hyest. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 95 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3451) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2001-02, No 120) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation de la Législation, ISSN 1295-6546)
ISBN 2-11-110926-6
[000057935]
Fr.2
Idiart Jean-Louis
Mission d'évaluation et de contrôle / Assemblée Nationale. Commission des Finances. Annexe no 1 : La politique autoroutiére / Jean-Luois Idiart. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 134 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1781) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
ISBN 2-11-108588-X
[000058337]
Fr.2
Jacob Christian
Travaux de la Délégation sur le développement durable / Christian Jacob ; Assemblée Nationale. Délégation a l'Aménagement et au Développement Durable du Territoire. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 185 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 294) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 24/2008)
ISBN 978-2-11-123092-7
[000088032]
Fr.2
Jacob Christian
L'innovation logistique au service des synergies portuaires et du report modal : propositions sur les priorités stratégiques à financer dans le cadre du grand emprunt / Christian Jacob, Philippe Duron et Alain Gest ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 59 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2069) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 86/2009)
ISBN 978-2-11-128166-0
[000097462]
Fr.2
Jacquat Denis
Travailleurs frontaliers : travailleurs sans frontières? ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles / Denis Jacquat. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 62 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3307) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 20/97)
ISBN 2-11-106539-0
[000022993]
Fr.2
Jacquat Denis
La prise en charge de la démence sénile en Europe ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles / Denis Jacquat. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 24 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1749) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 52/99)
ISBN 2-11-108359-3
[000058248]
Fr.2
Jacquat Denis
Prévoir l'imprévisible, changer de regard sur le vieillissement : deux défis pour demain / Denis Jacquat ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. T. 1. T. 2 : Annexes, vol. 1-2. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 3 t.(441 ; 580 ; 578 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1091) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 63/2003)
ISBN 2-11-117305-3
[000065723]
Fr.2
Jacquat Denis
Autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées / Denis Jacquat, André Lardeux ; Assemblée Nationale. Commission Mixte Paritaire. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 37 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1665) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2003-2004, No 341)
ISBN 2-11-118407-1
[000006425]
Fr.2
Jacquat Denis
Application de la loi du 30 juin 2004 relative à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées / Denis Jacquat ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 56 s. : tabl. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2719) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 69/2005)
ISBN 2-11-117783-0
[000078375]
Fr.2
Jacquat Denis
Rendez-vous de 2008 sur les retraites / Denis Jacquat ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 333 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1152) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 72/2008)
ISBN 978-2-11-124818-2
[000090636]
Fr.2
Soudan : l'année de tous les dangers / Serge Janquin et Patrick Labaune ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 279 s. : mapy ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2274) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 12/2010)
ISBN 978-2-11-125901-0
[000100028]
Fr.2
Jego Yves
Le suivi des préconisations de la Cour des comptes : un levier de la réforme de l'Etat / Yves Jego et Jean-Louis Dumont ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 76 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2298) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 24/2005)
ISBN 2-11-119170-1
[000076157]
Fr.2
Josselin Charles
La sécurité maritime : un défi européen et mondial / Charles Josselin ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Éuropéenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 87 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1482) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 38/94)
ISBN 2-11-088449-S
[000006979]
Fr.2
Josselin Charles
La protection des bases de donnés : un enjeu européen / Charles Josselin ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 34 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2071) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 27/95)
ISBN 2-11-088858-X
[000010903]
Fr.2
Josselin Charles
Faut-il une Europe de la navigation aérienne? / Charles Josselin ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 149 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2953) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
ISBN 2-11-105950-1
[000019584]
Fr.2
Juillot Dominique
Transferts de joueurs et activité des agents sportifs: une exigence de transparence / Dominique Juillot ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 459 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3741) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 30/2007)
ISBN 978-2-11-121887-1
[000087041]
Fr.2
Kamardine Mansour
Développement de l'économie sociale à Mayotte / Mansour Kamardine ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 118 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3257) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 71/2006)
ISBN 2-11-121388-8
[000081872]
Fr.2
Karamanli Marietta
La République de Chypre : une négociation relancée dans l'espoir d'une réunification / Marietta Karamanli, Bernard Deflesselles et Gérard Voisin ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 41 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1048) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 59/2008)
ISBN 978-2-11-124032-2
[000090673]
Fr.2
Karamanli Marietta
Droits des consommateurs : une harmonisation pragmatique pour une protection efficace / Marietta Karamanli ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 81 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2099) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 87/2009)
ISBN 978-2-11-125859-4
[000097440]
Fr.2
Kert Christian
Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrains / par Christian Kert ; Assemblée Nationale, Senat. T. 1: Conclusions du rapporteur. T. 2: Compte. - Paris : Assemblée Nationale, 1995. - 2 t.(351, 139 s.) : il., mapy, tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2017) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1994-1995, No 261) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-088848-2
[000010896]
Fr.2
Kert Christian
Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en France / par Christian Kert ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 1999. - 419 s. : il., tab, wykr. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1540) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1998-1999, No 312) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-108229-5
[000058201]
Fr.2
Kert Christian
Les moyens nécessaires a mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité des tunnels routiers et ferroviaires français / par Christian Kert. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 275 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2388) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1999-00, No 337) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-109352-1
[000056596]
Fr.2
Kert Christian
L'apport de nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques a haute et tres haute tension / par Christian Kert. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 104 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3477) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2001-02, No 154) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-109447-1
[000057942]
Fr.2
Kert Christian
Artistes permanents, intermittents et indépendants : une précarité partagée / Christian Kert ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 116 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1975) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 71/2004)
ISBN 2-11-117383-5
[000071290]
Fr.2
Kert Christian
Application de la loi du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés / Christian Kert ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 16 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2773) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 76/2005)
ISBN 2-1111-9787-4
[000078382]
Fr.2
Kert Christian
Le redoutable privilège d'être riche (de son patrimoine) / Christian Kert ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 147 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3530) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 107/2006)
ISBN 2-11-121715-8
[000081868]
Fr.2
Kert Christian
La politique du livre / Christian Kert ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 40 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1029) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 52/2008)
ISBN 978-2-11-124675-1
[000090632]
Fr.2
Kert Christian
La sécurité des barrages - en question / Christian Kert. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 201 s. : fot. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 13, No 1047) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2007-2008, No 454) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-122853-5
[000090709]
Fr.2
Kert Christian
Les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll : compte rendu de l'audition publique du 8 juillet 2010 / par Christian Kert ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 55 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2851) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2010-2011, No 28) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-125993-5
[000104207]
Fr.2
Kossowski Jacques
Le renforcement du dialogue social, clef de voûte de la continuité du service public / Jacques Kossowski et Maxime Bono ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 84 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1502) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 11/2009)
ISBN 978-2-11-122942-6
[000093113]
Fr.2
Laffineur Marc
Pour le développement économique et social de l'outre-mer : réformer la fonction publique / Marc Laffineur ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 66 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1094) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 64/2003)
ISBN 2-11-117191-3
[000065719]
Fr.2
Laffineur Marc
Art. 88-4 de la Constitution : réforme du contrôle communautaire des concentrations entre entreprises / Marc Laffineur ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 6 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1159)
ISBN 2-11-118056-4
[000066789]
Fr.2
Laffineur Marc
La réforme du contrôle communautaire des concentrations : un pas vers la bonne gouvernance économique en Europe? / Marc Laffineur ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 102 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1158) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 75/2003)
ISBN 2-11-117026-7
[000066794]
Fr.2
Laffineur Marc
La Conférence de Cancún : un échec salutaire pour l'OMC? / Marc Laffineur ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 191 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1210) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 79/2003)
ISBN 2-11-117028-3
[000066795]
Fr.2
Laffineur Marc
Budget de l'Union européene pour 2006 : un budget charnière? / Marc Laffineur ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 40 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2440) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 42/2005)
ISBN 2-11-118679-1
[000076108]
Fr.2
Laffineur Marc
L'Europe et la contrefaçon : halte au pillage! / Marc Laffineur ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 148 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2363) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 27/2005)
ISBN 2-1111-7751-2
[000076161]
Fr.2
Laffineur Marc
La réparation des dommages causés par les pratiques anticoncurrentielles : un débat en devenir / Marc Laffineur ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 81 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3200) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 61/2006)
ISBN 2-11-121171-0
[000081622]
Fr.2
Laffineur Marc
Acte II de la décentralisation : bilan financier / Marc Laffineur et Augustin Bonrepaux ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 114 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3523) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 102/2006)
ISBN 2-11-121693-3
[000081633]
Fr.2
Laffineur Marc
Budget de l'Union européene pour 2008 : vers la réforme d'ensemble du système budgétaire communautaire / Marc Laffineur ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 63 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 68) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 56/2007)
ISBN 978-2-11-122708-8
[000087194]
Fr.2
Laffineur Marc
Les OGM en Europe / Marc Laffineur ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 50 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 247) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 62/2007)
ISBN 978-2-11-123024-8
[000088028]
Fr.2
Laffineur Marc
Budget de l'Union européene pour 2009 : un exercice difficile pour la présidence française / Marc Laffineur ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 59 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1030) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 55/2008)
ISBN 978-2-11-122850-4
[000090672]
Fr.2
Laffineur Marc
Budget de l'Union européene pour 2010 : quels moyens pour la relance? / Marc Laffineur ; Assemblée Nationale. Commission Chargée des Affaires Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 51 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1796) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 47/2009)
ISBN 978-2-11-125412-1
[000093162]
Fr.2
Laffineur Marc
Budget de l'Union européene pour 2011 / Marc Laffineur ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 51 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2701) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 53/2010)
ISBN 978-2-11-131151-0
[000100179]
Fr.2
Laffitte Pierre
Rapport sur la France et la société de l'information ; Assemblée Nationale; Sénat / par Pierre Laffitte. T. 1: Conclusions du rapporteur. T. 2: Annexes techniques. T. 3: Comptes rendus d'auditions et de missions. - Paris : Assemblée Nationale, 1997. - 3 t. (38 ; 144 ; 315 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3335) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1996-1997, No 213) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-100528-2
[000023134]
Fr.2
Laffitte Pierre
Vers une espace européen de recherche pour maitriser la nouvelle économie / par Pierre Laffitte. T. 1 : Conclusions du rapporteur. T. 2 : Actes du colloque du 27 janvier 2000. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 2 t.(126 ; 110 s.) : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2330) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1999-00, No 311) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-102694-8
[000056497]
Fr.2
Laffitte Pierre
Les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications / par Pierre Laffitte et René Trégouët. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 98 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3519) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2001-02, No 159) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-110934-7
[000058605]
Fr.2
Lagarde Jean-Christophe
La campagne de vaccination antigrippale 2009 : une expérience pour l'avenir / Jean-Christophe Lagarde, Jean-Pierre Door ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquête sur la manière dont a été programée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A(H1N1). - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 742 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2698) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 49/2010)
ISBN 978-2-11-125966-9
[000100103]
Fr.2
Lajoinie André
Mission au Canada : Septembre 2000 / André Lajoinie ; Assemblée Nationale. Commission de la Production et des Échanges. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 58 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2689) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 67/2000)
ISBN 2-11-109886-8
[000055003]
Fr.2
Lajoinie André
Transports en France et en Europe : éviter l'asphyxie / André Lajoinie ; Assemblée Nationale. Commission de la Production et des Échanges. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 297 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2533) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 46/2000)
ISBN 2-11-108706-8
[000056937]
Fr.2
Lajoinie André
L'énergie : reperes pour demain : auditions organisées en décembre 2000 / André Lajoinie ; Assemblée Nationale. Commission de la Production. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 224 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2907) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 4/2001)
ISBN 2-11-109400-5
[000054428]
Fr.2
Lambert Jérôme
L'adhésion de la Bulgarie : un fort volontarisme européen en attente d'une reconnaissance rapide / Jérôme Lambert ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 37 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1479) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 22/2004)
ISBN 2-11-117620-6
[000068158]
Fr.2
Lambert Jérôme
Vers une Europe plus démocratique et plus efficace : les parlements nationaux, nouveaux garants du principe de subsidiarité / Jérôme Lambert et Didier Quentin ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 91 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1919) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 65/2004)
ISBN 2-11-118850-6
[000071264]
Fr.2
Lambert Jérôme
L'adhésion de la Bulgarie : être exigeant pour réussir l'intégration / Jérôme Lambert ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 44 s. : mapa ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3018) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 31/2006)
ISBN 2-11-121146-X
[000078441]
Fr.2
Lambert Jérôme
Pour le nécessaire renouveau de la politique industrielle française et européenne / Jérôme Lambert et Jacques Myard ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 95 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3747) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 28/2007)
ISBN 978-2-11-122073-7
[000087193]
Fr.2
Lambert Jérôme
Vers un accord euro-méditerranéen d'association entre l'Union européenne et la Syrie / Jérôme Lambert ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 27 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1842) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 63/2009)
ISBN 978-2-11-125459-6
[000097444]
Fr.2
Lambert Jérôme
Transplantation d'organes : un cadre européen commun pour une sécurité partagée / Jérôme Lambert et Didier Quentin ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 39 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2548) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 29/2010)
ISBN 978-2-11-128266-7
[000100175]
Fr.2
Lamour Marguerite
Après le Clemenceau, enjeux et perspectives du démantèlement des navires de guerre / Marguerite Lamour ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 76 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3609) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 08/2007)
ISBN 978-2-11-121929-8
[000087213]
Fr.2
Lamy François
Contrôler les opérations extérieures / François Lamy ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 144 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2237) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 9/2000)
ISBN 2-11-108736-X
[000056583]
Fr.2
Landrain Edouard
De l'Erika au Prestige / Edouard Landrain, Christophe Priou ; Assemblée Nationale. Commission d'Ênquête. T. 2 : Auditions, vol. 1-2. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 2 t.(420 ; 447 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1018(t. 2)) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 57/2003)
ISBN 2-11-117054-2
[000065715]
Fr.2
Landrain Edouard
De l'Erika au Prestige : la mer des tous les vices / Edouard Landrain, Christophe Priou ; Assemblée Nationale. Commission d'Ênquête. T. 1. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 447 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1018(t. 1)) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 57/2003)
ISBN 2-11-117053-4
[000065716]
Fr.2
Landrain Edouard
Réforme de l'assurance maladie : les remèdes européens / Edouard Landrain ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 118 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1672) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 39/2004)
ISBN 2-11-118572-8
[000001737]
Fr.2
Landrain Edouard
Entre les exigences de la flexibilité et celles du réalisme : la voie étroite de l'aménagement du temps de travail en Europe / Edouard Landrain ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 133 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1519) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 25/2004)
ISBN 2-11-117643-5
[000068141]
Fr.2
Lang Jack
L'enfant dans la société internationale ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres / Jack Lang. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 344 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 297) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 38/97)
ISBN 2-11-106575-7
[000036542]
Fr.2
Lang Jack
Enquete sur la situation des femmes dans le monde ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres / Jack Lang. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 467, [11] s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 733) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 8/98)
ISBN 2-11-106494-7
[000041432]
Fr.2
Lang Pierre
Bioterrorisme : prévenir la menace, guérir la peur? / Pierre Lang ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 68 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1097) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 65/2003)
ISBN 2-11-117160-3
[000065724]
Fr.2
Lasbordes Pierre
Le dossier médical personnel : quel bilan d'étape pour quelles perspectives? : compte rendu de l'audition publique du 30 avril 2009 / par Pierre Lasbordes ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 110 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1847) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2008-2009, No 567) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-125782-5
[000097490]
Fr.2
Launay Jean
Moderniser la gestion de l'eau / Jean Launay ; Assemblée Nationale. Délégation a l'Aménagement du Territoire. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 92 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1170) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 77/2003)
ISBN 2-11-117170-0
[000066773]
Fr.2
Launay Jean
Mission d'évaluation et de contrôle : les missions identitaires du MEEDDAT et sa réorganisation / Jean Launay et Michel Piron ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 114 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 991) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 47/2008)
ISBN 978-2-11-124023-0
[000090627]
Fr.2
Lazerges Christine
L'esclavage, en France, aujourd'hui / Christine Lazerges, Alain Vidalies ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune. T. 1 : Rapport. T. 2 : Auditions. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 3 vol.(221 ; 600 ; 504 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 3459) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 76/2001)
ISBN 2-11-115582-9
[000057973]
Fr.2
Lazerges Christine
Loi du 15 juin 2000 : une chance pour la justice / Christine Lazerges ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 37 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3501) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 82/2001)
ISBN 2-11-115821-6
[000058602]
Fr.2
Le Déaut Jean-Yves
L'amiante dans l'environnement de l'homme : ses conséquences et son avenir ; Assemblée Nationale, Sénat / par Jean-Yves Le Déaut, Henri Revol. - Paris : Assemblée Nationale, 1997. - 190 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 329) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1997-1998, No 41) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-105350-3
[000034010]
B87220.2 Fr.2
Le Déaut Jean-Yves
De la connaissance des genes a leur utilisation : premiere partie: l'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation / par Jean-Yves Le Déaut ; Assemblée Nationale, Sénat. T. 1: Conclusions du rapporteur. T. 2: Comptes rendus des auditions publiques. - Paris : Assemblée Nationale, 1998. - 2 t. (137 ; 312 s.) : il., tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1054) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1997-1998, No 545) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-106503-X
[000046473]
Fr.2
Le Déaut Jean-Yves
Garder l'esprit de la loi "apres-mine" : trente propositions pour mieux appliquer la loi / Jean-Yves le Déaut ; Assemblée Nationale. Commission de la Production. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 63 s., [7] k. : mapy ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3623) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 19/2002)
ISBN 2-11-115996-4
[000060482]
Fr.2
Le Déaut Jean-Yves
La place des biotechnologies en France et en Europe / par Jean-Yves Le Déaut. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 436 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 2046) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2004-2005, No 158) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-117791-1
[000073330]
Fr.2
Le Déaut Jean-Yves
Les OGM : une technologie à maîtriser : 60 propositions pour une approche progressive au cas par cas / Jean-Yves le Déaut, Christian Ménard ; Assemblée Nationale. Mission d'Information. T.1 : Rapport. T.2 : Auditions. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 2 t.(364 ; 780 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2254, t.1) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 16/2005)
ISBN 2-11-118653-8
[000076170]
Fr.2
Le Déaut Jean-Yves
Changement climatique : le défi majeur / Jean-Yves Le Déaut, Nathalie Kosciusko-Morizet ; Assemblée Nationale. Mission d'. T. 1 : Rapport. T. 2 : Auditions. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 2 t. (224 ; 563 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3021) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 34/2006)
ISBN 2-11-121122-2
[000078433]
Fr.2
Le Déaut Jean-Yves
Les pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution / par Jean-Yves Le Déaut et Catherine Procaccia ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 223 s. : rys. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1778) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2008-2009, No 487) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-126768-8
[000093136]
Fr.2
Le Drian Jean-Yves
Aéronautique navale : missions et vocations de l'Aviation navale / Jean-Yves Le Drian ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 43 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3317) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 54/2001)
ISBN 2-11-115138-6
[000057203]
Fr.2
Le Fur Marc
Fichier des empreintes génétiques : le conditions de la réussite / Marc Le Fur ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 50 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 504) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 61/2002)
ISBN 2-11-116387-2
[000063653]
Fr.2
Le Fur Marc
Les GIR : l'innovation administrative au service de l'efficacité / Marc Le Fur ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 60 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1098) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 67/2003)
ISBN 2-11-117036-4
[000065718]
Fr.2
Le Garrec Jean
35 heures: une avancée a négocier ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles / Jean Le Garrec. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 67 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 984) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 20/98)
ISBN 2-11-107628-7
[000042308]
Fr.2
Le Garrec Jean
Contre l'exclusion: une loi, 43 mesures concretes ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune / Jean Le Garrec, Alain Cacheux, Véronique Niertz. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 77 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1062) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 34/98)
ISBN 2-11-107699-6
[000043289]
Fr.2
Le Garrec Jean
La démocratie sociale / Jean Le Garrec ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 55 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2323) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 20/2000)
ISBN 2-11-109341-6
[000056473]
Fr.2
Le Garrec Jean
Faut-il prendre un architecte? : table ronde sur le rôle et les missions de l'architecte / Jean Le Garrec ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 91 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3360) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 69/2001)
ISBN 2-11-115563-2
[000057975]
Fr.2
Le Garrec Jean
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales : bilan d'activité 1997-2002 / Jean Le Garrec ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 127 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3625) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 36/2002)
ISBN 2-11-115132-7
[000060480]
Fr.2
Le Garrec Jean
Ne plus perdre sa vie à la gagner : 51 propositions pour tirer les leçons de l'amiante / Jean Le Garrec, Jean Lemière ; Assemblée Nationale. Mission d'Information. T. 1 : Rapport. T. 2 : Auditions. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 2 t. (564 ; 758 s.) : il. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2884) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 11/2006)
ISBN 2-11-118754-2
[000078402]
Fr.2
Le Guen Jacques
Pour un retour à l'esprit de la loi littoral / Jacques Le Guen ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 99 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1740) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 54/2004)
ISBN 2-11-117424-6
[000071300]
Fr.2
Le Guen Jacques
La pollution liée au chlordécone aux Antilles / Jacques Le Guen ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 30 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 734) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 25/2008)
ISBN 978-2-11-123093-4
[000089762]
Fr.2
Le Guen Jacques
Le prix des carburants dans les DOM : vers la transparence et la clarification / Jacques Le Guen et Jérôme Cahuzac ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 116 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1885) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 67/2009)
ISBN 978-2-11-125495-4
[000097460]
Fr.2
Le Guen Jean Marie
Après la crise asiatique de 1997 : la recherche d'un nouvel ordre mondial / Jean-Marie Le Guen ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 344 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2590) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 64/2000)
ISBN 2-11-109870-1
[000008122]
Fr.2
Le Guen Jean Marie
Télévision numérique et télévisions publiques / Jean-Marie Le Guen ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 68 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2963) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 12/2001)
ISBN 2-11-115090-8
[000054437]
Fr.2
Le Guen Jean Marie
Rapport fait au nom de la Mission d'Information sur la Grippe Aviaire : mesures preventives / Jean-Marie Le Guen, Jean-Pierre Door ; Assemblée Nationale. Mission d'Information sur la Grippe Aviare. T. 1 : Menace de pandémie grippale : préparer les moyens médicaux. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 207 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2833) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 06/2006)
ISBN 2-1111-9792-0
[000078445]
Fr.2
Le Guen Jean Marie
Rapport fait au nom de la Mission d'Information sur la Grippe Aviaire : mesures preventives / Jean-Marie Le Guen, Jean-Pierre Door ; Assemblée Nationale. Mission d'Information sur la Grippe Aviare. T. 2 : Le H5N1 : une menace durable pour la santé animale. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 412 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2833) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 33/2006)
ISBN 2-1111-9817-10
[000078446]
Fr.2
Le Guen Jean Marie
Rapport fait au nom de la Mission d'Information sur la Grippe Aviaire : mesures preventives / Jean-Marie Le Guen, Jean-Pierre Door ; Assemblée Nationale. Mission d'Information sur la Grippe Aviare. T. 3 : "Plan pandémie" : une stratégie de gestion de crise. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 591 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2833) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 58/2006)
ISBN 2-11-121350-0
[000078447]
Fr.2
Le Roux Bruno
La loi du 15 novembre 2001 : sa mise en oeuvre : bilan d'étape / Bruno le Roux ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 20 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3662) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 24/2002)
ISBN 2-11-115044-4
[000066780]
Fr.2
Le Roux Bruno
Violences par armes à feu : 15 mesures pour agir / Bruno le Roux, Claude Bodin ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 295 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2642) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 35/2010)
ISBN 978-2-11-131139-8
[000100158]
Fr.2
Lecou Robert
Le service minimum dans les services publics en Europe : comparer pour mieux réformer / Robert Lecou ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 105 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1274) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 86/2003)
ISBN 2-11-117068-2
[000066796]
Fr.2
Lecou Robert
Crédit à la consommation : harmoniser et pérenniser l'équilibre entre le particulier et le prêteur / Robert Lecou ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 60 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3006) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 29/2006)
ISBN 2-1111-9816-1
[000078423]
Fr.2
Lecou Robert
Les perspectives d'une pêche durable en Méditerranée / Robert Lecou ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 88 s. : mapy ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2618) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 65/2010)
ISBN 978-2-11-125977-5
[000100170]
Fr.2
Lefebvre Frédéric
Les emprunts immobiliers à taux variable : pour des solutions adaptées et des choix éclairés / Frédéric Lefebvre ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 133 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 744) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 27/2008)
ISBN 978-2-11-124420-7
[000089929]
Fr.2
Lefort Jean-Claude
A propos de la privatisation des chemins de fer japonais ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Jean-Claude Lefort. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 54 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 527) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 44/97)
ISBN 2-11-106224-3
[000036545]
Fr.2
Lefort Jean-Claude
Europe, Etats-Unis: quelles relations économiques? : rapport préliminaire ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union européenne / Jean-Claude Lefort. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 25 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1150) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; no 1150)
ISBN 2-11-107808-5
[000043284]
Fr.2
Lefort Jean-Claude
Les relations économiques transatlantiques a l'épreuve de la mondialisation ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Jean-Claude Lefort. T. 1: Rapport. T. 2: Annexes. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 2 t. ( 386, 293 s.) : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1386) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 64/99)
ISBN 2-11-107737-2
[000058291]
Fr.2
Lefort Jean-Claude
L'OMC a-t-elle perdu le Sud? : pour une économie internationale équitable assurant le développement des pays pauvres / Jean-Claude Lefort ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 299 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2750) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 70/2000)
ISBN 2-11-115074-6
[000054992]
Fr.2
Lefort Jean-Claude
Les négociations commerciales Europe-Afrique, Caraibes et Pacifique : tendre la main ou bien le poing? / Jean-Claude Lefort ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 344 s. : mapy kolor. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3251) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 69/2006)
ISBN 2-11-121177-X
[000081626]
Fr.2
Lefrand Guy
Suivi des recommandations de la mission d'information sur la prise en charge des victimes de l'amiante / Guy Lefrand ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Sociales. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 48 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2822) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 67/2010)
ISBN 978-2-11-131164-0
[000103866]
Fr.2
Lejeune Michel
L'expérimentation animale en Europe : quelles alternatives? : quelle éthique? : quelle gouvernance? / par Michel Lejeune et Jean-Louis Touraine ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 250 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2145) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2009-2010, No 155) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-125869-3
[000097486]
Fr.2
Lellouche Pierre
L'Europe et sa sécurité / Pierre Lellouche ; Assemblée Nationale. Délégation pour les Communautés Européennes. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 140 s. : mapa, tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No1294) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 24/94)
ISBN 2-11-087787-1
[000007643]
Fr.2
Lellouche Pierre
La marché de l'art a l'épreuve de la mondialisation ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Pierre Lellouche. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 120 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1963) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 80/99)
ISBN 2-11-109019-0
[000058439]
Fr.2
Lellouche Pierre
La France et les bombes : les défis de la prolifération des armes de destruction massive / Pierre Lellouche, Guy-Michel Chauveau et Aloyse Warhouver ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense Nationale et des Forces Armées. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 522 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2788) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 77/2000)
ISBN 2-11-115055-X
[000054997]
Fr.2
Lellouche Pierre
La lente agonie fiscale du marché européen de l'art : rapport sur les obstacles fiscaux et réglementaires qui pesent sur la défense du patrimoine culturel européen / Pierre Lellouche ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 67 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 639) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 8/2003)
ISBN 2-11-116374-0
[000063657]
Fr.2
Lellouche Pierre
Sécurité des journalistes et liberté d'informer dans les zones de conflit / Pierre Lellouche et François Loncle ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangères. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 67 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2935) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 20/2006)
ISBN 2-1111-9809-9
[000078412]
Fr.2
Lemière Jean
Quel avenir pour l'industrie navale européenne? / Jean Lemière ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 102 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1701) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 42/2004)
ISBN 2-11-118575-2
[000006418]
Fr.2
Lemorton Catherine
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : médicaments: prescrire moins, consommer mieux / Catherine Lemorton ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 503 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 848) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 32/2008)
ISBN 978-2-11-124004-9
[000089754]
Fr.2
Lengagne Guy
De l'Erika au Prestige : la politique européenne de la sécurité maritime contrariée / Guy Lengagne et Didier Quentin ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 194 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 644) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 14/2003)
ISBN 2-11-116625-1
[000063658]
Fr.2
Lengagne Guy
Art. 88-4 de la Constitution : sanctions - notamment pénales - en cas de pollution par les navires / Guy Lengagne et Didier Quentin ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 6 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1240)
ISBN 2-11-118119-6
[000066778]
Fr.2
Lengagne Guy
La fixation des quotas de pêche par l'Union européenne pour 2004 : un compromis équilibré / Guy Lengagne et Didier Quentin ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 25 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1337) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 08/2004)
ISBN 2-11-117495-5
[000068160]
Fr.2
Lengagne Guy
La Turquie et l'Union européenne / Guy Lengagne ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 163 s. : mapy ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1834) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 61/2004)
ISBN 2-11-118768-2
[000071265]
Fr.2
Lengagne Guy
L'Europe, figure de proue de la sécurité maritime? / Guy Lengagne et Didier Quentin ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 126 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3594) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 04/2007)
ISBN 978-2-11-121848-2
[000087171]
Fr.2
Léonard Jean-Louis
Mobile-homes, camping-cars, habitats de plein air : face aux nouvelles pratiques, la nécessité de nouvelles règles / Jean-Louis Léonard et Pascale Got ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 113 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2826) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 69/2010)
ISBN 978-2-11-125990-4
[000104190]
Fr.2
Leonetti Jean
Respecter la vie accepter la mort / Jean Leonetti ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune. T. 1 : Rapport. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 306 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1708, t. 1) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 43/2004)
ISBN 2-11-118576-0
[000001743]
Fr.2
Leonetti Jean
Respecter la vie accepter la mort / Jean Leonetti ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune. T. 2 : Auditions. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 922 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1708, t. 2) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 43/2004)
ISBN 2-11-118577-9
[000001744]
Fr.2
Leonetti Jean
Solidaires devant la fin de vie / Jean Leonetti ; Assemblée Nationale. Mission d'Évaluation de la Loi du 22 Avril 2005. T. 1-2. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 2 t. (305 ; 700 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1287) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 84/2008)
ISBN 978-2-11-122913-6
[000090697]
Fr.2
Lequiller Pierre
Un cadre communautaire pour les "accords verticaux" ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Pierre Lequiller. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 41 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1539) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 22/99)
ISBN 2-11-107910-3
[000058295]
Fr.2
Lequiller Pierre
Le mandat d'arret européen et la Constitution / Pierre Lequiller ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 20 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 469) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 58/2002)
ISBN 2-11-116266-3
[000063644]
Fr.2
Lequiller Pierre
Réformer le mode de scrutin européen pour rapprocher l'Europe des citoyens / Pierre Lequiller ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 30 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 597) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 4/2003)
ISBN 2-11-116464-X
[000063643]
Fr.2
Lequiller Pierre
Vers un statut des partis politiques européens / Pierre Lequiller ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 42 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 816) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 33/2003)
ISBN 2-11-117045-3
[000064079]
Fr.2
Lequiller Pierre
Art. 88-4 de la Constitution : textes soumis du 28 janvier au 14 mars 2003 / Pierre Lequiller, Marc Laffineur et Didier Quentin ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 138 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 713)
ISBN 2-11-116612-X
[000064081]
Fr.2
Lequiller Pierre
Art. 88-4 de la Constitution : textes soumis du 28 juin au 24 septembre 2003 / Pierre Lequiller, Christian Philip et Didier Quentin ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 199 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1096)
ISBN 2-11-117194-8
[000064271]
Fr.2
Lequiller Pierre
La Constitution européenne : le pari gagné de la Convention sur l'avenir de l'Europe / Pierre Lequiller ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. T. 1 : "Unie dans la diversité" - le projet constitutionnel de l'Europe réunifiée. T. 2 : Travaux des représentatnts de l'Assemblée nationale à la Convention sur l'avenir de l'Europe. T. 3 : Projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 3 t.(113 ; 476 ; 253, VII s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 994) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 59/2003)
ISBN 2-11-117056-9
[000064799]
Fr.2
Lequiller Pierre
Art. 88-4 de la Constitution : situation au Moyen-Orient / Pierre Lequiller ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangères. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 3 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1166)
ISBN 2-11-118059-9
[000066785]
Fr.2
Lequiller Pierre
Art. 88-4 de la Constitution : textes soumis du 18 novembre au 18 décembre 2003 / Pierre Lequiller et Daniel Garrigue ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 224 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1320)
ISBN 2-11-117486-6
[000068144]
Fr.2
Lequiller Pierre
Art. 88-4 de la Constitution : textes soumis du 4 juin au 8 juillet 2004 / Pierre Lequiller et Arlette Franco ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 166 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1731)
ISBN 2-11-118580-9
[000001699]
Fr.2
Lequiller Pierre
La Constitution du 18 juin : le pari de l'Europe politique / Pierre Lequiller ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 894 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1710) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 45/2004)
ISBN 2-11-117626-5
[000001735]
Fr.2
Lequiller Pierre
Art. 88-4 de la Constitution : textes soumis du 19 décembre 2003 au 4 février 2004 / Pierre Lequiller et Marc Laffineur ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 140 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1431)
ISBN 2-11-118243-5
[000068146]
Fr.2
Lequiller Pierre
Art. 88-4 de la Constitution : textes soumis du 5 au 26 février 2004 / Pierre Lequiller et Thierry Mariani ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 136 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1481)
ISBN 2-11-117621-4
[000068147]
Fr.2
Lequiller Pierre
Le Parlement et l'Europe : un nouvel élan constitutionnel / Pierre Lequiller ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 113 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2024) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 2/2005)
ISBN 2-11-118925-1
[000073324]
Fr.2
Lequiller Pierre
Art. 88-4 de la Constitution : textes soumis du 23 novembre au 20 décembre 2004 / Pierre Lequiller ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 243 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2016)
ISBN 2-1111-7720-2
[000073325]
Fr.2
Lequiller Pierre
Art. 88-4 de la Constitution : textes soumis du 21 décembre 2004 au 14 février 2005 / Pierre Lequiller ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 214 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2103)
ISBN 2-11-117729-6
[000073326]
Fr.2
Lequiller Pierre
Ou va l'Europe? : le point de vue de neuf pays de l'Union / Pierre Lequiller ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 82 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3131) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 45/2006)
ISBN 2-1111-9834-10
[000081630]
Fr.2
Lequiller Pierre
Un nouveau traité pour une relance de l'Union européenne / Pierre Lequiller ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 65 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 248) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 61/2007)
ISBN 978-2-11-122726-2
[000088029]
Fr.2
Lequiller Pierre
Le Traité de Lisbonne : un traité indispensable et urgent : tableau comparatif / Pierre Lequiller ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. T. 1-2. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 2 t.(117 ; 368 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 562) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 02/2008)
ISBN 978-2-11-124236-4
[000090003]
Fr.2
Lequiller Pierre
Textes européens examinés du 8 janvier au 6 février 2008 / Pierre Lequiller ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 206 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 694)
ISBN 978-2-11-124388-0
[000090004]
Fr.2
Lequiller Pierre
L'exécution des actes européens et la comitologie : restaurer la primauté du contrôle politique / Pierre Lequiller ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 44 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1989) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 78/2009)
ISBN 978-2-11-125806-8
[000097441]
Fr.2
Lequiller Pierre
La candidature de l'Islande à l'Union européenne / Pierre Lequiller ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 28 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2498) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 27/2010)
ISBN 978-2-11-128267-4
[000100176]
Fr.2
Art. 88-4 de la Constitution : textes soumis du 15 mars au 16 mai 2003 : le pari gagné de la Convention sur l'avenir de l'Europe / Pierre Lequiller [i in.] ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 208 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 866)
ISBN 2-11-116251-5
[000064800]
Fr.2
Art. 88-4 de la Constitution : textes soumis du 16 octobre au 17 novembre 2003 / Pierre Lequiller [i in.] ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 165 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1239)
ISBN 2-11-117034-8
[000066790]
Fr.2
Art. 88-4 de la Constitution : textes soumis du 25 septembre au 15 octobre 2003 / Pierre Lequiller [i in.] ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 151 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1162)
ISBN 2-11-117450-5
[000066791]
Fr.2
Art. 88-4 de la Constitution : textes soumis du 10 avril au 3 juin 2004 / Pierre Lequiller [i in.] ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 275 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1666)
ISBN 2-11-118573-6
[000001730]
Fr.2
Art. 88-4 de la Constitution : textes soumis du 5 octobre au 22 novembre 2004 / Pierre Lequiller [i in.] ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 262 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1956)
ISBN 2-11-118887-5
[000063247]
Fr.2
Art. 88-4 de la Constitution : textes soumis du 27 février au 9 avril 2004 / Pierre Lequiller [i in.] ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 224 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1555)
ISBN 2-11-117638-9
[000068143]
Fr.2
Quel avenir pour la Constitution européenne ? : chroniques d'un tour d'Europe parlementaire / Pierre Lequiller [i in.] ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 128 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1476, t.1) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 20/2004)
ISBN 2-11-118552-3
[000068149]
Fr.2
Art. 88-4 de la Constitution : textes soumis du 9 juillet au 4 octobre 2004 / Pierre Lequiller [i in.] ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 210 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1851)
ISBN 2-11-118790-9
[000071262]
Fr.2
Textes européens examinés du 23 novembre au 21 décembre 2010 / Pierre Lequiller [i in.] ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 195 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 3067) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 04/2011)
ISBN 978-2-11-131235-7
[000103874]
Fr.2
Leyzour Félix
Transparence et sécurité de la filiere alimentaire française : bilan et propositions / Félix Leyzour, Daniel Chevallier ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete. T. 1. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 377, 34 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2297) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 17/2000)
ISBN 2-11-109153-7
[000056592]
Fr.2
Leyzour Félix
Transparence et sécurité de la filiere alimentaire française : bilan et propositions / Félix Leyzour, Daniel Chevallier ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete. T. 2 : Auditions, vol. 1. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 529 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2297) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 17/2000)
ISBN 2-11-109153-7
[000056594]
Fr.2
Leyzour Félix
Transparence et sécurité de la filiere alimentaire française : bilan et propositions / Félix Leyzour, Daniel Chevallier ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete. T. 2 : Auditions, vol. 2-3. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 2 wol.(435 ; 183 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2297) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 17/2000)
ISBN 2-11-109153-7
[000056595]
Fr.2
Lignieres-Cassou Martine
Réussir la diversification des industrie de défense : un enjeu économique et territorial ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense / Martine Lignieres-Cassou. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 161 s. : tab., wykr. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No.911) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 15/98)
ISBN 2-11-106600-1
[000048056]
Fr.2
Lignieres-Cassou Martine
La recherche et technologie de défense : une stratégie a redéfinir / Martine Lignieres-Cassou ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense Nationale et des Forces Armées. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 177 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2793) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 78/2000)
ISBN 2-11-109389-0
[000054998]
Fr.2
Lignieres-Cassou Martine
Délégation aux droits des femmes : rapport d'activité : année 2000 / Martine Lignieres-Cassou ; Assemblée Nationale. Délégation aux Droits des Femmes et a l'Égalité des Chances entre les Hommes et les Femmes. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 134 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2800) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 82/2000)
ISBN 2-11-109813-2
[000055002]
Fr.2
Lignieres-Cassou Martine
Délégation aux droits des femmes : rapport d'activité 2001 : huit mois d'application de la loi relative a l'IVG et a la contraception / Martine Lignieres-Cassou ; Assemblée Nationale. Délégation aux Droits des Femmes et a l'Égalité des Chances entre les Hommes et les Femmes. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 302 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3663) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 20/2002)
ISBN 2-11-6042-3 (błędny)
[000060505]
Fr.2
Ligot Maurice
Les parlements nationaux, acteurs de l'Union européenne / Maurice Ligot, Nicole Catala et Patrick Hoguet ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 105 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2366) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 52/95)
ISBN 2-11-105494-1
[000014851]
Fr.2
Ligot Maurice
La politique régionale européenne et son impact en France / Maurice Ligot ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 149 s. : mapy kolor., tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2693) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 20/96)
ISBN 2-11-105509-3
[000018878]
Fr.2
Ligot Maurice
Les parlements nationaux dans l'Union européenne : acteurs ou spectateurs? / Maurice Ligot, Nicole Catala et Patrick Hoguet ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 152 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2969) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 45/96)
ISBN 2-11-105308-2
[000019585]
Fr.2
Ligot Maurice
Monnaie européenne et stabilité budgétaire ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Maurice Ligot. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 119 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3153) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 59/96)
ISBN 2-11-105326-0
[000020767]
Fr.2
Ligot Maurice
Le droit communautaire et le dispositif d'allegement des charges sociales dans l'industrie du textile, de l'habillement, du cuir et de la chaussure / Maurice Ligot ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 30 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 394) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 32/97)
ISBN 2-11-106214-6
[000034001]
Fr.2
Ligot Maurice
La révision des traités européens apres Amsterdam ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Maurice Ligot. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 77 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 39) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 26/97)
ISBN 2-11-106748-2
[000034006]
Fr.2
Conférence des Organes Spécialisés dans les Affaires Communautaires, 15. 1996 (Dublin)
Rencontres parlementaires européennes : XVe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Maurice Ligot, Nicole Catala et Patrick Hoguet. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 118 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3113) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 56/96)
ISBN 2-11-106149-2
[000020766]
Fr.2
Lipkowski Jean de
Assemblée Parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) : (Juillet 1995) / Jean de Lipkowski ; Assemblée Nationale. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 135 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2464) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 12/96)
ISBN 2-11-105620-0
[000016518]
Fr.2
Lipkowski Jean de
L'Union européenne et la C.E.I. : un rendez-vous manqué? / Jean de Lipkowski ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 103 s. : mapa, tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2975) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 46/96)
ISBN 2-11-105959-5
[000019586]
Fr.2
Organization for Security and Cooperation in Europe. Parliamentary Assembly. Annual session, 5. 1996 (Sztokholm)
Assemblée Parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) : Ve Session annuelle (Stockholm 5-9 juillet 1996) ; Assemblée Nationale. Assemblées europénnes et euro atlantiques / Jean de Lipkowski. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 93 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3146) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 58/96)
ISBN 2-11-106165-4
[000020846]
Fr.2
Loncle François
Les défis de l'Algérie et les relations bilatérales ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres / François Loncle. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 59 s. : mapa ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1141) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; no 1141)
ISBN 2-11-106683-4
[000043288]
Fr.2
Loncle François
L'intégration de l'acquis de Schengen dans l'Union européenne ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / François Loncle. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 95 s. : tab. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No. 1257) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 58/98)
ISBN 2-11-107916-2
[000048045]
Fr.2
Loncle François
Schengen: un essai a transformer ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres / François Loncle. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 66 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1476) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 24/99)
ISBN 2-11-107744-5
[000058242]
Fr.2
Loncle François
La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne / François Loncle ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 93 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2616) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 59/2000)
ISBN 2-11-109408-0
[000054982]
Fr.2
Loncle François
Vers une charte des droits fondamentaux de l'Union européenne / François Loncle ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 54 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2275) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 16/2000)
ISBN 2-11-108734-3
[000056591]
Fr.2
Loncle François
Srebrenica : rapport sur un massacre / François Loncle, René André et François Lamy ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune. T. 1 : Rapport et annexes. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 471 s. : mapy, fot. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 3413) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 62/2001)
ISBN 2-11-115685-X
[000057882]
Fr.2
Loncle François
Srebrenica : rapport sur un massacre / François Loncle, René André et François Lamy ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune. T. 2 : Auditions. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 754 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 3413) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 62/2001)
ISBN 2-11-115685-X
[000057970]
Fr.2
Loncle François
La Bulgarie vers l'Union européenne : un effort continu et persévérant / François Loncle ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 43 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3417) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 72/2001)
ISBN 2-11-115576-4
[000057979]
Fr.2
Les leçon de Toulouse : 90 propositions pour réduire, ensemble, les risques industriels / François Loos, Jean-Yves Le Déaut ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete. T. 1 : Rapport. T. 2 : Auditions. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 2 t.(269 ; 642 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 3559) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 9/2002)
ISBN 2-11-115778-3
[000058603]
Fr.2
Lorrain Jean-Louis
Téléphonie mobile et santé / par Jean-Louis Lorrain et Daniel Raoul ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Sénat, 2002. - 298 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 346) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2002-2003, No 52) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-110574-0
[000062130]
Fr.2
Lorrain Jean-Louis
Nanosciences et progrès médical / par Jean-Louis Lorrain et Daniel Raoul ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 298 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1588) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2003-2004, No 293) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-111759-5
[000006422]
Fr.2
Luca Lionnel
Loi du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines : contrôle d'application / Lionnel Luca et Pascal Deguilhem ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 56 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1779) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 44/2009)
ISBN 978-2-11-122993-8
[000093110]
Fr.2
Mallot Jean
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité social : hôpital public: mieux gérer pour mieux soigner / Jean Mallot ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Sociales. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 506 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2556) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 26/2010)
ISBN 978-2-11-131122-0
[000100129]
Fr.2
Mancel Jean-François
La modernisation de l'outil diplomatique : réflections et propositions en contrepoint du Livre blanc et de la RGPP / Jean-François Mancel ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 73 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1067) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 60/2008)
ISBN 978-2-11-124033-9
[000090619]
Fr.2
Mancel Jean-François
Modernisation du Quai d'Orsay : une réforme bien engagée, à poursuivre et parachever / Jean-François Mancel ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 50 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1839) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 64/2009)
ISBN 978-2-11-125609-5
[000097395]
Fr.2
Mancel Jean-François
Mission d'évaluation et de contrôle : enseignement français à l'étranger: renforcer le réseau à coût constant / Jean-François Mancel, André Schneider et Hervé Féron ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 202 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2693) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 54/2010)
ISBN 978-2-11-131152-7
[000100149]
Fr.2
Mangin René
O.N.U.: les sanctions en question / René Mangin ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 71 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3203) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 35/2001)
ISBN 2-11-109681-4
[000057147]
Fr.2
Marcus Claude-Gérard
La France et Madagascar / Claude-Gérard Marcus ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 31 s. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1853) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 70/94)
ISBN 2-11-088481-9
[000008815]
Fr.2
Marcus Claude-Gérard
La France et l'Albanie nouvelle / Claude-Gérard Marcus ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 27 s. : mapa kolor. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2372) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 54/95)
ISBN 2-11-105495-X
[000014854]
Fr.2
Marcus Claude-Gérard
L'Assemblée de l'Atlantique Nord (parlementaires de l'OTAN) et le nouveau contexte mondial : (les sessions de 1995) / Claude-Gérard Marcus ; Assemblée Nationale. Assemblées européennes et Euro Atlantique. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 176 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2465) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 30/96)
ISBN 2-11-105866-1
[000019282]
Fr.2
Mariani Thierry
L'Europe de la navigation aérienne peut-elle prendre son envol? / Thierry Mariani ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 74 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 392) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 54/2002)
ISBN 2-11-116491-7
[000062126]
Fr.2
Mariani Thierry
Politique européenne d'asile : Art. 88-4 de la Constitution / Thierry Mariani ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 5 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 818)
ISBN 2-11-116916-1
[000026739]
Fr.2
Mariani Thierry
L'adhésion de la Slovénie a l'Union : un atout géopolitique pour l'Europe / Thierry Mariani ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 37 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 783) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 31/2003)
ISBN 2-11-116381-3
[000064072]
Fr.2
Mariani Thierry
Quelle politique d'asile pour l'Europe? / Thierry Mariani ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 141 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 817) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 34/2003)
ISBN 2-11-117105-0
[000064073]
Fr.2
Mariani Thierry
"L'Europe fortresse" : mythe ou réalité? : les enjeux de la politique européenne d'immigration / Thierry Mariani ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 85 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1238) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 83/2003)
ISBN 2-11-117067-4
[000066793]
Fr.2
Mariani Thierry
Vers une police européenne des frontières ? : l'Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures / Thierry Mariani ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 28 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1477) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 21/2004)
ISBN 2-11-118551-5
[000068159]
Fr.2
Mariani Thierry
La sûreté du transport aérien en Europe : un défi permanent à relever / Thierry Mariani ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 116 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2241) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 21/2005)
ISBN 2-1111-7729-6
[000076151]
Fr.2
Mariani Thierry
D'une immigration subie à une immigration choisie : faut-il des quotas? / Thierry Mariani ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 87 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2365) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 29/2005)
ISBN 2-11-11-9230-9
[000076162]
Fr.2
Mariani Thierry
Application de la loi du 26 novembre 2003 : des mesures efficaces pour lutter contre une immigration subie, un socle à compléter pour promouvoir une immigration choisie / Thierry Mariani ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 83 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2922) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 15/2006)
ISBN 2-1111-9805-6
[000078406]
Fr.2
Mariani Thierry
Immigration et intégration : l'approche européenne / Thierry Mariani ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 172 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3042) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 35/2006)
ISBN 2-1111-9820-10
[000078434]
Fr.2
Mariani Thierry
Regards croisés sur l'intégration : pour une immigration réussie / Thierry Mariani ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 150 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3502) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 96/2006)
ISBN 2-11-121674-7
[000081616]
Fr.2
Mariani Thierry
Le nouveau voisinage de l'Union européenne et la question de ses frontières / Thierry Mariani ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 51 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3132) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 46/2006)
ISBN 2-1111-9835-8
[000081617]
Fr.2
Mariani Thierry
Application de la loi du 13 août 2004 : la sécurité civile au rendez-vous de la modernisation / Thierry Mariani ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 91 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3686) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 22/2007)
ISBN 978-2-11-122037-9
[000087007]
Fr.2
Mariani Thierry
Politique européenne des visas: vers des consulats européens? / Thierry Mariani ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 65 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3764) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 31/2007)
ISBN 978-2-11-121889-5
[000087166]
Fr.2
Mariani Thierry
Donner des perspectives d'avenir à la viticulture européenne / Thierry Mariani ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 84 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 404) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 65/2007)
ISBN 978-2-11-122614-2
[000088031]
Fr.2
Mariani Thierry
Vers un pacte européen sur l'immigration et l'asile / Thierry Mariani ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 59 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 921) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 37/2008)
ISBN 978-2-11-124593-8
[000089998]
Fr.2
Mariani Thierry
Centres de rétention administrative et zones d'attente : bien! mais peut encore mieux faire... / Thierry Mariani ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 149 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1776) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 38/2009)
ISBN 978-2-11-125390-2
[000093169]
Fr.2
Mariani Thierry
La création du bureau européen d'appui en matière d'asile / Thierry Mariani ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 28 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2063) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 82/2009)
ISBN 978-2-11-125848-8
[000097435]
Fr.2
Mariani Thierry
Vers un régime d'asile européen commun / Thierry Mariani ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 34 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2155) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 98/2009)
ISBN 978-2-11-128179-0
[000100167]
Fr.2
Marini Philippe
La politique maritime et littorale de la France : enjeux et perspectives : rapport rectifié ; Assemblée Nationale, Sénat / par Philippe Marini. - Paris : Assemblée Nationale, 1998. - 55, 61 s. : mapa, tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 771) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1997-1998, No 345) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Politiques Publiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-101702-7
[000041470]
Fr.2
Marini Philippe
La politique maritime et littorale de la France ; Assemblée Nationale, Sénat / par Philippe Marini. Annexe 4 : L'outre-mer. - Paris : Assemblée Nationale, 1998. - 178 s. : il., tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 771) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1997-1998, No 345) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Politiques Publiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-101670-5
[000041471]
Fr.2
Marini Philippe
La politique maritime et littorale de la France ; Assemblée Nationale, Sénat / par Philippe Marini. Annexe 5 : La peche. - Paris : Assemblée Nationale, 1998. - 164 s. : il., tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 771) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1997-1998, No 345) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Politiques Publiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-101665-9
[000041472]
Fr.2
Marini Philippe
La politique maritime et littorale de la France ; Assemblée Nationale, Sénat / par Philippe Marini. Annexe 1 : La construction navale. - Paris : Assemblée Nationale, 1998. - 156, [40] s. : il., tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 771) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1997-1998, No 345) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Politiques Publiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-101677-2
[000041473]
Fr.2
Marini Philippe
La politique maritime et littorale de la France ; Assemblée Nationale, Sénat / par Philippe Marini. Annexe 2 : La marine marchande. - Paris : Assemblée Nationale, 1998. - 174 s. : il., tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 771) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1997-1998, No 345) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Politiques Publiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-101672-1
[000041474]
Fr.2
Marini Philippe
La politique maritime et littorale de la France ; Assemblée Nationale, Sénat / par Philippe Marini. Annexe 3 : Les ports. - Paris : Assemblée Nationale, 1998. - 232 s. : il., tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 771) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1997-1998, No 345) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Politiques Publiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-101668-3
[000041475]
Fr.2
Marini Philippe
La politique maritime et littorale de la France ; Assemblée Nationale, Sénat / par Philippe Marini. Annexe 6 : Le littoral. - Paris : Assemblée Nationale, 1998. - 276, 133 s. : il., tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 771) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1997-1998, No 345) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Politiques Publiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-101667-5
[000041476]
Fr.2
Mariton Hervé
L'implantation des entreprises françaises en Russie : la force et le droit / Hervé Mariton ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 70 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 995) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 49/2003)
ISBN 2-11-117084-4
[000064794]
Fr.2
Mariton Hervé
Mesurer pour comprendre / Hervé Mariton ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 156 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 815) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 30/2008)
ISBN 978-2-11-124487-0
[000090007]
Fr.2
Mariton Hervé
Mission d'évaluation et de contrôle : les relations financières entre le système ferroviaire et ses partenaires publics : un train de réformes / Hervé Mariton, Yves Deniaud et Augustin Bonrepaux ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 497 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1725) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 51/2004)
ISBN 2-11-118579-5
[000001749]
Fr.2
Mariton Hervé
Les autoroutes pour l'emploi / Hervé Mariton ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 119 s. : [2] s. map ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2407) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 34/2005)
ISBN 2-11-117766-0
[000076167]
Fr.2
Mariton Hervé
Péages ferroviaires : pour la vérité des coûts / Hervé Mariton ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 48 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 875) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 33/2008)
ISBN 978-2-11-122825-2
[000089938]
Fr.2
Mariton Hervé
Politique tarifaire de la SNCF : le consommateur et le droit de comprendre / Hervé Mariton ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 91 s. : rys. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1161) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 73/2008)
ISBN 978-2-11-124044-5
[000090621]
Fr.2
Mariton Hervé
Les amendes radars : retour à le sécurité routière / Hervé Mariton ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 78 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1650) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 27/2009)
ISBN 978-2-11-122963-1
[000093129]
Fr.2
Mariton Hervé
Superbonus : évaluation des effets économiques du bonus-malus écologique et de la prime à la casse / Hervé Mariton ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 37 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1934) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 71/2009)
ISBN 978-2-11-125796-2
[000097401]
Fr.2
Marland-Militello Muriel
Pour une éducation artistique composante essentielle de la formation des professeurs et des élèves / Muriel Marland-Militello ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles, Familiales et Sociales. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 336 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2424) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 37/2005)
[000076098]
Fr.2
Marland-Militello Muriel
Application de la loi du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux / Muriel Marland-Militello ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 52 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3073) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 39/2006)
ISBN 2-1111-9824-2
[000078438]
Fr.2
Marleix Alain
Biocarburants : un moyen efficace mais encore onéreux de respecter nos engagements écologiques internationaux : l'incorporation obligatoire plutôt que la défiscalisation / Alain Marleix ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 101 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1622) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 34/2004)
ISBN 2-11-117439-4
[000001761]
Fr.2
Marleix Alain
Les négociations agricoles entre le Brésil et l'Union européenne / Alain Marleix ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 29 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2098) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 06/2005)
ISBN 2-11-118639-2
[000073316]
Fr.2
Marleix Alain
Les relations agricoles franco-américaines / Alain Marleix ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 37 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3248) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 72/2006)
ISBN 2-11-121398-5
[000081642]
Fr.2
Marre Béatrice
L'Europe de l'eau: une nouvelle approche ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Béatrice Marre. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 64 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 739) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 7/98)
ISBN 2-11-106586-2
[000041425]
Fr.2
Marre Béatrice
La PAC en quete de nouvelles missions ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Béatrice Marre. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 285 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1247) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 56/98)
ISBN 2-11-107995-2
[000048054]
Fr.2
Marre Béatrice
De la mondialisation subie au développement controlé : les enjeux de la Conférence de Seattle 30 novembre - 3 d'ecembre 1999 ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Béatrice Marre. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 503 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1824) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 64/99)
ISBN 2-11-108366-6
[000058293]
Fr.2
Marre Béatrice
Vers une démocratie planétaire? : les leçons de la conférence de Seattle / Béatrice Marre ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 484 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2477) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 32/2000)
ISBN 2-11-109395-5
[000056655]
Fr.2
Marre Béatrice
La sécurité alimentaire européenne a la recherche de son autorité / Béatrice Marre ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 131 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3212) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 33/2001)
ISBN 2-11-115246-3
[000057131]
Fr.2
Marre Béatrice
Les parlements et l'OMC : un place a conquérir : la préparation de la rencontre parlementaire de Doha (9-13 novembre 2001) / Béatrice Marre ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 37 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3351) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 57/2001)
ISBN 2-11-115205-6
[000057982]
Fr.2
Marre Béatrice
Doha: un essai a transformer : le bilan de la quatrieme Conférence ministérielle de l'OMC (9-13 novembre 2001) / Béatrice Marre ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 271 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3569) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 10/2002)
ISBN 2-11-115592-6
[000058589]
Fr.2
Martin-Lalande Patrice
Restructurer l'industrie de défense : un défi économique et social ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense / Patrice Martin-Lalande. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 112 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2823) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 17/97)
ISBN 2-11-106538-2
[000022995]
Fr.2
Martin-Lalande Patrice
Réformer la redevances, pour assurer le financement de l'audiovisuel public / Patrice Martin-Lalande ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 120 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1019) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 58/2003)
ISBN 2-11-116376-7
[000065721]
Fr.2
Martin-Lalande Patrice
Moderniser le cadre juridique pour mieux valoriser les ressources humaines de l'audiovisuel public : annexe : communication de la Cour des comptes relative à l'incidence des conventions collectives sur la gestion des entreprises du secteur public de l'audiovisuel / Patrice Martin-Lalande ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 102 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1801) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 59/2004)
ISBN 2-11-117433-5
[000071292]
Fr.2
Martin-Lalande Patrice
La société de l'information dans le budget de l'État / Patrice Martin-Lalande ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 27 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3783) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 41/2007)
ISBN 978-2-11-122698-2
[000087111]
Fr.2
Martin-Lalande Patrice
Le bilan de la réforme de la redevance audiovisuelle / Patrice Martin-Lalande ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 63 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 671) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 06/2008)
ISBN 978-2-11-123081-1
[000089939]
Fr.2
Martin Philippe-Armand
Accord "vin" Etats-Unis/Europe : poser les conditions / Philippe-Armand Martin ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 51 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2685) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 64/2005)
ISBN 2-1111-9767-10
[000076146]
Fr.2
Martin Philippe-Armand
Viticulture: pour en finir avec la crise / Philippe-Armand Martin et Gérard Voisin ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 94 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3435) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 89/2006)
ISBN 2-11-121816-2
[000081849]
Fr.2
Martin Philippe-Armand
Europe du vin : le choix de la compétitivité / Philippe-Armand Martin ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 87 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3643) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 11/2007)
ISBN 978-2-11-121862-8
[000087170]
Fr.2
Martin Philippe-Armand
La qualité au coeur de la compétitivité de la politique agricole commune / Philippe Armand Martin ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 63 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2653) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 41/2010)
ISBN 978-2-11-128283-4
[000100180]
Fr.2
Martin Philippe-Armand
Enregistrement de la dénomination "Gruyère" en appellation d'origine protégée (AOP) / Philippe Armand Martin ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 65 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2368) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 14/2010)
ISBN 978-2-11-128224-7
[000100181]
Fr.2
Marty Alain
L'aéromobilité : comment sortir de la crise? / Alain Marty, Michel Sordi et Jean-Claude Viollet ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 59 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 666) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 08/2008)
ISBN 978-2-11-122799-6
[000089765]
Fr.2
Masson Jean-Louis
Quelle stratégie pour l'automobile ? : Japon - Corée - Europe / Jean-Louis Masson ; Assemblée Nationale. Commission de la Production et des Échanges. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 78 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1148) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 14/94)
ISBN 2-11-087777-4
[000007673]
Fr.2
Mathot Philippe
Inondations: une réflexion pour demain ; Assemblé Nationale. Commission d'enquete / Phillipe Mathot, Thierry Mariani. T. 1: Rapport. T. 2: Auditions. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 2 t. (136, 338 s.) ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1641) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 58/94)
[000008823]
Fr.2
Mathus Didier
Le paysage audiovisuel américain : entre libéralisation et convergence / Didier Mathus ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 34 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No. 1161) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 48/98)
ISBN 2-11-107901-4
[000048047]
Fr.2
Mathus Didier
Rapport sur les comptes de l'Assemblée nationale ; Commission des Comptes / Didier Mathus. - Paris : Assemblée Nationale, 1998. - 32 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No. 1249) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 54/98)
ISBN 2-11-107996-0
[000048053]
Fr.2
Mattei Jean-François
Les liens entre la santé et l'environnement, notamment chez l'enfant / par Jean-François Mattei ; Assemblée Nationale, Sénat. T. 1 : Conclusions de raporteur. T.2 : Contributions des membres du groupe de travail. - Paris : Assemblée Nationale, 1996. - 2 t. (272 ; 255 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2588) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1995-1996, No 245) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-105370-8
[000018888]
Fr.2
Mattei Jean-François
Breveter la matiere vivante? : propositions pour une réponse européenne ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Jean-François Mattei. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 157 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, Nop 2932) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 36/96)
ISBN 2-11-105920-X
[000019276]
Fr.2
Mazeaud Pierre
Droit communautaire et constitutions nationales / Pierre Mazeaud ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 89 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2630) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 13/96)
ISBN 2-11-105367-8
[000016510]
Fr.2
Méhaignerie Pierre
La loi Robien : une premiere évaluation ; Assemblée Nationale. Commission des Finances / Pierre Méhaignerie. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 108 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3506) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 15/97)
ISBN 2-11-105359-7
[000022994]
Fr.2
Méhaignerie Pierre
Contrôle des dépenses publiques et amélioration des performances de l'État / Pierre Méhaignerie et Gilles Carrez ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 74 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 765) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 20/2003)
ISBN 2-11-116955-2
[000030154]
Fr.2
Méhaignerie Pierre
La "flexisécurité" du marché du travail au Danemark : un modèle ? / Pierre Méhaignerie ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 31 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1913) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 64/2004)
ISBN 2-11-118846-8
[000071293]
Fr.2
Méhaignerie Pierre
Une France plus attractive et plus juste : réflexion sur l'exemplarité suédoise / Pierre Méhaignerie, Gilles Carrez et Michel Bouvard ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 59 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2621) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 61/2005)
ISBN 2-1111-7536-6
[000076134]
Fr.2
Méhaignerie Pierre
Article 40 de la Constitution : la recevabilité financiere des initiatives parlementaires / Pierre Méhaignerie ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 116 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3247) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 65/2006)
ISBN 2-11-121321-7
[000081634]
Fr.2
Méhaignerie Pierre
Les exonérations de cotisations sociales prises en charge par l'État : la recevabilité financiere des initiatives parlementaires / Pierre Méhaignerie ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - Ok. 200 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3335) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 98/2006)
ISBN 2-11-121829-4
[000081635]
Fr.2
Méhaignerie Pierre
La barémisation des exonérations de cotisations sociales / Pierre Méhaignerie ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 73 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1002) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 49/2008)
ISBN 978-2-11-124656-0
[000090633]
Fr.2
Méhaignerie Pierre
Réforme des retraites / Pierre Méhaignerie ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Sociales. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 355 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2763) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 62/2010)
ISBN 978-2-11-131155-8
[000103864]
Fr.2
Dette et déficits sociaux : l'heure des choix / Pierre Méhaignerie [i in.] ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Sociales et Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 67 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1932-1933) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 70/2009)
ISBN 978-2-11-125617-0
[000097481]
Fr.2
Ménard Christian
Le service de santé des armées : une décennie de transition / Christian Ménard ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 50 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 335) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 50/2002)
ISBN 2-11-116540-9
[000062125]
Fr.2
Ménard Christian
Pour une réponse globale à la piraterie maritime / Christian Ménard ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 125 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1670) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 28/2009)
ISBN 978-2-11-125301-8
[000093172]
Fr.2
Mermaz Louis
La France face a ses prisons / Louis Mermaz, Jacques Floch ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete. T. 1 : Rapport. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 328 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2521) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 44/2000)
ISBN 2-11-109322-X
[000056939]
Fr.2
Mermaz Louis
La France face a ses prisons / Louis Mermaz, Jacques Floch ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete. T. 2 : Auditions. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 565 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2521) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 44/2000)
ISBN 2-11-109322-X
[000056940]
Fr.2
Merville Denis
Mission d'évaluation et de contrôle : pouvoir sportif et finances publiques : 20 propositions pour de nouveaux terrains ... d'entente / Denis Merville [i in.] ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 128 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2295) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 23/2005)
ISBN 2-11-118662-7
[000076156]
Fr.2
Merville Denis
Pour une politique plus efficiente en faveur des jeunes / Denis Merville ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 29 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3459) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 90/2006)
ISBN 2-11-121818-9
[000081641]
Fr.2
Meunier Philippe
Le Rhône et les PCB : une pollution au long cours / Philippe Meunier ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 135 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 998) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 46/2008)
ISBN 978-2-11-122843-6
[000090644]
Fr.2
Michel Jean
La défense européenne : la condition d'une Europe puissance / Jean Michel et Jérôme Rivière ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense Nationale et des Forces Armées. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 72 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2531) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 54/2005)
ISBN 2-11-117390-8
[000076129]
Fr.2
Migaud Didier
L'application de la loi fiscale ; Assemblée Nationale. Commission des Finances / Didier Migaud. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 234 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 48) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 28/97)
ISBN 2-11-105355-4
[000034005]
Fr.2
Migaud Didier
Agir pour plus de croissance et plus de justice ; Assemblée Nationale. Commission des Finances / Didier Migaud. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 143 s. : tab. ; 24 cm. - (Rapport général ; vol. 1). - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 305) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 30/97)
ISBN 2-11-105353-8
[000034007]
Fr.2
Migaud Didier
Équilibre budgétaire : de nouvelle marges pour soutenir la croissance et l'emploi ; Assemblée Nationale. Commission des Finances / Didier Migaud. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 228 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Rapport général ; vol. 2). - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 305) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 30/97)
ISBN 2-11-105353-8
[000034008]
Fr.2
Migaud Didier
L'application de la loi fiscale ; Assemblée Nationale. Commission des Finances / Didier Migaud. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 218 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1061) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; No 29/98)
ISBN 2-11-106506-4
[000042294]
Fr.2
Migaud Didier
Défiscalisation des investissements outre-mer : un instrument maîtrisé au service du développement ; Assemblée Nationale. Commission des Finances / Didier Migaud. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 193 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1060) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; No 28/98)
ISBN 2-11-106690-7
[000042298]
Fr.2
Migaud Didier
Débat d'orientation budgétaire : objectifs: croissance, emploi, solidarité ; Assemblée Nationale. Commission des Finances / Didier Migaud. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 97 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 963) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 17/98)
ISBN 2-11-106519-6
[000042340]
Fr.2
Migaud Didier
Fiscalité du patrimoine: pour plus de justice et d'efficacité ; Assemblée Nationale. Commission des Finances / Didier Migaud. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 105 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1065) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 32/98)
ISBN 2-11-106502-1
[000042374]
Fr.2
Migaud Didier
Les objectifs: conforter la croissance et l'emploi, apporfondir la solidarité, alléger les prélevements ; Assemblée Nationale. Commission des Finances / Didier Migaud. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 219 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Rapport général ; vol. 1). - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1111) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 39/98)
ISBN 2-11-107697-X
[000043285]
Fr.2
Migaud Didier
Une dynamique nouvelle pour l'équilibre budgétaire ; Assemblée Nationale. Commission des Finances / Didier Migaud. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 174 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Rapport général ; vol. 2). - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1111) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 39/98)
ISBN 2-11-107697-X
[000043286]
Fr.2
Migaud Didier
Garder le cap pour une croissance solidaire : orientations budgétaires ; Assemblée Nationale. Commission des Finances / Didier Migaud. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 127 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1695) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; No 36/99)
ISBN 2-11-108470-0
[000058305]
Fr.2
Migaud Didier
L'application de la loi fiscale ; Assemblée Nationale. Commission des Finances / Didier Migaud. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 264 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1783) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; No 54/99)
ISBN 2-11-108360-7
[000058307]
Fr.2
Migaud Didier
Mission d'évaluation et de contrôle : rapport / Didier Migaud ; préf. de Laurent Fabius ; avant-propos de Philippe Auberger et Aufustin Bontepaux ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 88 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1781) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
ISBN 2-11-108588-X
[000058308]
Fr.2
Migaud Didier
Rapport général / Didier Migaud ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. T. 1, vol. 1 : Pour une croissance solidaire plus forte, une gestion dynamique et maitrisée. T. 1, vol. 2. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 2 t. (297, 209 s.) : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1861) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 65/99)
ISBN 2-11-108510-3
[000058487]
Fr.2
Migaud Didier
Mission d'évaluation et de contrôle : premier bilan / Didier Migaud ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 124 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2599) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 57/2000)
ISBN 2-11-109449-8
[000055004]
Fr.2
Migaud Didier
Une croissance maintenue, au service de l'emploi et de la justice sociale / Didier Migaud ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 182 s. ; 24 cm. - (Projet de loi de finances pour 2001 : rapport général ; Vol. 1). - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2624, T. 1) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 62/2000)
ISBN 2-11-109363-7
[000055007]
Fr.2
Migaud Didier
La poursuite du redressement des finances publiques permet d'alléger substantiellement les impôt et de financer les dépenses prioritaires / Didier Migaud ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 253 s. ; 24 cm. - (Projet de loi de finances pour 2001 : rapport général ; Vol. 2). - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2624, T. 1) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 62/2000)
ISBN 2-11-109363-7
[000055008]
Fr.2
Migaud Didier
L' exécution du budget de 1999 : les fruits de la croissance retrouvée / Didier Migaud ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 108 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2244) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 11/2000)
ISBN 2-11-109040-9
[000056586]
Fr.2
Migaud Didier
L'application de la loi fiscale / Didier Migaud ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 250 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2541) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 51/2000)
ISBN 2-11-109556-7
[000056644]
Fr.2
Migaud Didier
Mission d'évaluation et de contrôle : recouvrement de l'impôt : une réforme nécessaire / Didier Migaud, Augustin Bonrepaux et Jean-Pierre Delalande ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 275 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2543) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 53/2000)
ISBN 2-11-109557-5
[000056646]
Fr.2
Migaud Didier
L'exécution du budget 2000 : premiers éléments / Didier Migaud ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 107 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2934) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 9/2001)
ISBN 2-11-109409-9
[000054435]
Fr.2
Migaud Didier
Débat d'orientation budgétaire : maintenir le cap pour consolider la croissance, l'emploi et la solidarité / Didier Migaud ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 62 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3099) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 24/2001)
ISBN 2-11-109415-3
[000056200]
Fr.2
Migaud Didier
L'application de la loi fiscale / Didier Migaud ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 198 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3228) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 40/2001)
ISBN 2-11-115394-X
[000057151]
Fr.2
Migaud Didier
Croissance: mainteniret conforter / Didier Migaud ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 149 s. ; 24 cm. - (Projet de loi de finances pour 2002 : rapport général ; t.1, vol. 1). - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3320) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 53/2001)
ISBN 2-11-115212-9
[000057238]
Fr.2
Migaud Didier
Equilibre budgétaire: absorber les chocs pour préparer le rebond / Didier Migaud ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 203 s. : wykr. ; 24 cm. - (Projet de loi de finances pour 2002 : rapport général ; t.1, vol. 2). - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3320) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 53/2001)
ISBN 2-11-115212-9
[000057239]
Fr.2
Migaud Didier
Rémunération pour copie privée : modifier les modalités de sa fixation pour assurer la pérennité du droit a la copie privée / Didier Migaud ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 60 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3466) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 78/2001)
ISBN 2-11-115844-5
[000057949]
Fr.2
Migaud Didier
Mission d'évaluation et de contrôle : trois ans apres / Didier Migaud ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 124 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3664) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 28/2002)
ISBN 2-11-115573-X
[000060471]
Fr.2
Migaud Didier
L'exécution du budget 2001 : premiers éléments / Didier Migaud ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 48 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3665) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 27/2002)
ISBN 2-11-115766-X
[000060473]
Fr.2
Migaud Didier
Vers l'impôt citoyen : le prélèvement à lasource de l'mpôt sur le revenu et le rapprochement et la fusion de l'IR et de la CSG / Didier Migaud ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 282 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3779) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 37/2007)
ISBN 978-2-11-123000-2
[000087108]
Fr.2
Migaud Didier
Évolution de l'actionnariat d'EADS en 2005 et 2006 / Didier Migaud ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 147 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 677) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 12/2008)
ISBN 978-2-11-124336-1
[000089927]
Fr.2
Migaud Didier
Maîtriser la dépense fiscale pour un impôt plus juste et plus efficace / Didier Migaud, Gilles Carrez ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 278 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 946) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 38/2008)
ISBN 978-2-11-122832-0
[000089928]
Fr.2
Migaud Didier
Le droit individuel à la formation / Didier Migaud ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 69 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1129) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 65/2008)
ISBN 978-2-11-124039-1
[000090623]
Fr.2
Migaud Didier
La crise financière internationale / Didier Migaud, Gilles Carrez ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 315 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1235) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 78/2008)
ISBN 978-2-11-124896-0
[000090624]
Fr.2
Migaud Didier
Trois ans de performance dans le budget de l'État / Didier Migaud et Gilles Carrez ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 389 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1780) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 34/2009)
ISBN 978-2-11-122991-4
[000093126]
Fr.2
La lutte contre les paradis fiscaux : 30 propositions pour passer à l'acte / Didier Migaud [i in.] ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 210 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1902) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 66/2009)
ISBN 978-2-11-125612-5
[000097397]
Fr.2
Mignon Hélene
Alcool et santé ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles / Hélene Mignon. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 81 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 983) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 1/99)
ISBN 2-11-108014-4
[000058159]
Fr.2
Mignon Jean-Claude
Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale (U.E.O.) : 48eme session ordinaire 2002 / Jean-Claude Mignon ; Assemblée Nationale. Assemblées européennes et euro-atlantiques. T. 2 : seconde partie de la session. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 54 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 516) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 3/2003)
ISBN 2-11-116365-1
[000063650]
Fr.2
Mignon Jean-Claude
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : quatrieme partie de la session ordinaire de 2002 / Jean-Claude Mignon ; Assemblée Nationale. Assemblées européennes et euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 30 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 515) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 1/2003)
ISBN 2-11-115780-5
[000063651]
Fr.2
Mignon Jean-Claude
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : premiere partie de la session ordinaire de 2003 / Jean-Claude Mignon ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-Atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 52 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 697) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 13/2003)
ISBN 2-11-116444-5
[000030979]
Fr.2
Mignon Jean-Claude
Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale (UEO) : première partie de la session ordinaire de 2003 / Jean-Claude Mignon ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 114 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1049) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 61/2003)
ISBN 2-11-117195-6
[000065727]
Fr.2
Mignon Jean-Claude
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : troisième partie de la session ordinaire de 2003 / Jean-Claude Mignon ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 37 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1045) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 60/2003)
ISBN 2-11-117196-4
[000065728]
Fr.2
Mignon Jean-Claude
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : troisième partie de la session ordinaire de 2007 / Jean-Claude Mignon ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 40 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 111) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 60/2007)
ISBN 978-2-11-122722-4
[000088027]
Fr.2
Mignon Jean-Claude
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : quatrième partie de la session ordinaire de 2007 / Jean-Claude Mignon ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 83 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 446) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 01/2008)
ISBN 978-2-11-122783-5
[000088026]
Fr.2
Mignon Jean-Claude
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : deuxième partie de la session ordinaire de 2008 / Jean-Claude Mignon ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 61 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 919) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 41/2008)
ISBN 978-2-11-122837-5
[000089923]
Fr.2
Mignon Jean-Claude
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : troisième partie de la session ordinaire de 2008 / Jean-Claude Mignon ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 87 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1095) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 64/2008)
ISBN 978-2-11-124034-6
[000090691]
Fr.2
Mignon Jean-Claude
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : quatrième partie de la session ordinaire de 2008 / Jean-Claude Mignon ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 61 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1241) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 87/2008)
ISBN 978-2-11-124975-2
[000090692]
Fr.2
Mignon Jean-Claude
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : première partie de la session ordinaire de 2009 / Jean-Claude Mignon ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 95 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1509) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 16/2009)
ISBN 978-2-11-125186-1
[000093106]
Fr.2
Mignon Jean-Claude
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : deuxième partie de la session ordinaire de 2009 / Jean-Claude Mignon ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 82 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1783) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 39/2009)
ISBN 978-2-11-125593-7
[000093107]
Fr.2
Mignon Jean-Claude
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : troisième partie de la session ordinaire de 2009 / Jean-Claude Mignon ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 95 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1903) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 68/2009)
ISBN 978-2-11-125794-8
[000097428]
Fr.2
Mignon Jean-Claude
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : quatrième partie de la session ordinaire de 2009 / Jean-Claude Mignon ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 117 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2203) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 102/2009)
ISBN 978-2-11-125877-8
[000100157]
Fr.2
Mignon Jean-Claude
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : deuxième partie de la session ordinaire de 2010 / Jean-Claude Mignon ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 78 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2630) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 36/2010)
ISBN 978-2-11-131141-1
[000100155]
Fr.2
Mignon Jean-Claude
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : quatrième partie de la session ordinaire de 2010 / Jean-Claude Mignon ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 109 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2928) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 81/2010)
ISBN 978-2-11-131218-0
[000103867]
Fr.2
Milon Alain
La psychiatrie en France : de la stigmatisation à la médecine de pointe / Alain Milon ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 135 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1701) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2008-2009, No 328) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Politiques de Santé, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-127257-6
[000093119]
Fr.2
Miquel Gérard
Les techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et assimilés / par Gérard Miquel et Serge Poignant ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 1999. - 338 s. : tab, wykr. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1693) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1998-1999, No 415) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-102476-7
[000058253]
Fr.2
Miquel Gérard
Les effet des métaux lourds sur l'environnement et la santé / par Gérard Miquel. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 360 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; 2001, Lég. 11, No 2979) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2000-01, No 261) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-110383-7
[000054417]
Fr.2
Miquel Gérard
La qualité de l'eau et de l'assainissement en France / par Gérard Miquel. T.1 : Rapport. T.2 : Annexes. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 2 t.(198 ; 329 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; 2003, Lég. 12, No 705) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2002-03, No 215) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-111191-0
[000026738]
Fr.2
Montcharmont Gabriel
Rapport sur l'application de la loi de réglamantation des télécommunications ; Assemblée Nationale. Commission de la Production / Gabriel Montcharmont. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 331 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1735) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 42/99)
ISBN 2-11-108355-0
[000058244]
Fr.2
Montesquiou Aymeri de
Asie centrale: une indépendence inachevée ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres / Aymeri de Montesquiou. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 79 s., [3] k. : mapy kolor. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg.10, No 1851) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 69/94)
ISBN 2-11-088480-0
[000010063]
Fr.2
Montesquiou Aymeri de
Les réactions internationales a la reprise France des essais nucléaires : beaucoup de bruit pour rien? ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres / Aymeri de Montesquiou. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 89 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2946) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 40/96)
ISBN 2-11-105588-3
[000019297]
Fr.2
Morange Pierre
Le secteur social et médico-social : quelles évolutions pour quelle adaptation ? / Pierre Morange ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 115 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1776) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 57/2004)
ISBN 2-11-117425-4
[000071287]
Fr.2
Morange Pierre
Application de la loi du 31 mars 2005 portant réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise / Pierre Morange ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 24 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3067) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 38/2006)
ISBN 2-11-121149-4
[000078436]
Fr.2
Morange Pierre
Gouvernance et financement des associations / Pierre Morange ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 191 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1134) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 68/2008)
ISBN 978-2-11-122863-4
[000090635]
Fr.2
Morange Pierre
Pour une assurance professionnelle / Pierre Morange ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Sociales. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 238 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2462) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 19/2010)
ISBN 978-2-11-128256-8
[000100123]
Fr.2
Moscovici Pierre
La libération en juillet 2007, des infirmières et du médecin bulgares détenus en Libye pendant huit ans / Pierre Moscovici, Axel Poniatowski ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquête. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 540 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 622) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 05/2008)
ISBN 978-2-11-124311-8
[000089940]
Fr.2
Muselier Renaud
Construire l'Union méditerranéenne : les propositions de l'Assemblée nationale / Renaud Muselier, Jean-Claude Guibal ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 187 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 449) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 69/2007)
ISBN 978-2-11-122671-5
[000088040]
Fr.2
Myard Jacques
L'Europe et la protection des dessins et modeles / Jacques Myard ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 39 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1715) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 62/94)
ISBN 2-11-088473-8
[000008845]
Fr.2
Myard Jacques
La France et la Méditerranée : les nouveaux enjeux / Jacques Myard ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 158 s. : mapa kolor. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2373) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 53/95)
ISBN 2-11-105579-4
[000014852]
Fr.2
Myard Jacques
Combattre la fraude: un défi pour les Quinze ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Jacques Myard. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 70 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2803) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 28/96)
ISBN 2-11-105516-6
[000018883]
Fr.2
Myard Jacques
Le droit d'auteur et les droits voisins dans l'environnement numérique : agir contre le piratage ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Jacques Myard. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 59 s. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No. 1108) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 40/98)
ISBN 2-11-106679-6
[000048027]
Fr.2
Myard Jacques
L'adhésion de la Roumanie en 2007 : une échéance à respecter / Jacques Myard ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 37 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1480) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 23/2004)
ISBN 2-11-117619-2
[000068157]
Fr.2
Myard Jacques
La Roumanie, "c'est la famille" / Jacques Myard ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 44 s. : mapa ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3019) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 32/2006)
ISBN 2-11-121147-8
[000078442]
Fr.2
Nallet Henri
"Agenda 2000" : quel élargissement pour quelle Europe? ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Henri Nallet. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 149 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 425) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 37/97)
ISBN 2-11-106573-0
[000033999]
Fr.2
Nallet Henri
Les aides a la construction navale et l'Europe ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Henri Nallet. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 22 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 393) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 33/97)
ISBN 2-11-106562-5
[000034002]
Fr.2
Nallet Henri
Les partenaires sociaux européens face au Conseil ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Henri Nallet. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 58 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 489) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 41/97)
ISBN 2-11-107114-5
[000036546]
Fr.2
Nallet Henri
La révision des traités européens par le traité d'Amsterdam : textes comparés ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Henri Nallet. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 431 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 336) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 2/98)
ISBN 2-11-106583-8
[000041430]
Fr.2
Nallet Henri
L'élection des membres du Parlement européen: pour une convergence européenne ; Assemblée Nationale. Relations Interparlamentaires / Henri Nallet. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 60 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1025) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 23/98)
ISBN 2-11-107614-7
[000042317]
Fr.2
Nallet Henri
L'article 88-4 de la Constitution : un bilan pour une réforme ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Henri Nallet. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 42 s. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No. 1189) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 51/98)
ISBN 2-11-107722-4
[000048038]
Fr.2
Nallet Henri
Le projet de statut des députés européens ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Henri Nallet. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 30 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1466) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 15/99)
ISBN 2-11-107982-0
[000058298]
Fr.2
Nauche Philippe
Santé, solidarité, sécurité sociale : qu'apporte la loi de modernisation sociale? / Philippe Nauche ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 75 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3531, titre 1) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 12/2002)
ISBN 2-11-115915-8
[000058595]
Fr.2
Néri Alain
La dopage hors jeu ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles / Alein Néri. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 36 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1499) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 19/99)
ISBN 2-11-108173-6
[000058229]
Fr.2
Nicolas Jean-Pierre
Mission d'information sur les conséquences de la tempêdu 24 janvier 2009 dans le Sud-Ouest : inventer "l'après-Klaus" dans les Landes: un devoir pour la collectivité nationale / Jean-Pierre Nicolas ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 105 s. : fot. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1836) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 59/2009)
ISBN 978-2-11-125606-4
[000097457]
Fr.2
Novelli Hervé
Application de la loi quinquennale : deuxieme rapport d'étape / Hervé Novelli ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 32 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1438) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 34/94)
ISBN 2-11-087798-7
[000007622]
Fr.2
Novelli Hervé
Application de la loi quinquennale : rapport d'étape / Hervé Novelli ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 49 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1061) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 12/94)
ISBN 2-11-087774-X
[000007624]
Fr.2
Novelli Hervé
Application de la loi quinquennale : troisième rapport / Hervé Novelli ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 37 s. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1612) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 55/94)
ISBN 2-11-088466-5
[000008813]
Fr.2
Nungesser Roland
Rio, deux ans apres : un espoir déçu, un sursaut attendu / Roland Nungesser, Ségolene Royal ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 72 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1362) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 25/94)
ISBN 2-11-087788-X
[000007626]
Fr.2
Ollier Patrick
Air Lib : enquête sur une débâcle annoncé / Patrick Ollier, Charles de Courson ; Assemblée Nationale. Commission d'Ênquete. T. 1: Rapport. T. 2: Auditions. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 2 t.(248 ; 718 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 906) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 44/2003)
ISBN 2-11-117136-0
[000064780]
Fr.2
Ollier Patrick
Planifier les infrastructures de transport / Patrick Ollier ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 119 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1316) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 90/2003)
ISBN 2-11-117545-5
[000068166]
Fr.2
Ollier Patrick
La France de 35 heures : une économie fragilisée, une société divisée ? / Patrick Ollier, Hervé Novelli ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune. T. 1 : Rapport. T. 2 : Auditions. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 2 t.(334 ; 626 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1544, t. 1-2) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 28/2004)
ISBN 2-11-117641-9
[000068161]
Fr.2
Ollier Patrick
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire : bilan d'activité (2002-2007) / Patrick Ollier ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 114 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3751) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 53/2007)
ISBN 978-2-11-122154-3
[000087214]
Fr.2
Ollier Patrick
Transports et développement durable : compte rendu de la rencontre européenne du 10 juillet 2008 / Patrick Ollier, Jean-Paul Emorine ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 77 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1213) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 75/2008)
ISBN 978-2-11-122874-0
[000090645]
Fr.2
Paecht Arthur
Une nouvelle donne pour l'Espace militaire / Arthur Paecht ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 90 s. : tab., wykr. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1892) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 2/95)
ISBN 2-11-088484-3
[000008829]
Fr.2
Paecht Arthur
Échelon: mythe ou réalité? / Arthur Paecht ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 91 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2623) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 61/2000)
ISBN 2-11-109300-9
[000054981]
Fr.2
Païx Bernadette
La condition militaire à l'épreuve de la professionnalisation / Bernadette Païx et Damien Meslot ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 88 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2760) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 72/2005)
ISBN 2-11-119629-0
[000078380]
Fr.2
Panafieu Françoise de
Application de la loi du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale / Françoise de Panafie et, Dominique Dord ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 51 s. : tabl. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2752) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 73/2005)
ISBN 2-1111-9783-1
[000078378]
Fr.2
Pancher Bertrand
Renforcer les droits des agents publics et réduire la précarité / Bertrand Pancher et Bernard Derosier ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 47 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1089) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 61/2008)
ISBN 978-2-11-122858-0
[000090642]
Fr.2
Pandraud Robert
Rencontres parlementaires européennes : Xe Conférence des instances européennes des Parlements de l'Union (COSAC) / Robert Pandraud ; Assemblée Nationale. Délégation pour les Communautés Européennes. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 55 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1237) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 18/94)
ISBN 2-11-087781-2
[000007641]
Fr.2
Pandraud Robert
Les statistiques du commerce extérieur : quelle fiabilité ? / Robert Pandraud ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Éuropéenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 53 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1499) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 42/94)
ISBN 2-11-088453-3
[000007677]
Fr.2
Pandraud Robert
L'Assemblée Nationale et l'Europe : bilan et perspectives / Robert Pandraud ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Éuropéenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 412 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1436) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 33/94)
ISBN 2-11-087797-9
[000007679]
Fr.2
Pandraud Robert
Les transports ferroviaires et Europe ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Robert Pandraud et Paul Chollet. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 113 s. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1484) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 45/94)
ISBN 2-11-088456-8
[000008834]
Fr.2
Pandraud Robert
Rencontres parlementaires européennes : XIe Conférence des instances européennes des Parlaments de l'Union (COSAC) / Robert Pandraud ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 119 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1660) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 59/94)
ISBN 2-11-088470-3
[000008849]
Fr.2
Pandraud Robert
Rencontres parlementaires européennes : XIIe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) / Robert Pandraud ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - VIII, 440 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1986) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 19/95)
ISBN 2-11-088850-4
[000010899]
Fr.2
Pandraud Robert
Europe-Méditerranée : quel partenariat ? / Robert Pandraud et Francis Galizi ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 89 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2367) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 51/95)
[000014849]
Fr.2
Pandraud Robert
Observations sur le programme de travail de la Commission européenne pour 1996 / Robert Pandraud ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 90 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2631) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 14/96)
ISBN 2-11-105504-2
[000016515]
Fr.2
Pandraud Robert
L'Europe et son industrie aérospatiale ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Robert Pandraud. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 89 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3219) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 63/96)
ISBN 2-11-105412-7
[000020842]
Fr.2
Pandraud Robert
Observations sur le programme de travail de la Commission europénne pour 1997 ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Robert Pandraud. - [Paryż] : Assemblée Nationale, 1996]. - 128 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3255) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 71/96)
ISBN 2-11-105562-X
[000021285]
Fr.2
Pandraud Robert
La politique commerciale de l'Union européenne ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Robert Pandraud. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 188 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3256) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 70/96)
ISBN 2-11-106202-2
[000021288]
Fr.2
Pandraud Robert
Euro: quel calendrier? ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Robert Pandraud. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 81 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3419) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 9/97)
ISBN 2-11-105389-9
[000022050]
Fr.2
Pandraud Robert
Le marché intérieur a la croisée des chemins ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Robert Pandraud. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 103 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3510) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 19/97)
ISBN 2-11-105357-0
[000022983]
Fr.2
Pandraud Robert
De Turin a Dublin : neuf mois de Conférence intergouvernementale : textes comparés ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Robert Pandraud. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 314 s. ; 24 cm. - (Révision des Traités Européens). - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3259) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 3/97)
ISBN 2-11-105343-0
[000022986]
Fr.2
Pandraud Robert
Avant Amsterdam: treize mois de Conférence intergouvernementale ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Robert Pandraud. T. 1 : Textes comparés. T. 2 : Présentation générale. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 2 t. (237 ; 399 s.) ; 24 cm. - (Révision des Traités Européens). - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3509) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
ISBN 2-11-101215-7
[000022987]
Fr.2
Pandraud Robert
Comptes de l'Assemblée nationale : exercice 2002 / Robert Pandraud ; Commission des Comptes. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 46 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No. 1264) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 84/2003)
ISBN 2-11-116380-5
[000066777]
Fr.2
Pandraud Robert
Comptes de l'Assemblée nationale : exercice 2003 / Robert Pandraud ; Assemblée Nationale. Commission des Comptes. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 46 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1931) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 70/2004)
ISBN 2-11-117701-6
[000071297]
Fr.2
Francja. Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne
Du Traité de Rome a l'Union européenne élargie : textes comparés ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Robert Pandraud. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 278 s. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1620) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 7/95)
ISBN 2-11-088490-8
[000010047]
Fr.2
Paternotte Yanick
Remettre le fret sur le rail : un défi économique, social et environnemental / Yanick Paternotte ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 125 s. : fot., mapy ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1741) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 41/2009)
ISBN 978-2-11-125596-8
[000093115]
Fr.2
Paul Daniel
Un contrat automobile pour le développement et l'emploi ; Assemblée Nationale. Mission d'information commune / Daniel Paul, Gérard Fuchs. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 606 s. : il., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1064) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; No 30/98)
ISBN 2-11-106611-7
[000042300]
Fr.2
Paul Daniel
Apres l'Erika, l'urgence / Daniel Paul, Jean-Yves le Drian ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete. T. 1 : Rapport. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 442 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2535) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 47/2000)
ISBN 2-11-109353-X
[000056651]
Fr.2
Paul Daniel
Apres l'Erika, l'urgence / Daniel Paul, Jean-Yves le Drian ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete. T. 2 : Auditions, vol. 1. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 536 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2535) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 47/2000)
ISBN 2-11-109353-X
[000056652]
Fr.2
Paul Daniel
Apres l'Erika, l'urgence / Daniel Paul, Jean-Yves le Drian ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete. T. 2 : Auditions, vol. 2. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 433 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2535) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 47/2000)
ISBN 2-11-109353-X
[000056653]
Fr.2
Paul Daniel
Apres l'Erika, l'urgence / Daniel Paul, Jean-Yves le Drian ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete. T. 2 : Auditions, vol. 3. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 502 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2535) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 47/2000)
ISBN 2-11-109353-X
[000056654]
Fr.2
Paul Daniel
Les ports européens face aux dérives de la déréglementation / Daniel Paul ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 93 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3507) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 2/2002)
ISBN 2-11-115666-3
[000058591]
Fr.2
Pavy Béatrice
Faire face au vieillissement démographique et à la stagnation économique de la France : une responsabilité politique d'aujourd'hui / Béatrice Pavy ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 202 s. : il. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2831) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 12/2006)
ISBN 2-11-119983-4
[000078387]
Fr.2
Peillon Vincent
Principauté de Monaco et blanchiment : un territoire complaisant sous protection française / Vincent Peillon, Arnaud Montebourg ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 375 s. ; 24 cm. - (Monographies ; vol. 2). - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2311) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 33/2000)
ISBN 2-11-109327-0
[000056476]
Fr.2
Peillon Vincent
La principauté du Lichtenstein : paradis des affaires et de la délinquance financiere / Vincent Peillon, Arnaud Montebourg ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 108 s., [ok. 60] k. ; 24 cm. - (Monographies ; vol. 1). - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2311) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 18/2000)
ISBN 2-11-108982-6
[000056477]
Fr.2
Peillon Vincent
La lutte contre le blanchiment des capitaux en Suisse : un combat de façade / Vincent Peillon, Arnaud Montebourg ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 428 s. ; 24 cm. - (Monographies ; vol. 3). - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2311) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 7/2001)
ISBN 2-11-115095-9
[000056481]
Fr.2
Peillon Vincent
La Cité de Londres, Gibraltar et les Dépendances de la Couronne : des centres offshore, sanctuaires de l'argent sale / Vincent Peillon, Arnaud Montebourg ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 423 s., [33] k. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2311) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 52/2001) (Monographies ; vol. 4)
ISBN 2-11-115462-8
[000056642]
Fr.2
Peillon Vincent
La lutte contre le blanchiment des capitaux en France : un combat a poursuivre / Vincent Peillon, Arnaud Montebourg ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune. Vol. 1 : Rapport et annexes. Vol. 2 : Auditions. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 2 t.(338 ; 778 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2311) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 35/2002)
ISBN 2-11-115765-1
[000058961]
Fr.2
Peillon Vincent
Le Luxembourg : un paradis bancaire au sein de l'Union européenne, obstacle a la lutte contre le blanchiment / Vincent Peillon, Arnaud Montebourg ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 322 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2311) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 6/2002)
ISBN 2-11-115722-8
[000057954]
Fr.2
Pemezec Philippe
Refonder la ville : la mise en oeuvre de la loi d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine / Philippe Pemezec ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 81 s. : mapy ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3752) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 33/2007)
ISBN 978-2-11-122075-1
[000087215]
Fr.2
Péricard Michel
Cambodge, Laos, Viet-nam : état des lieux de la francophonie et de l'action audiovisuelle extérieure / Michel Péricard ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 25 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1274) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 21/94)
ISBN 2-11-087784-7
[000007619]
Fr.2
Péricard Michel
R.F.O. a la croisée des chemin / Michel Péricard ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 63 s. : mapy, tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1275) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 20/94)
ISBN 2-11-087783-9
[000007621]
Fr.2
Péricard Michel
Les aides a l'emploi ; Assemblée Nationale / Michel Péricard, Hervé Novelli. T. 1: Rapport. T. 2: Auditions. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 2 t.( 277, 296 s.) : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2943) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 37/96)
ISBN 2-11-105428-3
[000019312]
Fr.2
Périssol Pierre-André
La définition des savoirs enseignés à l'école / Pierre-André Périssol ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles, Familiales et Sociales. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 44 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2247) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 20/2005)
ISBN 2-1111-7743-1
[000076152]
Fr.2
Perruchot Nicolas
Mission d'évaluation et de contrôle : musées nationaux : libérer les énergie! / Nicolas Perruchot, Richard Dell'Agnola et Marcel Rogemont ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 181 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1719) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 33/2009)
ISBN 978-2-11-125328-5
[000093125]
Fr.2
Péry Nicole
Budget communautaire : quelles priorités pour 1998? ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Nicole Péry. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 42 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 36) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 25/97)
ISBN 2-11-105356-2
[000022985]
Fr.2
Peulvast-Bergeal Annette
Villes: un air trompeur? / Annette Peulvast-Bergeal ; Assemblée Nationale. Commission de la Production. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 183 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3088) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 20/2001)
ISBN 2-11-109676-8
[000056206]
Fr.2
Philibert Jean-Pierre
Immigration clandestine et séjour irrégulier d'étrangers en France ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete / Jean-Pierre Philibert, Suzanne Sauvaigo. T.1 : Rapport. T.2 : Auditions. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 2 wol. (232, [2] k. tabl., 489 s.) : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2699) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 21/96)
ISBN 2-11-105388-0
[000018887]
Fr.2
Philip Christian
L'Europe ferroviaire est-elle sur la bonne voie? / Christian Philip ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 80 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 388) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 53/2002)
ISBN 2-11-116494-1
[000062127]
Fr.2
Philip Christian
Directive gaz: une préfiguration de la nouvelle approche française en matiere de transposition / Christian Philip ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 121 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 391) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 52/2002)
ISBN 2-11-116254-X
[000062128]
Fr.2
Philip Christian
Deuxieme paquet ferroviaire : Art. 88-4 de la Constitution / Christian Philip ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 6 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 712)
ISBN 2-11-116995-1
[000030705]
Fr.2
Philip Christian
Vers un espace ferroviaire européen? / Christian Philip ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 58 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 711) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 10/2003)
ISBN 2-11-116610-3
[000064067]
Fr.2
Philip Christian
République de Chypre : une adhésion méritée avant une réunification disputée / Christian Philip ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 43 s. : mapa ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 781) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 29/2003)
ISBN 2-11-116945-5
[000064068]
Fr.2
Philip Christian
Premier rapport annuel sur la transposition des directives / Christian Philip ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 225 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1009) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 54/2003)
ISBN 2-11-116457-7
[000064229]
Fr.2
Philip Christian
Services d'intérêt général ; observations et propositions : (réponse au Livre vert de la Commission) / Christian Philip ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 45 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1010) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 53/2003)
ISBN 2-11-117197-2
[000065352]
Fr.2
Philip Christian
Rapport complémentaire sur la République de Chypre : entre une adhésion acquise et une réunification incertaine / Christian Philip ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 29 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1145) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 74/2003)
ISBN 2-11-117339-8
[000066797]
Fr.2
Philip Christian
Quelles perspectives pour l'espace pénal européen? / Christian Philip ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 59 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1730) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 53/2004)
ISBN 2-11-117698-2
[000001731]
Fr.2
Philip Christian
Rapport annuel sur la transposition des directives 2004 / Christian Philip ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 283 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1709) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 46/2004)
ISBN 2-11-118442-X
[000001732]
Fr.2
Philip Christian
La taxation des poids lourd : un tournant nécessaire de la politique commune des transports / Christian Philip ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 102 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1461) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 15/2004)
ISBN 2-11-118548-5
[000068153]
Fr.2
Philip Christian
Le troisième paquet ferroviaire : étape ultime de la bataille du rail en Europe ? / Christian Philip ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 98 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1886) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 62/2004)
ISBN 2-11-118808-5
[000071267]
Fr.2
Philip Christian
Art. 88-4 de la Constitution : troisième paquet ferroviaire / Christian Philip ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 7 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1887)
ISBN 2-11-118809-3
[000071301]
Fr.2
Philip Christian
L'Erope face au terrorisme : quel valeur ajoutée ? / Christian Philip ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 100 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2123) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 07/2005)
ISBN 2-11-117756-3
[000073323]
Fr.2
Philip Christian
Rapport annuel sur la transposition des directives 2005 / Christian Philip ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 202 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2447) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 43/2005)
ISBN 2-11-118680-5
[000076109]
Fr.2
Philip Christian
Le deuxième paquet portuaire : maintenir le cap d'une réforme nécessaire, mais amender la proposition de directive / Christian Philip ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 107 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2767) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 75/2005)
ISBN 2-1111-9786-6
[000078381]
Fr.2
Philip Christian
Donner un nouvel élan à l'Europe de la justice : les conséquences de l'arrêt de la Cour de Justice du 13 septembre 2005 sur les compétences pénales de la Communauté européenne / Christian Philip ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 31 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2829) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 05/2006)
ISBN 2-11-119918-4
[000078386]
Fr.2
Philip Christian
La concurrence régulée dans les transports publics de voyageurs : un cadre à améliorer / Christian Philip ; Assemblée Nationale.Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 93 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2936) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 17/2006)
ISBN 2-11-121015-3
[000078416]
Fr.2
Philip Christian
Les agences européennes : le hasard... et la nécessité / Christian Philip ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 116 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3069) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 36/2006)
ISBN 2-1111-9822-6
[000078437]
Fr.2
Philip Christian
Rapport annuel sur la transposition des directives 2006 / Christian Philip ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 175 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3239) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 68/2006)
ISBN 2-11-121382-9
[000081618]
Fr.2
Philip Christian
Les droits fondamentaux dans l'espace pénal européen / Christian Philip ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 56 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3330) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 80/2006)
ISBN 2-11-121189-3
[000081619]
Fr.2
Philip Christian
La République de Chypre : une adhésion réussie, une réunification incertaine / Christian Philip ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 59 s. : mapa kolor. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3458) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 87/2006)
ISBN 2-11-121646-1
[000081620]
Fr.2
Philip Christian
La politique commune des transports au service du développement et de la mobilité durables / Christian Philip ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 55 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3503) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 95/2006)
ISBN 2-11-121825-1
[000081621]
Fr.2
Philip Christian
La protection des données personnelles dans l'espace pénal européen / Christian Philip ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 48 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3695) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 18/2007)
ISBN 978-2-11-121879-6
[000087191]
Fr.2
Piron Michel
Gouverner en France : quel équilibre territorial des pouvoirs? / Michel Piron ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 355 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2881) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 09/2006)
ISBN 2-1111-9801-3
[000078401]
Fr.2
Piron Michel
Application de la loi du 5 février 2007 relative à la fonction publique territoriale / Michel Piron et Bernard Derosier ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 71 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2650) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 39/2010)
ISBN 978-2-11-125960-7
[000100159]
Fr.2
Piron Michel
L'Allemagne, le pari de l'intelligence territoriale partagée / Michel Piron ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 61 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2521) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 24/2010)
ISBN 978-2-11-125928-7
[000100173]
Fr.2
Poignant Serge
Pour une stratégie francophone des autoroutes de l'information ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles / Serge Poignant. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 64 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2941) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 34/96)
ISBN 2-11-105523-9
[000019311]
Fr.2
Poignant Serge
Energies renouvelables : changeons d'échelle pour lutter contre le changement climatique / Serge Poignant ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 76 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1153) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 71/2003)
ISBN 2-11-117078-X
[000066787]
Fr.2
Poignant Serge
Développement des biocarburants : premiers succès et nouveaux défis / Serge Poignant et Antoine Herth ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 35 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3397) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 83/2006)
ISBN 2-11-121552-X
[000081850]
Fr.2
Poignant Serge
Sur pièces et sur place: un contrôle de l'application de la loi POPE : rapport d'application de la loi de programme fixant les orientations de la politique énergétique / Serge Poignant et Philippe Tourtelier ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 69 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 625) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 15/2008)
ISBN 978-2-11-123088-0
[000089764]
Fr.2
Poignant Serge
Développer le photovoltaïque en France : un choix stratégique pour une énergie d'avenir / Serge Poignant ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 130 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1846) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 55/2009)
ISBN 978-2-11-125605-7
[000097456]
Fr.2
Poisson Jean-Frédéric
Prévenir et compenser la pénibilité / Jean-Frédéric Poisson ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. T. 1-2. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 2 t.(211 ; 284 s.) : fot., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 910) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 35/2008)
ISBN 978-2-11-124010-0
[000089758]
Fr.2
Poletti Bérengère
Suivi de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'IVG et à la contraception / Bérengère Poletti ; Assemblée Nationale. Délégation aux Droits des Femmes. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 41 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1206) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 74/2008)
ISBN 978-2-11-124047-6
[000090687]
Fr.2
Poletti Bérengère
La science au service du handicap / Bérengère Poletti. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 241 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 13, No 1010) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2007-2008, No 462) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-122857-3
[000090706]
Fr.2
Poletti Bérengère
Interdiction de la dissimulation du visage dans l'espace public / Bérengère Poletti ; Assemblée Nationale. Délégation aux Droits des Femmes. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 34 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2646) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 37/2010)
ISBN 978-2-11-128279-7
[000100183]
Fr.2
Poniatowski Axel
Pour un nouveau contrat transatlantique / Axel Poniatowski, Edouard Balladur ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangères. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 82 ; 70 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2567) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 57/2005)
ISBN 2-11-119457-3
[000076131]
Fr.2
Poniatowski Axel
Le Traité de Lisbonne : version consolidée du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne / Axel Poniatowski ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 281 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 439) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 66/2007)
ISBN 978-2-11-123065-1
[000088038]
Fr.2
Proriol Jean
Ouverture totale du marché postal en Europe / Jean Proriol ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 27 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3497) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 93/2006)
ISBN 2-11-121671-2
[000081851]
Fr.2
Quentin Didier
Vers une nouvelle Europe bleue : pour une peche écologiquement responsable et économiquement viable / Didier Quentin ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 46 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 344) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 51/2002)
ISBN 2-11-116259-0
[000062129]
Fr.2
Quentin Didier
La coopération judiciaire entre l'Union européenne et les Etats-Unis / Didier Quentin ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 55 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 716) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 15/2003)
ISBN 2-11-116982-X
[000064082]
Fr.2
Quentin Didier
Départementalisation de Mayotte : un pari à gagner / Didier Quentin, Philippe Gosselin et René Dosière ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 99 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1485) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 09/2009)
ISBN 978-2-11-124108-4
[000093170]
Fr.2
Quilès Paul
L'industrie française de défense : quel avenir? ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense / Paul Quilès et Guy-Michel Chauveau. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 228 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 203) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 29/97)
ISBN 2-11-106934-5
[000034004]
Fr.2
Quilès Paul
Enquete sur la tragédie rwandaise (1990-1994) ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune / Paul Quiles, Pierre Brana et Bernard Cazeneuve. T. 1: Rapport. T. 2: Annexes. T. 3, vol 1-2: Auditions. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998. - 4 wol.(393 ; 633 ; 437 ; 391 s.) : il., mapy, tab., wykr. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No. 1271) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 55/98)
ISBN 2-11-108114-0
[000048060]
Fr.2
Quilès Paul
L'OTAN, quel avenir? ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense / Paul Quiles. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 65 s. : wykr. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 1495) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 18/99)
ISBN 2-11-108499-9
[000058233]
Fr.2
Quilès Paul
Kosovo: une guerre d'exceptions ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense / Paul Quiles, François Lamy. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 319 s. : tab., wykr. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2022) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 88/99)
ISBN 2-11-108970-2
[000058483]
Fr.2
Quilès Paul
Les Français, la Défense et le role du Parlement : (étude d'opinion) ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense / Paul Quiles. - [Paryż : Assemblée Nationale, 2000]. - 91 s. : tab., wykr. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No.2185) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 14/2000)
ISBN 2-11-108701-7
[000058482]
Fr.2
Quilès Paul
Pour défendre la paix, réformer l'O.N.U. : colloque international Paris 31 janvier - 1er février 2001 / Paul Quiles ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 125 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3106) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 25/2001)
ISBN 2-11-115229-3
[000041272]
Fr.2
Quilès Paul
Défense antimissile : de la mythologie aux réalités / Paul Quiles ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 64 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2961) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 13/2001)
ISBN 2-11-115068-1
[000054780]
Fr.2
Quilès Paul
Combattre le terrorisme international : 33 propositions pour contrer la menace terroriste / Paul Quiles, René Galy-Dejean et Bernard Grasset ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 146 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3460) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 75/2001)
ISBN 2-11-115041-X
[000057943]
Fr.2
Raffarin Jean-Pierre
Elargissement de l'Union européenne : adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de la Slovénie et de la Slovaquie / Jean-Pierre Raffarin, Dominique de Villepin ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 374 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1048)
ISBN 2-11-116781-9
[000065726]
Fr.2
Raimond Jean-Bernard
La politique d'intervention dans les conflits: éléments de doctrine pour la France ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres / Jean-Bernard Raimond. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 136, 11 s. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1950) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 4/95)
ISBN 2-11-088496-X
[000010057]
Fr.2
Raimond Jean-Bernard
Irak: faut-il lever l'embargo? / Jean-Bernard Raimond ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 36 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2519) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 3/96)
ISBN 2-11-105500-X
[000015959]
Fr.2
Raimond Jean-Bernard
L'élargissement de l'Union européenne : le lancement des partenariats pour l'adhésion ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Jean-Bernard Raimond. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 76 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 769) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 9/98)
ISBN 2-11-106501-3
[000041428]
Fr.2
Raimond Jean-Bernard
Une étape importante pour l'élargissement de l'Union européenne : Conseil européen d'Helsinki 10 et 11 décembre 1999 ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Jean-Bernard Raimond. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 81 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1995) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 85/99)
ISBN 2-11-109010-7
[000058442]
Fr.2
Raimond Jean-Bernard
Un nouvel élan pour le processus d'élargissement apres Nice / Jean-Bernard Raimond ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 127 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3103) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 23/2001)
ISBN 2-11-115216-1
[000056197]
Fr.2
Ramonet Marcelle
Le développement durable, réaux enjeux agricoles et environnementaux / Marcel Ramonet ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 170 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1237) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 81/2003)
ISBN 2-11-117091-7
[000066786]
Fr.2
Raoul Daniel
Les ligne à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement? : (compte rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009) / par Daniel Raoul ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 149 s. : fot. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1556) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2008-2009, No 307) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-126763-3
[000093134]
Fr.2
Raoul Daniel
Lignes à haute et très haute tension, santé et environnement / par Daniel Raoul ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 177 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2558) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2009-2010, No 506) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-134056-5
[000100196]
Fr.2
Recours Alfred
Musées de France : bilan et perspectives / Alfred Recours ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 93 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2418) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 28/2000)
ISBN 2-11-109331-9
[000056472]
Fr.2
Reiss Frédéric
Application de la loi du 23 avril 2005 d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école / Frédéric Reiss ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 48 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2975) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 23/2006)
ISBN 2-11-121136-2
[000078418]
Fr.2
Reitzer Jean-Luc
La situation des Français rapatriés de Côte d'Ivoire: répondre à l'urgence / Jean-Luc Reitzer, Eric Raoult ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 58 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3694) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 43/2007)
ISBN 978-2-11-122699-9
[000087054]
Fr.2
Revol Henri
Les enjeux des coopérations et des échanges de technologies avec les pays de l'Europe centrale et orientale ; Assemblé Nationale, Sénat / par Henri Revol. - Paris : Assemblée Nationale, 1994. - 245 s. : tab. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1818) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1994-1995, No 155) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-088019-8
[000008793]
Fr.2
Revol Henri
L'espace: une ambition politique et stratégique pour l'Europe / par Henri Revol. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 478 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3033) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2000-01, No 293) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-110260-1
[000056240]
Fr.2
Reynier Franck
L'énergie éolienne : une meilleur encadrement pour une meilleure acceptation / Franck Reynier ; Assemblée Nationale. Mission d'Information sur l'énergie éolienne. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 142 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2398) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 16/2010)
ISBN 978-2-11-125910-2
[000100107]
Fr.2
Richard Dominique
Télévision publique : "l'heure de vérité" / Dominique Richard ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 308 s. : il. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2917) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 13/2006)
ISBN 2-11-121125-7
[000078405]
Fr.2
Rivasi Michele
Les enjeux de la recherche communautaire : le cinquieme programme-cadre ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Michele Rivasi. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 80 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 685) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 4/98)
ISBN 2-11-106491-2
[000041426]
Fr.2
Rivasi Michele
La protection des consommateurs européens contre la fracture technologique : une urgence politique a satisfaire / Michele Rivasi ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 258 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2669) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 63/2000)
ISBN 2-11-109655-5
[000054993]
Fr.2
Rivasi Michele
Les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement / par Michele Rivasi. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 469 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2257) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1999-00, No 272) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-109291-6
[000057130]
Fr.2
Rivière Jérôme
Formation des cadres militaires : conforter et approfondir la mutation engagée / Jérôme Riviere ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 51 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 755) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 18/2003)
ISBN 2-11-115798-8
[000028131]
Fr.2
Robien Gilles de
L'aménagement du temps de travail / Gilles de Robien, Jean-Yves Chamard ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune. T. 1 : Rapport. T. 2 : Auditions. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 2 t. (253 ; 156 s.) : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1455) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 35/94)
ISBN 2-11-087799-5
[000006981]
Fr.2
Robinet Arnaud
Retraites : l'Europe à l'heure de la réforme / Arnaud Robinet ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Sociales. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 87 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2570) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 31/2010)
ISBN 978-2-11-131127-5
[000100120]
Fr.2
Rochebloine François
Pour une chaîne française d'information internationale / François Rochebloine, Christian Kert ; Assemblée Nationale.Mission d'Information Commune. T. 1: Rapport d'étape. T. 2: Rapport final. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 2 t.(213 ; 30 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 857) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 38/2003, 69/2003)
ISBN 2-11-116635-9
[000064806]
Fr.2
Rochebloine François
La langue française dans le monde : une nouvelle ambition / François Rochebloine, André Schneider ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 53 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3693) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 21/2007)
ISBN 978-2-11-122034-8
[000087056]
Fr.2
Rochebloine François
L'audiovisuel extérieur : quels choix pour demain? / François Rochebloine ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 59 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3589) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 05/2007)
ISBN 978-2-11-121852-9
[000087058]
Fr.2
Rayonnement de la France par l'enseignement et la culture : rapport final / François Rochebloine, Geneviève Colot ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 221 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2506) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 64/2010)
ISBN 978-2-11-128301-5
[000100029]
Fr.2
Rogemont Marcel
Quel avenir pour le cinéma, en France et en Europe? / Marcel Rogemont ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 208 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3642) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 33/2002)
ISBN 2-11-6013-X (błędny)
[000060479]
Fr.2
Rolland Jean-Marie
Réconcilier les jeunes et les sciences / Jean-Marie Rolland ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 289 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3061) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 37/2006)
ISBN 2-1111-9821-8
[000078435]
Fr.2
Rolland Jean-Marie
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : réussir la T2A / Jean-Marie Rolland ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 311, 143, [34] s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3265) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 76/2006)
ISBN 2-11-121404-3
[000081866]
Fr.2
Roques Marcel
Comment réformer l'organisation du marché viti-vinicole ? ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Marcel Roques. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 337 s. : tab. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1936) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 13/95)
ISBN 2-11-088497-5
[000010058]
Fr.2
Roques Marcel
Comment réformer l'organisation du marché vitivinicole? : rapport complémentaire ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Marcel Roques. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 44 s. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2018) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 18/95)
ISBN 2-11-088849-0
[000010059]
Fr.2
Rosso-Debord Valérie
"Paquet pharmaceutique" : pour une santé encore mieux protégée / Valérie Rosso-Debord ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 63 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1997) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 80/2009)
ISBN 978-2-11-125819-8
[000097436]
Fr.2
Rosso-Debord Valérie
Perte d'autonomie des personne âgées : répondre aux défis d'aujourd'hui et de demain / Valérie Rosso-Debord ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Sociales. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 238 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2647) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 40/2010)
ISBN 978-2-11-131142-8
[000100124]
Fr.2
Rosso-Debord Valérie
Retraite : les voies de la réforme / Valérie Rosso-Debord ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 117 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2700) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 51/2010)
ISBN 978-2-11-131149-7
[000100182]
Fr.2
Les services sociaux d'intérêt général : pour un cadre européen clarifié et respectueux de nos équilibres républicains / Valérie Rosso-Debord [i in.] ; Assemblée Nationale. Commission Chargée des Affaires Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 95 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1574) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 20/2009)
ISBN 978-2-11-124122-0
[000093163]
Fr.2
Rouault Philippe
L'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire / Philippe Rouault ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 37 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1580) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 32/2004)
ISBN 2-11-118562-3 (błędny)
[000001762]
Fr.2
Les enjeux de la Turquie au XXIe siècle / Jean-Marc Roubaud, Marie-Louis Fort ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 83 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2707) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 61/2010)
ISBN 978-2-11-131156-5
[000100027]
Fr.2
Roudy Yvette
La francophonie : de la culture a la politique ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres / Yvette Roudy. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 42 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 390) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 36/97)
ISBN 2-11-106471-8
[000036543]
Fr.2
Roudy Yvette
Francophonie et droits de la personne: un lien en déshérence? / Yvette Roudy ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 66 s. : mapa ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3305) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 74/2001)
ISBN 2-11-115045-2
[000057614]
Fr.2
Rousseau Monique
Les aides d'État : une politique communautaire efficace ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Monique Rousseau. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 130 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 3107) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 54/96)
ISBN 2-11-105547-6
[000020781]
Fr.2
Rousset-Rouard Yves
Enfants abandonnés de Roumanie / Yves Rousset-Rouard ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 29 s. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1361) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 52/94)
ISBN 2-11-088463-0
[000008817]
Fr.2
Roustan Max
La désindustrialisation du territoire : mythe ou réalité ? / Max Roustan ; Assemblée Nationale. Délégation a l'Aménagement du Territoire. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 216 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1625) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 36/2004)
ISBN 2-11-118567-1
[000006407]
Fr.2
Roustan Max
La réforme de la carte judiciaire renforcera-t-elle la qualité et l'efficacité de la justice? / Max Roustan ; Assemblée Nationale. Délégation a l'Aménagement du Territoire. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 153 s. : mapy, wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 13, No 660) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 11/2008)
ISBN 978-2-11-124337-8
[000090006]
Fr.2
Roux Xavier de
L'Union européenne et les déficits public ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Xavier de Roux et Robert Pandraud. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 40 s. : tab. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1574) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 50/94)
ISBN 2-11-088461-4
[000008837]
Fr.2
Roux Xavier de
Vers l'Europe des avocats ? / Xavier de Roux ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 62 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2262) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 44/95)
ISBN 2-11-1054700-4
[000012484]
Fr.2
Roux Xavier de
Sauvegarde des entreprises / Xavier de Roux ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 840 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 2095)
ISBN 2-11-117725-3
[000073319]
Fr.2
Roux Xavier de
Application de la loi de sauvegarde des entreprises : succès et nécessaires ajustements / Xavier de Roux ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 68 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3651) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 14/2007)
ISBN 978-2-11-121963-2
[000087006]
Fr.2
Roy Patrick
Les victimes de l'amiante : une prise en charge originale mais perfectible / Patrick Roy, Guy Lefrand ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Sociales. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 138 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2090) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 85/2009)
ISBN 978-2-11-128162-2
[000097432]
Fr.2
Sandrier Jean-Claude
Le contrôle des exportations d'armement / Jean-Claude Sandrier, Christian Martin et Alain Veyret ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 309 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2334) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 21/2000)
ISBN 2-11-109350-5
[000056488]
Fr.2
Santini André
Les conséquences économiques de l'Accord de libre-échange nord-américain (A.L.E.N.A.) / André Santini ; Assemblée Nationale. Commission de la Production. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 45 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1270) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 22/94)
ISBN 2-11-087785-5
[000007672]
Fr.2
Saugues Odile
40 propositions pour améliorer la sécurité du transport aérien de voyageurs / Odile Saugues, François-Michel Gonnot ; Assemblée Nationale. Mission d'Information. T. 1 : Rapport. T. 2 : Auditions. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 2 t.(366 ; 455 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1717) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 47/2004)
ISBN 2-11-118578-7
[000001740]
Fr.2
Saugues Odile
Le processus de réforme et d'adhésion à l'Union européenne de l'ancienne République yougoslave de Macédoine / Odile Saugues ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 22 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2075) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 83/2009)
ISBN 978-2-11-125853-2
[000097437]
Fr.2
Saugues Odile
L'Union européenne peut-elle assumer la responsabilité de la sécurité aérienne? / Odile Saugues ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 64 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2164) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 07/2010)
ISBN 978-2-11-128204-9
[000100164]
Fr.2
Saumade Gérard
Soutenir l'investissement local : le Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée / Gérard Saumade ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 131 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1782) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 53/99)
ISBN 2-11-108589-8
[000058310]
Fr.2
Saunier Claude
L'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies / par Claude Saunier. T. 2 : Actes du colloque "Microélectronique et nanotechnologies : une chance a saisir". - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 163 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; 2003, Lég. 12, No 769) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2002-03, No 244) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-111364-6
[000025443]
Fr.2
Saunier Claude
L'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies / par Claude Saunier. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 162 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; 2003, Lég. 12, No 566) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2002-03, No 138) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-110563-5
[000063655]
Fr.2
Saunier Claude
Les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments / par Claude Saunier. T. 1 : Rapport. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 211 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1543) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2003-04, No 267) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-111980-6
[000068172]
Fr.2
Saunier Claude
Le renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme : application de la loi du 1er juillet 1998 / par Claude Saunier. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 280 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 2108) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2004-2005, No 185) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-113457-0
[000073329]
Fr.2
Saunier Claude
L'industrie de la microélectronique : reprendre l'offensive / par Claude Saunier. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 162 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 13, No 997) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2007-2008, No 417) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 978-2-11-126239-3
[000090701]
Fr.2
Sauvadet François
ESB: un crise de société? / François Sauvadet, Michel Vergnier ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete. T. 1 : Rapport. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 375 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3138) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 26/2001)
ISBN 2-11-115218-8
[000057136]
Fr.2
Sauvadet François
ESB: un crise de société? / François Sauvadet, Michel Vergnier ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete. T. 2 : Auditions, vol. 1-2. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 2 t.(466 ; 445 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3138) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 26/2001)
ISBN 2-11-115218-8
[000057138]
Fr.2
Schneider André
L'adhésion de l'Estonie : un symbole de la réunification de l'Europe / André Schneider ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 29 s. : mapa ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 782) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 30/2003)
ISBN 2-11-115794-5
[000064078]
Fr.2
Schneider André
L'après-pétrole en Europe / André Schneider ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 103 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2839) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 07/2006)
ISBN 2-11-119922-2
[000078399]
Fr.2
Schneider André
Troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie / André Schneider ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 123 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 886) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 34/2008)
ISBN 978-2-11-124005-6
[000090001]
Fr.2
Schneider André
Énergie : quelle stratégie pour l'Union européenne? / André Schneider et Philippe Tourtelier ; Assemblée Nationale. Commission Chargée des Affaires Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 146 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1655) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 25/2009)
ISBN 978-2-11-124138-1
[000093165]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale (U.E.O.) ; Assemblée Nationale. Assemblées eurpéennes et euro atlantiques / Bernard Schreiner. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 116 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 544) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 16/98)
ISBN 2-11-106514-5
[000042302]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : session ordinaire de 1996 ; Assemblées Européennes et Euro Atlantiques / Bernard Schreiner. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1997]. - 345 s. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No. 543) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 49/98)
ISBN 2-11-107864-6
[000048058]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : session ordinaire de 1997 / Bernard Schreiner ; Assemblée Nationale. Délégation a L'Assemblées Européennes et Euro-Atlantiques. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 228 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 791) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
ISBN 2-11-108342-9
[000058146]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale (U.E.O.) : 44eme session ordinaire (Mai 1998-Décembre 1998) ; Assemblée Nationale. Assemblées européennes et euro-atlantiques / Bernard Schreiner. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 56 s. : mapy ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1678) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 41/99)
ISBN 2-11-108500-6
[000058245]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : session ordinaire de 1998 ; Assemblée Nationale. Assemblées européennes et euro-atlantiques / Bernard Schreiner. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 193 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1703) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
ISBN 2-11-108329-1
[000058246]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : session de 1999 / Bernard Schreiner ; Assemblée Nationale. Délégation a l'Assemblées Européennes et Euro-Atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 37 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2696) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 83/2000)
ISBN 2-11-109390-4
[000055000]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale (UEO) : 45e et 46e sessions ordinaires (1999-2000) / Bernard Schreiner ; Assemblée Nationale. Délégation a L'Assemblées Européennes et Euro-Atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 30 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3470) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 81/2001)
ISBN 2-11-115812-7
[000057976]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : Session ordinaire de 2000 / Bernard Schreiner ; Assemblée Nationale. Assemblées européennes et euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 37 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 3695) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 44/2002)
ISBN 2-11-6082-2 (błędny)
[000060503]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : Session ordinaire de 2001 / Bernard Schreiner ; Assemblée Nationale. Assemblées européennes et euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 39 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 3696) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 45/2002)
ISBN 2-11-6085-7 (błędny)
[000060504]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale (U.E.O.) : 48eme session ordinaire 2002 / Bernard Schreiner ; Assemblée Nationale. Assemblées européennes et euro-atlantiques. T. 1 : 1ere partie de la session. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 72 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 516) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 2/2003)
ISBN 2-11-116383-X
[000063649]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : première, deuxième et troisième partie de la session ordinaire de 2002 / Bernard Schreiner ; Assemblée Nationale. Assemblées européennes et euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 30 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 514) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 6/2003)
ISBN 2-11-115792-9
[000063652]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : quatrième partie de la session ordinaire de 2003 / Bernard Schreiner ; Assemblée Nationale. Assemblées européennes et euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 31 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1289) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 89/2003)
ISBN 2-11-117546-3
[000066781]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : deuxième partie de la session ordinaire de 2004 / Bernard Schreiner ; Assemblée Nationale. Assemblées européennes et euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 57 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1667) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 38/2004)
ISBN 2-11-117423-8
[000002601]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : première partie de la session ordinaire de 2004 / Bernard Schreiner ; Assemblée Nationale. Assemblées européennes et euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 50 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1506) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 24/2004)
ISBN 2-11-117401-7
[000068168]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : quatrième partie de la session ordinaire de 2004 / Bernard Schreiner ; Assemblée Nationale. Assemblées européennes et euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 57 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1974) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 72/2004)
ISBN 2-11-118623-6
[000071303]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : troisième partie de la session ordinaire de 2004 / Bernard Schreiner ; Assemblée Nationale. Assemblées européennes et euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 54 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1736) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 55/2004)
ISBN 2-11-117419-X
[000071304]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : troisième partie de la session ordinaire de 2005 / Bernard Schreiner ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-Atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 75 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2503) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 53/2005)
ISBN 2-1111-7519-6
[000076126]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : quatrième partie de la session ordinaire de 2005 / Bernard Schreiner ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-Atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 68 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2677) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 63/2005)
ISBN 2-11-117775-X
[000076144]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : première partie de la session ordinaire de 2005 / Bernard Schreiner ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-Atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 64 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2211) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 15/2005)
ISBN 2-11-117757-1
[000076149]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : deuxième partie de la session ordinaire de 2005 / Bernard Schreiner ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-Atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 82 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2355) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 28/2005)
ISBN 2-11-117768-7
[000076160]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : première partie de la session ordinaire de 2006 / Bernard Schreiner ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-Atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 64 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2984) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 28/2006)
ISBN 2-11-121139-7
[000078419]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : troisième partie de la session ordinaire de 2006 / Bernard Schreiner ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-Atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 95 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3333) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 79/2006)
ISBN 2-11-121188-5
[000081859]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : quatrième partie de la session ordinaire de 2006 / Bernard Schreiner ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-Atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 77 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3548) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 01/2007)
ISBN 978-2-11-121843-7
[000087202]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : deuxième partie de la session ordinaire de 2007 / Bernard Schreiner ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-Atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 69 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3813) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 54/2007)
ISBN 978-2-11-122706-4
[000087201]
Fr.2
Schreiner Bernard
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : première partie de la session ordinaire de 2007 / Bernard Schreiner ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-Atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 68 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3742) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 42/2007)
ISBN 978-2-11-123003-3
[000087203]
Fr.2
Séguin Philippe
Crédit lyonnais / Philippe Séguin, François d'Aubert ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete. T. 1 : Rapport. T. 2 : Auditions. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 2 t. (163, 4 ; 795 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1480) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 37/94)
[000007617]
Fr.2
Sermier Jean-Marie
Une PAC forte pour l'Europe élargie / Jean-Marie Sermier ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 204 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 889) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 42/2003)
ISBN 2-11-116461-5
[000064803]
Fr.2
Sermier Jean-Marie
Une PAC forte pour l'Europe élargie / Jean-Marie Sermier ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Économiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 10 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 890)
ISBN 2-11-117132-8
[000064805]
Fr.2
Sermier Jean-Marie
Maîtriser le découplage pour le tabac, le coton, l'huile d'olive et le houblon / Jean-Marie Sermier ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 39 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1430) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 14/2004)
ISBN 2-11-118546-9
[000068142]
Fr.2
Sermier Jean-Marie
OCM sucre : réformer pour durer / Jean-Marie Sermier ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 132 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2602) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 58/2005)
ISBN 2-11-119458-1
[000076132]
Fr.2
Sermier Jean-Marie
Vers un nouveau dessein pour les campagnes européennes / Jean-Marie Sermier ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 67 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2286) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 22/2005)
ISBN 2-11-119162-0
[000076155]
Fr.2
Sermier Jean-Marie
Réforme de l'OCM fruits et légumes : donner de la force aux producteurs / Jean-Marie Sermier ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 47 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3748) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 25/2007)
ISBN 978-2-11-122052-2
[000087192]
Fr.2
Sérusclat Franck
Les nouvelles techniques d'information et communication: l'homme cybernétique? ; Assemblée Nationale, Sénat / Franck Sérusclat. T. 1-2. - Paris : Assemblée Nationale, 1995. - 2 t. (309, 225 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1980) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1994-1995, No 232) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-088025-2
[000010066]
Fr.2
Sérusclat Franck
Rapport sur les nouvelles techniques d'information et de communication : de l'eléve au citoyen ; Assemblée Nationale, Sénat / par Franck Sérusclat. - Paris : Assemblée Nationale, 1997. - 208 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 45) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1997-1998, No 383) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-101252-1
[000034009]
Fr.2
Sérusclat Franck
Génomique et informatique : l'impact sur les thérapies et sur l'industrie pharmaceutique ; Assemblée Nationale; Sénat / par Franck Sérusclat. - Paris : Assemblée Nationale, 1999. - 204 s. : il., tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1871) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1999-2000, No 20) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-102663-8
[000058436]
Fr.2
Sourdille Jacques
Sur la coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale / par Jacques Sourdille. T. 1-2 ; Assemblée Nationale, Sénat. - Paris : Sénat, 1994. - 2 t. (157 ; 195 s.) : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 10, No 1481) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Séss. 1993-1994, No 583) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, ISSN 1249-3872)
[000007571]
Fr.2
Tabarot Michèle
Application de la loi du juillet 2005 portant réforme de l'adoption / Michèle Tabarot ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 56 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2982) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 26/2006)
ISBN 2-11-121138-9
[000078422]
Fr.2
Tavernier Yves
Situation économique et financiere de la Nouvelle-Calédonie : les paradoxes calédoniens ; Assemblée Nationale. Commission des Finances / Yves Tavernier. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 102 s. : mapa, tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1026) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; no 1026)
ISBN 2-11-106691-5
[000042341]
Fr.2
Tavernier Yves
La fiscalité au secours de l'eau / Yves Tavernier ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 171 s. : mapy, tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1807) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 62/99)
ISBN 2-11-108508-1
[000058331]
Fr.2
Tavernier Yves
Les services des visas parents pauvers des Affaires étrangéres / Yves Tavernier ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 227 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1803) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X)
ISBN 2-11-108606-1
[000058340]
Fr.2
Tavernier Yves
Du global a l'universel : les enjeux de la francophonie / Yves Tavernier ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 245 s., [7] k. : mapy kolor. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2592) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 56/2000)
ISBN 2-11-109509-5
[000055005]
Fr.2
Tavernier Yves
Fonds monétaire international, Banque mondiale: vers une nuit du 4 aout? / Yves Tavernier ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 317 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2801) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 79/2000)
ISBN 2-11-115083-5
[000055006]
Fr.2
Tavernier Yves
Espoirs et incertitudes en Nouvelle-Calédonie / Yves Tavernier et Gilles Carrez ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 144 s., [2] k. tabl. : mapy ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2447) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 29/2000)
ISBN 2-11-109329-7
[000056490]
Fr.2
Tavernier Yves
Mission d'évaluation et de contrôle : de l'opacité a la transperence : le prix de l'eau / Yves Tavernier ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 195 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3081) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 19/2001)
ISBN 2-11-115190-4
[000056204]
Fr.2
Tavernier Yves
Fonds monétaire international, Banque mondiale : "pour fair plaisir a Wall Street"? / Yves Tavernier ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 144 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3478) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 80/2001)
ISBN 2-11-115779-1
[000058598]
Fr.2
Tavernier Yves
L'ambasadeur, entre tradition et modernité / Yves Tavernier ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 159 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3620) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 18/2002)
ISBN 2-11-115569-1
[000060475]
Fr.2
Teissier Guy
Les cadres militaires de demain : quel recrutement pout quelle formation ? / Guy Teissier ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 122 s. : tab,wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2063) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 24/95)
ISBN 2-11-088855-5
[000010906]
Fr.2
Teissier Guy
Contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour 2003 : quel recrutement pout quelle formation ? / Guy Teissier ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 28 s. ; 24 cm. - (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 13/2004) (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1411) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 13/2004)
ISBN 2-11-117604-4
[000068165]
Fr.2
Teissier Guy
Avec la réserve : doublement citoyen / Guy Teissier, Jean-Louis Léonard ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 72 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1890) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 69/2004)
ISBN 2-11-117375-4
[000071294]
Fr.2
Teissier Guy
Contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour 2004 / Guy Teissier ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 28 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2117) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 08/2005)
ISBN 2-11-117728-8
[000073320]
Fr.2
Teissier Guy
Contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour 2005 / Guy Teissier ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 31 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2985) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 25/2006)
ISBN 2-1111-9814-5
[000078420]
Fr.2
Teissier Guy
Contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour 2006 / Guy Teissier ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 64 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3753) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 32/2007)
ISBN 978-2-11-121890-1
[000087212]
Fr.2
Terrasse Pascal
Contribution a la réforme de la loi du 30 juin 1975 sur les établissements sociaux et médico-sociaux / Pascal Terrasse ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 63 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2249) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 12/2000)
ISBN 2-11-109293-2
[000056585]
Fr.2
Terrasse Pascal
L'APA en trente question / Pascal Terrasse ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 36 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3252) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 45/2001)
ISBN 2-11-115497-0
[000057145]
Fr.2
Terrier Gérard
Les chéques-vacances pour tous ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles / Gérard Terrier. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 22 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1784) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 56/99)
ISBN 2-11-108599-5
[000058249]
Fr.2
Terrier Gérard
Modernisation sociale : les nouveaux droits des travailleurs / Gérard Terrier ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 127 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3531, titre 2) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 12/2002)
ISBN 2-11-115917-4
[000058596]
Fr.2
Tian Dominique
Les fraudes organisées à l'assurance chômage / Dominique Tian ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 273 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3529) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 106/2006)
ISBN 2-11-121840-5
[000081867]
Fr.2
Tian Dominique
Application de la loi du 13 février 2008 relative à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi / Dominique Tian ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 49 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1651) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 24/2009)
ISBN 978-2-11-122962-4
[000093139]
Fr.2
Tiberi Jean
Application de la loi du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble / Jean Tiberi et Christophe Careshe ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 40 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 490) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 71/2007)
ISBN 978-2-11-122689-0
[000088034]
Fr.2
Tourret Alain
Les mutuelles étudiantes: quel avenir? ; Assemblée Nationale. Commission d'enquete / Alain Tourret, Philippe Nauche. T.1: Rapport. T. 2: Auditions. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 2 t. (363, 465 s.) : fasc., il., tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1778) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 50/99)
ISBN 2-11-108513-8
[000058251]
Fr.2
Trassy-Paillogues Alfred
Communications électroniques et services de communication audiovisuelle / Alfred Trassy Paillogues, Pierre Hérisson et Bruno Sido ; Assemblée Nationale. Commission Mixte Paritaire. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 114 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1630) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2003-2004, No 327)
ISBN 2-11-112010-3
[000006424]
Fr.2
Trémege Gérard
Les sociétés de développement régional et le financement des P.M.E. / Gérard Trémege ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 100 s. : tab. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1841) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 68/94)
ISBN 2-11-088479-7
[000008828]
Fr.2
Tron Georges
Mission d'évaluation et de contrôle : évaluation et prospective : quelle organisation? / Georges Tron, Yves Deniaud ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 210 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 876) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 43/2003)
ISBN 2-11-117128-X
[000064795]
Fr.2
Tron Georges
Mission d'évaluation et de contrôle : immobilier de l'Etat : sortir de l'immobilisme / Georges Tron, Yves Deniaud et Augustin Bonrepaux ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 239 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2457) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 47/2005)
ISBN 2-11-119328-3
[000076118]
Fr.2
Tron Georges
Suivi de la MEC sur l'immobilier de l'État / Georges Tron ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 55 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2926) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 19/2006)
ISBN 2-1111-9808-0
[000078410]
Fr.2
Trupin Odette
La France et le défi mondial de l'éducation : quels enjeux pour la francophonie? / Odette Trupin ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres. - Paris : Assemblée Nationale, 2001. - 85 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 3204) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 48/2001)
ISBN 2-11-115211-0
[000057148]
Fr.2
Ueberschlag Jean
Formation professionelle / Jean Ueberschlag, Claude Goasguen ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquete. T. 1 : Rapport. T. 2 : Auditions. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 2 t. (205 ; 294 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1241) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 19/94)
[000006969]
Fr.2
Valleix Jean
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : session ordinaire de 1995 ; Assemblée Nationale. Assemblées européennes et euro atlatique / Jean Valleix. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 377 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2466) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 72/96)
ISBN 2-11-106282-0
[000021290]
Fr.2
Valleix Jean
Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale : session ordinaires de 1995 et session extraordinaire de février 1996 ; Assemblée Nationale. Assemblées eupopéennes et Euro Atlanitques / Jean Valleix. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 118 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2467) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 47/96)
ISBN 2-11-105978-1
[000020776]
Fr.2
Vallini André
Au nom du peuple français : juger apres Outreau / André Vallini, Philippe Houillon ; Assemblée Nationale. Commission d'Enquête. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 628 s. ; 24 cm + CD-ROM. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3125) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 44/2006)
ISBN 2-11-121251-2
[000081614]
Fr.2
Van Haecke Yves
Les prix agricoles pour 1994-1995 ; Assemblée Nationale. Délégation pour les Communautés Européennes / Yves Van Haecke. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 37 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1159) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 15/94)
ISBN 2-11-087778-2
[000007645]
Fr.2
Van Haecke Yves
Protection de l'environnement : quelle approche européene ? / Yves Van Haecke ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1994]. - 71 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 1613) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 56/94)
ISBN 2-11-088467-3
[000008862]
Fr.2
Van Haecke Yves
Les prix agricoles pour 1995-1996 / Yves Van Haecke ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1995]. - 57 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2084) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 32/95)
ISBN 2-11-099604-8
[000010897]
Fr.2
Van Haecke Yves
Les prix agricoles pour 1996-1997 ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne / Yves Van Haecke. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1996]. - 56 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 10, No 2789) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 26/96)
ISBN 2-11-105440-2
[000018882]
Fr.2
Vandewalle Yves
Drones: la France à la croisée des chemins / Yves Vandewalle et Jean-Claude Viollet ; Assemblée Nationale. Commission de la Défense. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 99 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2127) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 94/2009)
ISBN 978-2-11-125682-8
[000097427]
Fr.2
Vauzelle Michel
Rapport d'information sur le project de loi autorisant la ratification du Traité d'Amsterdam ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres / Michel Vauzelle. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 59 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1402) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 11/99)
ISBN 2-11-107736-4
[000058239]
Fr.2
Vauzelle Michel
Le dialogue euro-méditerranéen apres Barcelone : bilan et perspectives ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Étrangeres / Michel Vauzelle. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 88 s. : tab. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1737) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 43/99)
ISBN 2-11-108356-9
[000058240]
Fr.2
Vauzelle Michel
L'aménagement de l'axe Rhin-Rhone : un enjeu national, une perspective européenne / Michel Vauzelle, Jean-Louis Fousseret ; Assemblée Nationale. Mission d'Information Commune. T. 1 : Rapport. T. 2 : Auditions. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 2 t. (145 ; 509 s.) ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1920) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 75/99)
ISBN 2-11-108398-4
[000058488]
Fr.2
Venot Alain
Prévention des risques technologiques et naturels et réparation des dommages / Alain Venot, Yves Détraigne ; Assemblée Nationale. Commission Mixte Paritaire. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 57 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1041) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 2002-2003, No 411)
ISBN 2-11-117272-3
[000064248]
Fr.2
Vinçon Serge
Investissements étrangers en France : l'évaluation du dispositif public de promotion ; Assemblée Nationale, Sénat / par Serge Vinçon. - Paris : Assemblée Nationale, 1999. - 170 s. : tab., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 1576) (Impressions ... - Sénat, ISSN 1240-8425 ; Sess. 1998-1999, No 333) (Rapport - Office Parlementaire d'Évaluation des Politiques Publiques, ISSN 1249-3872)
ISBN 2-11-102458-9
[000058195]
Fr.2
Voisin Gérard
La libéralisation de la promotion des ventes en Europe : un enjeu important pour les entreprises et les consommateurs / Gérard Voisin ; Assemblée Nationale. Délégation pour l'Union Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 39 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 903) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 46/2003)
ISBN 2-11-116364-3
[000064801]
Fr.2
Voisin Gérard
Sécurité sur les routes d'Europe : la fin des contraventions impunies? / Gérard Voisin ; Assemblée Nationale. Commission Chargée des Affaires Européenne. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 49 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1483) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 13/2009)
ISBN 978-2-11-125161-8
[000093160]
Fr.2
Voisin Gérard
Le déploiement des systèmes de transports intelligents : à la recherche d'une coordination européenne / Gérard Voisin ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 68 s. : fot. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2134) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 10/2010)
ISBN 978-2-11-125693-4
[000097438]
Fr.2
Voisin Gérard
Stratégie de développement durable : de l'échelon européen au niveau national / Gérard Voisin ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 56 s. : rys., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2229) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 09/2010)
ISBN 978-2-11-125894-5
[000100162]
Fr.2
Voisin Gérard
Le véhicule électrique: une revolution? / Gérard Voisin ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 98 s. : rys., wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2649) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 42/2010)
ISBN 978-2-11-131145-9
[000100163]
Fr.2
Voisin Gérard
"Eurovignette", la taxation des coûts du transport routier au service du pavillon français? / Gérard Voisin ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Européennes. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 116 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 3018) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 83/2010)
ISBN 978-2-11-128395-4
[000103872]
Fr.2
Voisin Michel
Assemblée Parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) : VIe Session annuelle Varsovie, 5-8 juillet 1997 / Michel Voisin ; Assemblée Nationale. Assemblées européennes et euro-atlantiques. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 78 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 545) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 3/98)
ISBN 2-11-106697-4
[000041434]
Fr.2
Voisin Michel
Assemblée Parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) : (Juillet 1998) ; Assemblée Nationale. Assemblées européennes et euro atlantiques / Michel Voisin. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1998]. - 86 s. : tab., wykr. ; 25 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No. 1260) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 60/98)
ISBN 2-11-107994-4
[000046564]
Fr.2
Voisin Michel
Assemblée Parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) : Saint-Petersbourg (6 au 10 juillet 1999) / Michel Voisin ; Assemblée Nationale. Assemblées européennes et euro atlantiques. - [Paryż : Assemblée Nationale, 1999]. - 150 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 2015) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 89/99)
ISBN 2-11-108740-8
[000058484]
Fr.2
Voisin Michel
Assemblée Parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) : Bucarest (2000), Paris (2001) / Michel Voisin ; Assemblée Nationale. Assemblées européennes et euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 165 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 11, No 3588) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 14/2002)
ISBN 2-11-115762-7
[000058600]
Fr.2
Voisin Michel
Assemblée Parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) : 11e session annuelle a Berlin (2002) / Michel Voisin ; Assemblée Nationale. Assemblées européennes et euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 54 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 517) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 12/2003)
ISBN 2-11-116618-9
[000063660]
Fr.2
Voisin Michel
Assemblée Parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) : 12e session annuelle à Rotterdam (2003) / Michel Voisin ; Assemblée Nationale. Assemblées européennes et euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 61 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1322) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 16/2004)
ISBN 2-11-117404-1
[000068169]
Fr.2
Voisin Michel
Assemblée Parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) : Conférence sur la liberté religieuse : Forum parlementaire sur la Méditerranée (Rome, 9-12 octobre 2003) / Michel Voisin ; Assemblée Nationale. Assemblées européennes et euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 45 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 1321) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 27/2004)
ISBN 2-11-118555-8
[000068170]
Fr.2
Voisin Michel
Assemblée Parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) : travaux de la XIVème Session annuelle (Washington : 1er - 5 juillet 2005) / Michel Voisin ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-Atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 92 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2925) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 18/2006)
ISBN 2-11-121127-3
[000078408]
Fr.2
Voisin Michel
Assemblée Parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) : travaux de la XVème Session annuelle (Bruxelle : 3-7 juillet 2006) / Michel Voisin ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-Atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 141 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3646) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 17/2006)
ISBN 978-2-11-121878-9
[000087200]
Fr.2
Voisin Michel
Assemblée Parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) : activités au cours de l'année 2007 / Michel Voisin ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 127 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 667) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 19/2008)
ISBN 978-2-11-123090-3
[000089924]
Fr.2
Voisin Michel
Assemblée Parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) : activités au cours de l'année 2008 / Michel Voisin ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 140 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1320) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 03/2009)
ISBN 978-2-11-125062-8
[000090690]
Fr.2
Voisin Michel
Assemblée Parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) : activités au cours de l'année 2009 / Michel Voisin ; Assemblée Nationale. Assemblées Européennes et Euro-atlantiques. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 147 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2101) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 03/2010)
ISBN 978-2-11-128195-0
[000097429]
Fr.2
Vuilque Philippe
Pour une adaptation et une modernisation des métiers de l'animation / Philippe Vuilque ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2000. - 39 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 11, No 2307) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 19/2000)
ISBN 2-11-109341-6
[000056474]
Fr.2
Warsmann Jean-Luc
Application de la loi du 9 mars 2004 dite "Perben II" : des progrès considérables dans la lutte contre la criminalité organisée, des dysfonctionnements persistants dans les services judiciaires / Jean-Luc Warsmann ; Assemblée Nationale. Commission des Lois Constitutionelles, de la Législation et de l'Administration Générale de la République. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 71 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2378) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 33/2005)
ISBN 2-1111-7502-1
[000076166]
Fr.2
Warsmann Jean-Luc
Juger, et après? / Jean-Luc Warsmann, Étienne Blanc ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 138 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 505) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 70/2007)
ISBN 978-2-11-122686-9
[000088036]
Fr.2
Warsmann Jean-Luc
Pragmatisme et résultats concrets: pour un coup de jeune à la justice des mineurs / Jean-Luc Warsmann, Michèle Tabarot ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 118 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 911) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 36/2008)
ISBN 978-2-11-124585-3
[000089941]
Fr.2
Warsmann Jean-Luc
EDVIGE en débat : les recommandations de la commission des Lois / Jean-Luc Warsmann ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 132 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1126) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 67/2008)
ISBN 978-2-11-122862-7
[000090639]
Fr.2
Warsmann Jean-Luc
Pour un big-bang territorial : dix principes pour clarifier l'organisation territoriale française / Jean-Luc Warsmann, Didier Quentin, Jean-Jacques Urvoas ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 123 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1153) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 71/2008)
ISBN 978-2-11-122867-2
[000090640]
Fr.2
Warsmann Jean-Luc
Quelle régulation pour la rémunération des dirigeants mandataires sociaux et des opérateurs de marchés? / Jean-Luc Warsmann, Philippe Houillon ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 109 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1798) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 48/2009)
ISBN 978-2-11-122995-2
[000093167]
Fr.2
Warsmann Jean-Luc
Finances publiques : la France au pied du mur / Jean-Luc Warsmann ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 207 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1978) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 76/2009)
ISBN 978-2-11-125802-0
[000097418]
Fr.2
Warsmann Jean-Luc
Juger et soigner : lutter contre les pathologies et addictions à l'origine de la récidive / Jean-Luc Warsmann, Étienne Blanc ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 248 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1811) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 42/2009)
ISBN 978-2-11-122991-4
[000097421]
Fr.2
Warsmann Jean-Luc
Un meiller partenariat santé/justice pour une justice pénale des mineurs efficace / Jean-Luc Warsmann, Michel Zumkeller ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 136 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2130) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 88/2009)
ISBN 978-2-11-125679-8
[000097422]
Fr.2
Warsmann Jean-Luc
Pour une finance au service de l'économie / Jean-Luc Warsmann, Sébastien Huyghe ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 139 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2208) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 99/2009)
ISBN 978-2-11-128182-0
[000100160]
Fr.2
Warsmann Jean-Luc
Loi organique relative à l'application de la question prioritaire de constitutionnalité : prèmiére évaluation de la procédure / Jean-Luc Warsmann ; Assemblée Nationale. Commission des Lois. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 111 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2909) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 72/2010)
ISBN 978-2-11-125991-1
[000104202]
Fr.2
Wauquiez Laurent
Pour un plan santé étudiants : préserver leur avenir / Laurent Wauquiez ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 133 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3494) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 94/2006)
ISBN 2-11-121828-6
[000081870]
Fr.2
Wauquiez Laurent
Application de la loi du 23 mars 2006 pour le retour à l'emploi et sur les droits et devoirs des bénéficiaires de minima sociaux / Laurent Wauquiez ; Assemblée Nationale. Commission des Affaires Culturelles. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 31 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3588) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 06/2007)
ISBN 978-2-11-121853-6
[000087046]
Fr.2
Woerth Éric
Un compte épargne retraite pour tous / Eric Woerth ; Assemblée Nationale. Commission des Finances. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 60 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 858) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 37/2003)
ISBN 2-11-117041-0
[000064793]
Fr.2
Mission d'évaluation et de contrôle : services de l'État a l'étranger: la dispersion des forces / Éric Woerth [i in.] ; Assemblée Nationale. Commission des Finances, de l'Économie Générale et du Plan. - Paris : Assemblée Nationale, 2006. - 212 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3255) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 74/2006)
ISBN 2-11-121399-3
[000081647]
Fr.2
Zimmermann Marie-Jo
Rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes (juillet 2002 - juillet 2003) : suivi de la loi du 9 mai 2001 sur l'égalité professionnelle dans les entreprises / Marie-Jo Zimmermann ; Assemblée Nationale. Délégation aux Droits des Femmes et a l'Égalité des Chances entre les Hommes et les Femmes. - Paris : Assemblée Nationale, 2003. - 224 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1118) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 70/2003)
ISBN 2-11-116454-2
[000066776]
Fr.2
Zimmermann Marie-Jo
Rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes (octobre 2003 - juillet 2004) : le travail à temps partiel / Marie-Jo Zimmermann ; Assemblée Nationale. Délégation aux Droits des Femmes et a l'Égalité des Chances entre les Hommes et les Femmes. - Paris : Assemblée Nationale, 2004. - 325 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Lég. 12, No 1924) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 67/2004)
ISBN 2-11-117679-6
[000071305]
Fr.2
Zimmermann Marie-Jo
Rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes (octobre 2004-novembre 2005) : agir pour les femmes de l'immigration : suivi de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'IVG et à la contraception / Marie-Jo Zimmermann ; Assemblée Nationale. Délégation aux Droits des Femmes. - Paris : Assemblée Nationale, 2005. - 315 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 2714) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 68/2005)
ISBN 2-11-119601-0
[000078374]
Fr.2
Zimmermann Marie-Jo
Rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes (octobre 2005 - février 2007) : femmes et précarité / Marie-Jo Zimmermann ; Assemblée Nationale. Délégation aux Droits des Femmes. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 217 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3670) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 16/2007)
ISBN 978-2-11-121875-8
[000087114]
Fr.2
Zimmermann Marie-Jo
Parité : en progrès... mais peut mieux faire : femmes et précarité / Marie-Jo Zimmermann ; Assemblée Nationale. Délégation aux Droits des Femmes. - Paris : Assemblée Nationale, 2007. - 62 s. : wykr. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 12, No 3554) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 02/2007)
ISBN 978-2-11-121846-8
[000087116]
Fr.2
Zimmermann Marie-Jo
Égal accès des femmes et des hommes au mandat de conseiller général / Marie-Jo Zimmermann ; Assemblée Nationale. Délégation aux Droits des Femmes. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 10 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 597) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 04/2008)
ISBN 978-2-11-122792-7
[000090005]
Fr.2
Zimmermann Marie-Jo
L'égalité filles-garçons s'apprend dès l'école : rapport d'activité (juillet 2007 - novembre 2008) / Marie-Jo Zimmermann ; Assemblée Nationale. Délégation aux Droits des Femmes. - Paris : Assemblée Nationale, 2008. - 206 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1295) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 85/2008)
ISBN 978-2-11-124971-4
[000090684]
Fr.2
Zimmermann Marie-Jo
L'acces des femmes aux responsabilités dans l'entreprise : rapport d'activité 2009 / Marie-Jo Zimmermann ; Assemblée Nationale. Délégation aux Droits des Femmes. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 156 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2125) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 90/2009)
ISBN 978-2-11-128170-7
[000097453]
Fr.2
Zimmermann Marie-Jo
Les retraites des mères de famille / Marie-Jo Zimmermann ; Assemblée Nationale. Délégation aux Droits des Femmes. - Paris : Assemblée Nationale, 2009. - 73 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 1985) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 77/2009)
ISBN 978-2-11-128109-7
[000097454]
Fr.2
Zimmermann Marie-Jo
Réforme des retraites / Marie-Jo Zimmermann ; Assemblée Nationale. Délégation aux Droits des Femmes. - Paris : Assemblée Nationale, 2010. - 117 s. ; 24 cm. - (Impressions ... - Assemblée Nationale, ISSN 1240-8468 ; Leg. 13, No 2762) (Documents d'Information de l'Assemblée Nationale, ISSN 1240-831X ; 63/2010)
ISBN 978-2-11-125973-7
[000104191]